SYNDICAT INTERCOMMUNAL

1
Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

1994

Cote

4W394
- Contexte : Index W
- Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
2
Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163
- Contexte : Index W
- Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
3
Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

1994-1996

Cote

6W683
- Contexte : Index W
- Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
4
Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

1975-1982

Cote

4W399
- Contexte : Index W
- Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
5
Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

Date

02-11-1992

Cote

4W396
- Contexte : Index W
- Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
6
Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

2005

Cote

6W592
- Contexte : Index W
- Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
7
Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

Date

19 avril 1990, 13 décembre 1990

Cote

1W439
- Contexte : Index W
- Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
8
Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

Date

1995

Cote

6W674
- Contexte : Index W
- Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
9
Avène : Emprunts

Date

1979 - 1985

Cote

1W447
- Contexte : Index W
- Avène : Emprunts
10
Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

Date

2005

Cote

6W608
- Contexte : Index W
- Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
11
Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

6 mars 1990

Cote

1W445
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
12
Avène : Travaux

Date

1962, 1964 - 1965

Cote

2W25
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
13
Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

Date

2004

Cote

6W595
- Contexte : Index W
- Programme communal, syndical et production 2004 du...
14
Tornac : Captage Puits

Date

1995-2001

Cote

6W706
- Contexte : Index W
- Tornac : Captage Puits
15
Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

Date

29-06-1976

Cote

4W440
- Contexte : Index W
- Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
16
A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

Date

2004

Cote

6W597
- Contexte : Index W
- A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
17
Avène : Réunion du Bureau 1993

Date

Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993

Cote

4W390
- Contexte : Index W
- Avène : Réunion du Bureau 1993
18
Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

Date

21 janvier 1994

Cote

1W445
- Contexte : Index W
- Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
19
Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

Date

lundi 13 décembre 2004

Cote

6W608
- Contexte : Index W
- Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
20
Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

Date

2004

Cote

6W255 bis
- Contexte : Index W
- Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...
21
Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades

Date

1997-1998

Cote

6W250
- Contexte : Index W
- Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades
22
Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif

Date

1976-1980

Cote

4W398
- Contexte : Index W
- Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation...
23
Programme communal : Décomptes définitifs

Date

1999

Cote

6W216 bis
- Contexte : Index W
- Programme communal : Décomptes définitifs
24
Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières

Date

1997-1998

Cote

6W241
- Contexte : Index W
- Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
25
Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Date

1988-1991

Cote

4W159
- Contexte : Index W
- Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
26
Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie

Date

27-09-1954

Cote

4W384
- Contexte : Index W
- Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase,...
27
Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.

Date

2004

Cote

6W594
- Contexte : Index W
- Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
28
Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud

Date

2005

Cote

6W626
- Contexte : Index W
- Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
29
Commercialisation - Courrier divers

Date

1990-1997

Cote

4W191
- Contexte : Index W
- Commercialisation - Courrier divers
30
Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons

Date

1997

Cote

6W219
- Contexte : Index W
- Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons
31
Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

Date

1987-1988

Cote

4W161
- Contexte : Index W
- Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
32
S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération. Plans divers

Date

1972-1979

Cote

4W321
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération....
33
Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par le syndicat de l'Avène. Sous-dossier Incendie. Subventions Etat - Département

Date

28-12-1957

Cote

4W333
- Contexte : Index W
- Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par...
34
Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie, 2ème lot : Canalisations accessoires : Pièces 1-3-5 au procès-verbal

Date

1955

Cote

4W333
- Contexte : Index W
- Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie,...
35
Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène

Date

1998

Cote

6W680
- Contexte : Index W
- Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
36
Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

Date

1987-1990

Cote

4W538
- Contexte : Index W
- Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
37
Convention de concession pour le traitement d'ordures ménagères à la SA Thermoël

Date

14-06--1990

Cote

4W53
- Contexte : Index W
- Convention de concession pour le traitement d'ordures...
38
Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis : Réseau bas de la Ville d'Alès

Date

15-02-1956

Cote

4W385
- Contexte : Index W
- Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis...
39
Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages Art

Date

1976

Cote

2W9
- Contexte : Index W
- Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages...
40
Bulletins de paie agents de la REAL

Date

2000

Cote

6W669
- Contexte : Index W
- Bulletins de paie agents de la REAL
41
Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson

Date

31 mars 1992

Cote

1W444
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson
42
Avène : Travaux

Date

1959 - 1961

Cote

2W19
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
43
Paie agents de la REAL : Charges sociales

Date

2000

Cote

6W669
- Contexte : Index W
- Paie agents de la REAL : Charges sociales
44
Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable, diamètre 550, au lieu-dit Lavabreille

Date

sans date

Cote

4W432
- Contexte : Index W
- Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable,...
45
Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une canalisation A.E.P. diamètre 200 mm chemin du Viget : SRC

Date

2004

Cote

6W594
- Contexte : Index W
- Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une...
46
Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues, alimentation Méjannes-les-Alès, élargissement pont de Barjac. Déplacement canalisation Dauthunes décomptes définitifs. Périmètre protection captage Boisset-et-Gaujac

Date

1977 - 1981

Cote

2W31
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues,...
47
Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Date

1987-1988

Cote

4W142
- Contexte : Index W
- Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
48
Avène : réunion de bureau

Date

Février 1992

Cote

1W405
- Contexte : Index W
- Avène : réunion de bureau
49
Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 : lot 1 : ARNAL SOFOCEV, lot 2 : SRC, lot 3 : SCAIC, lot 4 : SCAIC, lot 5 : LACOMBE BONNET, lot 6 : SRC

Date

2003

Cote

5W980
- Contexte : Index W
- Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 :...
50
Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

Date

1988-1997

Cote

4W192
- Contexte : Index W
- Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
51
Canalisation quartier d'Auzas à Saint-Jean-du-Pin (forêt domaniale du Rouvergue)

Date

1989

Cote

1W374
- Contexte : Index W
- Canalisation quartier d'Auzas à Saint-Jean-du-Pin (forêt...
52
D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation

Date

2001-2002 ; 2004-2005

Cote

6W703
- Contexte : Index W
- D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
53
Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

Date

1954-1984

Cote

4W175
- Contexte : Index W
- Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
54
Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu d'exécution des pompes d'essai par le C.Sauvel (B.R.G.M.)

Date

30-10-1975

Cote

4W397
- Contexte : Index W
- Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu...
55
Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

Date

12-10-1988

Cote

4W539
- Contexte : Index W
- Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
56
Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat et Mme Renée Marie Pantel, son épouse, à l'Avène

Date

2 novembre 1960
- Contexte : Index W
- Retour le 4 janvier 2002 des Archives Départementales...
- Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat...
57
Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes, rénovation de la station de Lacoste

Date

1974 - 1989

Cote

1W450
- Contexte : Index W
- Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes,...
58
Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal de réunions de chantier 1er, 2ème, 3ème lot

Date

1991-1993

Cote

4W396
- Contexte : Index W
- Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal...
59
Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148
- Contexte : Index W
- Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
60
Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

Date

03-11-1984 au 08-09-1988

Cote

4W172
- Contexte : Index W
- Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
61
Avène : Travaux

Date

1950, 1954, 1957

Cote

2W11
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
62
Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

Date

1985-1988

Cote

4W159
- Contexte : Index W
- Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
63
Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Mandats

Date

1983

Cote

1W610
- Contexte : Index W
- Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
64
Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées

Date

lundi 12 décembre 1983

Cote

4W172
- Contexte : Index W
- Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
65
Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème tranche. Renforcement des ouvrages syndicaux et de distribution. Commune de Saint-Hilaire de Brethmas - 2ème lot. Plan d'ensemble n°1. Amenée réservoir du Devois

Date

27-01-1976

Cote

4W432
- Contexte : Index W
- Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème...
66
Alimentation eau potable. Programme communal 1992 - 39ème tranche. Renforcement, extension du réseau. A.P.D. - D.C.E.

Date

28-02-1992

Cote

4W433
- Contexte : Index W
- Alimentation eau potable. Programme communal 1992 -...
67
Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

Date

1982-1989

Cote

4W183
- Contexte : Index W
- Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
68
Alimentation en eau potable. Programme communal 1992. Saint-Privat des Vieux. Quartier chemin des Olivettes et Viget. A.P.D. - D.C.E.

Date

07-05-1992

Cote

4W434
- Contexte : Index W
- Alimentation en eau potable. Programme communal 1992....
69
Eclairage public : Demande d'approbation du projet d'exécution article 50, programme

Date

1979

Cote

4W459
- Contexte : Index W
- Eclairage public : Demande d'approbation du projet...
70
Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité, assistance au concepteur, demande de dossiers d'autorisation pour la réalisation d'une unité de traitement des déchets ménagers et assimilés : GIRUS- ETE

Date

2004-2005

Cote

6W608
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité,...
71
Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu

Date

05-08-1988

Cote

4W539
- Contexte : Index W
- Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux...
72
Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration Rousson, Allègre

Date

2004

Cote

6W255 bis
- Contexte : Index W
- Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration...
73
Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement de canalisations eau potable - eaux usées

Date

1982-1989

Cote

4W399
- Contexte : Index W
- Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement...
74
Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station Saint-Alban, Dauthunes, Ermitage

Date

1974 - 1977

Cote

2W32
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station...
75
Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres syndicat de l'Avène

Date

1997

Cote

6W679
- Contexte : Index W
- Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres...
76
Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

Date

1987-1990

Cote

4W539
- Contexte : Index W
- Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux...
77
Station d'épuration intercommunale (Commune de Saint Hilaire de Brethmas) : Dossier projet industriel

Date

Mars-Juin 1994

Cote

6W229
- Contexte : Index W
- Station d'épuration intercommunale (Commune de Saint...
78
Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

Date

Octobre 1986

Cote

4W139
- Contexte : Index W
- Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
79
Programme syndical : Commune de Cendras

Date

2000-2002

Cote

6W268
- Contexte : Index W
- Programme syndical : Commune de Cendras
80
Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson

Date

4 février 1992

Cote

1W444
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson

Résultats de la recherche

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

Cote

Contexte : Index W

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Cote

Contexte : Index W

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

Cote

Contexte : Index W

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

Cote

Contexte : Index W

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

Date

Cote

Contexte : Index W

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

Cote

Contexte : Index W

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

Date

Cote

Contexte : Index W

Avène : Emprunts

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

Date

Cote

Contexte : Index W

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

Cote

Contexte : Index W

Avène : Travaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

Date

Cote

Contexte : Index W

Tornac : Captage Puits

Date

Cote

Contexte : Index W

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

Date

Cote

Contexte : Index W

Avène : Réunion du Bureau 1993

Date

Cote

Contexte : Index W

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

Date

Cote

Contexte : Index W

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

Date

Cote

Contexte : Index W

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

Date

Cote