Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)

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Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)

Cote/Cotes extrêmes

8W147

Date

2012-2015

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2017, Pôle Enfance Jeunesse, 21/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, ENSEIGNEMENT, PRIMAIRE

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