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  1. Résultat n°1

    Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

    Date

    21/04/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  2. Résultat n°2

    Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

    Date

    03/04/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage...
  3. Résultat n°3

    Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
  4. Résultat n°4

    Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré...
  5. Résultat n°5

    Vidanges. Augmentation du budget.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Vidanges. Augmentation du budget.
  6. Résultat n°6

    Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Construction d'un mur de soutènement sur les bords...
  7. Résultat n°7

    Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

    Date

    16/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
  8. Résultat n°8

    Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

    Date

    1956-1959

    Cote

    4W458

    • Contexte : Index W
    • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
  9. Résultat n°9

    Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

    Date

    2009

    Cote

    8W10

    • Contexte : Index W
    • Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration...
  10. Résultat n°10

    Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

    Date

    février 2002

    Cote

    8W150

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
  11. Résultat n°11

    Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

    Date

    avril 2003

    Cote

    8W14

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
  12. Résultat n°12

    Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

    Date

    1993-1995

    Cote

    8W152

    • Contexte : Index W
    • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
  13. Résultat n°13

    Remise en état des chaussées. Série de prix.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Remise en état des chaussées. Série de prix.
  14. Résultat n°14

    Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de...
  15. Résultat n°15

    Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

    Date

    2012-2013

    • Contexte : Index W
    • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
  16. Résultat n°16

    Elargissement du chemin rural de Bruèges

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Elargissement du chemin rural de Bruèges
  17. Résultat n°17

    Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

    Date

    vendredi 09 février 2007

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
  18. Résultat n°18

    Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

    Date

    vendredi 16 novembre 2001

    Cote

    8W9

    • Contexte : Index W
    • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
  19. Résultat n°19

    Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    8W8

    • Contexte : Index W
    • Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
  20. Résultat n°20

    Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.
  21. Résultat n°21

    Traité Gouirand. Gadoues. Enlèvement des immondices.

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Traité Gouirand. Gadoues. Enlèvement des immondices.
  22. Résultat n°22

    Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse

    Date

    2000

    Cote

    8W9

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse
  23. Résultat n°23

    Pavage rue Tisserie.

    Date

    06/06//1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Pavage rue Tisserie.
  24. Résultat n°24

    Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines

    Date

    2007

    Cote

    8W11

    • Contexte : Index W
    • Classement dans le domaine public communal du lotissement...
  25. Résultat n°25

    Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau

    Date

    2006-2008

    Cote

    8W26

    • Contexte : Index W
    • Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du...
  26. Résultat n°26

    Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.

    Date

    14/04/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.
  27. Résultat n°27

    Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

    Date

    mardi 31 janvier 2012

    Cote

    8W150

    • Contexte : Index W
    • Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
  28. Résultat n°28

    Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du délégué à la voirie et aux travaux publics.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du...
  29. Résultat n°29

    Demande Louis Bonnet. Indemnité supplémentaire.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Demande Louis Bonnet. Indemnité supplémentaire.
  30. Résultat n°30

    Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

    Date

    vendredi 20 décembre 1996

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
  31. Résultat n°31

    Protection de berge en techniques végétales Gardon d'Alès (Pôle Infrastructures, service hydraulique)

    Date

    s.d.

    Cote

    8W24

    • Contexte : Index W
    • Protection de berge en techniques végétales Gardon...
  32. Résultat n°32

    Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon

    Date

    1940 - 1962

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement....
  33. Résultat n°33

    Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)

    Date

    2004-2007

    Cote

    8W20

    • Contexte : Index W
    • Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de...
  34. Résultat n°34

    Acquisition de mur mitoyen

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Acquisition de mur mitoyen
  35. Résultat n°35

    Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)

    Date

    Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999

    Cote

    8W149

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique pour l'abandon de la dénomination...
  36. Résultat n°36

    Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

    Date

    mercredi 21 juillet 2010

    Cote

    8W149

    • Contexte : Index W
    • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
  37. Résultat n°37

    Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier des Allemandes par celui d'Alsace.

    Date

    23/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier...
  38. Résultat n°38

    Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin

    Date

    2003

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement...
  39. Résultat n°39

    Reconstruction du mur du quai de l'Avenue des Platanes

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Reconstruction du mur du quai de l'Avenue des Platanes
  40. Résultat n°40

    Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de la ville : une chène réalisée par Raymond ROUX

    Date

    20/09/2008

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE