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  1. Résultat n°1

    Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

    Date

    1994

    Cote

    4W394

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
  2. Résultat n°2

    Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

    Cote

    4W163

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
  3. Résultat n°3

    Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

    Date

    1994-1996

    Cote

    6W683

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
  4. Résultat n°4

    Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

    Date

    1975-1982

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
  5. Résultat n°5

    Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

    Date

    02-11-1992

    Cote

    4W396

    • Contexte : Index W
    • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
  6. Résultat n°6

    Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

    Date

    2005

    Cote

    6W592

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
  7. Résultat n°7

    Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

    Date

    19 avril 1990, 13 décembre 1990

    Cote

    1W439

    • Contexte : Index W
    • Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
  8. Résultat n°8

    Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

    Date

    1995

    Cote

    6W674

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
  9. Résultat n°9

    Avène : Emprunts

    Date

    1979 - 1985

    Cote

    1W447

    • Contexte : Index W
    • Avène : Emprunts
  10. Résultat n°10

    Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

    Date

    2005

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
  11. Résultat n°11

    Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    6 mars 1990

    Cote

    1W445

    • Contexte : Index W
    • Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
  12. Résultat n°12

    Avène : Travaux

    Date

    1962, 1964 - 1965

    Cote

    2W25

    • Contexte : Index W
    • Avène : Travaux
  13. Résultat n°13

    Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

    Date

    2004

    Cote

    6W595

    • Contexte : Index W
    • Programme communal, syndical et production 2004 du...
  14. Résultat n°14

    Tornac : Captage Puits

    Date

    1995-2001

    Cote

    6W706

    • Contexte : Index W
    • Tornac : Captage Puits
  15. Résultat n°15

    Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

    Date

    29-06-1976

    Cote

    4W440

    • Contexte : Index W
    • Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
  16. Résultat n°16

    A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

    Date

    2004

    Cote

    6W597

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
  17. Résultat n°17

    Avène : Réunion du Bureau 1993

    Date

    Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993

    Cote

    4W390

    • Contexte : Index W
    • Avène : Réunion du Bureau 1993
  18. Résultat n°18

    Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

    Date

    21 janvier 1994

    Cote

    1W445

    • Contexte : Index W
    • Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
  19. Résultat n°19

    Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

    Date

    lundi 13 décembre 2004

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
  20. Résultat n°20

    Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

    Date

    2004

    Cote

    6W255 bis

    • Contexte : Index W
    • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...
  21. Résultat n°21

    Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W250

    • Contexte : Index W
    • Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades
  22. Résultat n°22

    Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif

    Date

    1976-1980

    Cote

    4W398

    • Contexte : Index W
    • Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation...
  23. Résultat n°23

    Programme communal : Décomptes définitifs

    Date

    1999

    Cote

    6W216 bis

    • Contexte : Index W
    • Programme communal : Décomptes définitifs
  24. Résultat n°24

    Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W241

    • Contexte : Index W
    • Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
  25. Résultat n°25

    Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
  26. Résultat n°26

    Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie

    Date

    27-09-1954

    Cote

    4W384

    • Contexte : Index W
    • Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase,...
  27. Résultat n°27

    Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.

    Date

    2004

    Cote

    6W594

    • Contexte : Index W
    • Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
  28. Résultat n°28

    Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud

    Date

    2005

    Cote

    6W626

    • Contexte : Index W
    • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
  29. Résultat n°29

    Commercialisation - Courrier divers

    Date

    1990-1997

    Cote

    4W191

    • Contexte : Index W
    • Commercialisation - Courrier divers
  30. Résultat n°30

    Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 

    Date

    1997

    Cote

    6W219

    • Contexte : Index W
    • Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 
  31. Résultat n°31

    Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
  32. Résultat n°32

    S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération. Plans divers

    Date

    1972-1979

    Cote

    4W321

    • Contexte : Index W
    • S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération....
  33. Résultat n°33

    Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par le syndicat de l'Avène. Sous-dossier Incendie. Subventions Etat - Département

    Date

    28-12-1957

    Cote

    4W333

    • Contexte : Index W
    • Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par...
  34. Résultat n°34

    Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie, 2ème lot : Canalisations accessoires : Pièces 1-3-5 au procès-verbal

    Date

    1955

    Cote

    4W333

    • Contexte : Index W
    • Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie,...
  35. Résultat n°35

    Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène

    Date

    1998

    Cote

    6W680

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
  36. Résultat n°36

    Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

    Date

    1987-1990

    Cote

    4W538

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
  37. Résultat n°37

    Convention de concession pour le traitement d'ordures ménagères à la SA Thermoël

    Date

    14-06--1990

    Cote

    4W53

    • Contexte : Index W
    • Convention de concession pour le traitement d'ordures...
  38. Résultat n°38

    Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis : Réseau bas de la Ville d'Alès

    Date

    15-02-1956

    Cote

    4W385

    • Contexte : Index W
    • Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis...
  39. Résultat n°39

    Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages Art

    Date

    1976

    Cote

    2W9

    • Contexte : Index W
    • Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages...
  40. Résultat n°40

    Bulletins de paie agents de la REAL

    Date

    2000

    Cote

    6W669

    • Contexte : Index W
    • Bulletins de paie agents de la REAL
  41. Résultat n°41

    Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    1W444

    • Contexte : Index W
    • Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson
  42. Résultat n°42

    Avène : Travaux

    Date

    1959 - 1961

    Cote

    2W19

    • Contexte : Index W
    • Avène : Travaux
  43. Résultat n°43

    Paie agents de la REAL : Charges sociales

    Date

    2000

    Cote

    6W669

    • Contexte : Index W
    • Paie agents de la REAL : Charges sociales
  44. Résultat n°44

    Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable, diamètre 550, au lieu-dit Lavabreille

    Date

    sans date

    Cote

    4W432

    • Contexte : Index W
    • Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable,...
  45. Résultat n°45

    Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une canalisation A.E.P. diamètre 200 mm chemin du Viget : SRC

    Date

    2004

    Cote

    6W594

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une...
  46. Résultat n°46

    Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues, alimentation Méjannes-les-Alès, élargissement pont de Barjac. Déplacement canalisation Dauthunes décomptes définitifs. Périmètre protection captage Boisset-et-Gaujac

    Date

    1977 - 1981

    Cote

    2W31

    • Contexte : Index W
    • Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues,...
  47. Résultat n°47

    Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W142

    • Contexte : Index W
    • Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
  48. Résultat n°48

    Avène : réunion de bureau

    Date

    Février 1992

    Cote

    1W405

    • Contexte : Index W
    • Avène : réunion de bureau
  49. Résultat n°49

    Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 : lot 1 : ARNAL SOFOCEV, lot 2 : SRC, lot 3 : SCAIC, lot 4 : SCAIC, lot 5 : LACOMBE BONNET, lot 6 : SRC

    Date

    2003

    Cote

    5W980

    • Contexte : Index W
    • Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 :...
  50. Résultat n°50

    Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

    Date

    1988-1997

    Cote

    4W192

    • Contexte : Index W
    • Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
  51. Résultat n°51

    Canalisation quartier d'Auzas à Saint-Jean-du-Pin (forêt domaniale du Rouvergue)

    Date

    1989

    Cote

    1W374

    • Contexte : Index W
    • Canalisation quartier d'Auzas à Saint-Jean-du-Pin (forêt...
  52. Résultat n°52

    D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation

    Date

    2001-2002 ; 2004-2005

    Cote

    6W703

    • Contexte : Index W
    • D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
  53. Résultat n°53

    Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

    Date

    1954-1984

    Cote

    4W175

    • Contexte : Index W
    • Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
  54. Résultat n°54

    Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu d'exécution des pompes d'essai par le C.Sauvel (B.R.G.M.)

