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  1. Résultat n°1

    Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

    Date

    1994

    Cote

    4W394

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
  2. Résultat n°2

    Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

    Cote

    4W163

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
  3. Résultat n°3

    Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

    Date

    1994-1996

    Cote

    6W683

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
  4. Résultat n°4

    Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

    Date

    1975-1982

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
  5. Résultat n°5

    Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

    Date

    02-11-1992

    Cote

    4W396

    • Contexte : Index W
    • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
  6. Résultat n°6

    Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

    Date

    2005

    Cote

    6W592

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
  7. Résultat n°7

    Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

    Date

    19 avril 1990, 13 décembre 1990

    Cote

    1W439

    • Contexte : Index W
    • Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
  8. Résultat n°8

    Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

    Date

    1995

    Cote

    6W674

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
  9. Résultat n°9

    Avène : Emprunts

    Date

    1979 - 1985

    Cote

    1W447

    • Contexte : Index W
    • Avène : Emprunts
  10. Résultat n°10

    Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

    Date

    2005

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
  11. Résultat n°11

    Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    6 mars 1990

    Cote

    1W445

    • Contexte : Index W
    • Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
  12. Résultat n°12

    Avène : Travaux

    Date

    1962, 1964 - 1965

    Cote

    2W25

    • Contexte : Index W
    • Avène : Travaux
  13. Résultat n°13

    Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

    Date

    2004

    Cote

    6W595

    • Contexte : Index W
    • Programme communal, syndical et production 2004 du...
  14. Résultat n°14

    Tornac : Captage Puits

    Date

    1995-2001

    Cote

    6W706

    • Contexte : Index W
    • Tornac : Captage Puits
  15. Résultat n°15

    Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

    Date

    29-06-1976

    Cote

    4W440

    • Contexte : Index W
    • Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
  16. Résultat n°16

    A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

    Date

    2004

    Cote

    6W597

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
  17. Résultat n°17

    Avène : Réunion du Bureau 1993

    Date

    Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993

    Cote

    4W390

    • Contexte : Index W
    • Avène : Réunion du Bureau 1993
  18. Résultat n°18

    Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

    Date

    21 janvier 1994

    Cote

    1W445

    • Contexte : Index W
    • Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
  19. Résultat n°19

    Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

    Date

    lundi 13 décembre 2004

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
  20. Résultat n°20

    Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

    Date

    2004

    Cote

    6W255 bis

    • Contexte : Index W
    • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...
  21. Résultat n°21

    Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W250

    • Contexte : Index W
    • Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades
  22. Résultat n°22

    Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif

    Date

    1976-1980

    Cote

    4W398

    • Contexte : Index W
    • Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation...
  23. Résultat n°23

    Programme communal : Décomptes définitifs

    Date

    1999

    Cote

    6W216 bis

    • Contexte : Index W
    • Programme communal : Décomptes définitifs
  24. Résultat n°24

    Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W241

    • Contexte : Index W
    • Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
  25. Résultat n°25

    Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
  26. Résultat n°26

    Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie

    Date

    27-09-1954

    Cote

    4W384

    • Contexte : Index W
    • Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase,...
  27. Résultat n°27

    Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.

    Date

    2004

    Cote

    6W594

    • Contexte : Index W
    • Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
  28. Résultat n°28

    Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud

    Date

    2005

    Cote

    6W626

    • Contexte : Index W
    • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
  29. Résultat n°29

    Commercialisation - Courrier divers

    Date

    1990-1997

    Cote

    4W191

    • Contexte : Index W
    • Commercialisation - Courrier divers
  30. Résultat n°30

    Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 

    Date

    1997

    Cote

    6W219

    • Contexte : Index W
    • Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 
  31. Résultat n°31

    Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
  32. Résultat n°32

    S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération. Plans divers

    Date

    1972-1979

    Cote

    4W321

    • Contexte : Index W
    • S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération....
  33. Résultat n°33

    Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par le syndicat de l'Avène. Sous-dossier Incendie. Subventions Etat - Département

    Date

    28-12-1957

    Cote

    4W333

    • Contexte : Index W
    • Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par...
  34. Résultat n°34

    Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie, 2ème lot : Canalisations accessoires : Pièces 1-3-5 au procès-verbal

    Date

    1955

    Cote

    4W333

    • Contexte : Index W
    • Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie,...
  35. Résultat n°35

    Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène

    Date

    1998

    Cote

    6W680

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
  36. Résultat n°36

    Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

    Date

    1987-1990

    Cote

    4W538

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
  37. Résultat n°37

    Convention de concession pour le traitement d'ordures ménagères à la SA Thermoël

    Date

    14-06--1990

    Cote

    4W53

    • Contexte : Index W
    • Convention de concession pour le traitement d'ordures...
  38. Résultat n°38

    Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis : Réseau bas de la Ville d'Alès

    Date

    15-02-1956

    Cote

    4W385

    • Contexte : Index W
    • Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis...
  39. Résultat n°39

    Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages Art

    Date

    1976

    Cote

    2W9

    • Contexte : Index W
    • Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages...
  40. Résultat n°40

    Bulletins de paie agents de la REAL

    Date

    2000

    Cote

    6W669

    • Contexte : Index W
    • Bulletins de paie agents de la REAL