    Date

    30-10-1975

    Cote

    4W397

    • Contexte : Index W
    • Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu...
  55. Résultat n°55

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

    Date

    12-10-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
  56. Résultat n°56

    Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat et Mme Renée Marie Pantel, son épouse, à l'Avène

    Date

    2 novembre 1960

    • Contexte : Index W
    • Retour le 4 janvier 2002 des Archives Départementales...
    • Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat...
  57. Résultat n°57

    Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes, rénovation de la station de Lacoste

    Date

    1974 - 1989

    Cote

    1W450

    • Contexte : Index W
    • Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes,...
  58. Résultat n°58

    Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal de réunions de chantier 1er, 2ème, 3ème lot

    Date

    1991-1993

    Cote

    4W396

    • Contexte : Index W
    • Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal...
  59. Résultat n°59

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  60. Résultat n°60

    Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

    Date

    03-11-1984 au 08-09-1988

    Cote

    4W172

    • Contexte : Index W
    • Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
  61. Résultat n°61

    Avène : Travaux

    Date

    1950, 1954, 1957

    Cote

    2W11

    • Contexte : Index W
    • Avène : Travaux
  62. Résultat n°62

    Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

    Date

    1985-1988

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
  63. Résultat n°63

    Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Mandats

    Date

    1983

    Cote

    1W610

    • Contexte : Index W
    • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
  64. Résultat n°64

    Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées

    Date

    lundi 12 décembre 1983

    Cote

    4W172

    • Contexte : Index W
    • Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
  65. Résultat n°65

    Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème tranche. Renforcement des ouvrages syndicaux et de distribution. Commune de Saint-Hilaire de Brethmas - 2ème lot. Plan d'ensemble n°1. Amenée réservoir du Devois

    Date

    27-01-1976

    Cote

    4W432

    • Contexte : Index W
    • Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème...
  66. Résultat n°66

    Alimentation eau potable. Programme communal 1992 - 39ème tranche. Renforcement, extension du réseau. A.P.D. - D.C.E.

    Date

    28-02-1992

    Cote

    4W433

    • Contexte : Index W
    • Alimentation eau potable. Programme communal 1992 -...
  67. Résultat n°67

    Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

    Date

    1982-1989

    Cote

    4W183

    • Contexte : Index W
    • Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
  68. Résultat n°68

    Alimentation en eau potable. Programme communal 1992. Saint-Privat des Vieux. Quartier chemin des Olivettes et Viget. A.P.D. - D.C.E.

    Date

    07-05-1992

    Cote

    4W434

    • Contexte : Index W
    • Alimentation en eau potable. Programme communal 1992....
  69. Résultat n°69

    Eclairage public : Demande d'approbation du projet d'exécution article 50, programme

    Date

    1979

    Cote

    4W459

    • Contexte : Index W
    • Eclairage public : Demande d'approbation du projet...
  70. Résultat n°70

    Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité, assistance au concepteur, demande de dossiers d'autorisation pour la réalisation d'une unité de traitement des déchets ménagers et assimilés : GIRUS- ETE

    Date

    2004-2005

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité,...
  71. Résultat n°71

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu

    Date

    05-08-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux...
  72. Résultat n°72

    Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration Rousson, Allègre

    Date

    2004

    Cote

    6W255 bis

    • Contexte : Index W
    • Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration...
  73. Résultat n°73

    Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement de canalisations eau potable - eaux usées

    Date

    1982-1989

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement...
  74. Résultat n°74

    Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station Saint-Alban, Dauthunes, Ermitage

    Date

    1974 - 1977

    Cote

    2W32

    • Contexte : Index W
    • Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station...
  75. Résultat n°75

    Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres syndicat de l'Avène

    Date

    1997

    Cote

    6W679

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres...
  76. Résultat n°76

    Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

    Date

    1987-1990

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux...
  77. Résultat n°77

    Station d'épuration intercommunale (Commune de Saint Hilaire de Brethmas) : Dossier projet industriel

    Date

    Mars-Juin 1994

    Cote

    6W229

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration intercommunale (Commune de Saint...
  78. Résultat n°78

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

    Date

    Octobre 1986

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
  79. Résultat n°79

    Programme syndical : Commune de Cendras

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W268

    • Contexte : Index W
    • Programme syndical : Commune de Cendras
  80. Résultat n°80

    Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson

    Date

    4 février 1992

    Cote

    1W444

    • Contexte : Index W
    • Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson