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  1. Résultat n°1

    P.O.S.

    Date

    1997

    Cote

    5W845

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  2. Résultat n°2

    Modification du P.O.S. 2006

    Date

    vendredi 31 mars 2006

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2006
  3. Résultat n°3

    P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W844

    • Contexte : Index W
    • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
  4. Résultat n°4

    P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

    Date

    Juin 2001

    Cote

    6W815

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier...
  5. Résultat n°5

    Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    6W783

    • Contexte : Index W
    • Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon...
  6. Résultat n°6

    Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

    Date

    2003

    Cote

    6W624

    • Contexte : Index W
    • Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R....
  7. Résultat n°7

    Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

    Date

    2001

    Cote

    6W139

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
  8. Résultat n°8

    P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

    Date

    mardi 22 juillet 1997

    Cote

    5W847

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
  9. Résultat n°9

    Cadre révision du P.O.S.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Cadre révision du P.O.S.
  10. Résultat n°10

    Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

    Date

    mardi 25 octobre 2005

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
  11. Résultat n°11

    P.O.S.

    Date

    1989-1997

    Cote

    5W841

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  12. Résultat n°12

    Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

    Date

    2001

    Cote

    5W850

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
  13. Résultat n°13

    Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

    Date

    1992

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
  14. Résultat n°14

    Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

    Date

    1989-1995

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
  15. Résultat n°15

    P.O.S. 2001 : Zonage

    Date

    Décembre 2001

    Cote

    5W405

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. 2001 : Zonage
  16. Résultat n°16

    P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W816

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération...
  17. Résultat n°17

    P.O.S.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5W848

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  18. Résultat n°18

    Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

    Date

    Février 1991

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
  19. Résultat n°19

    6ème modification du P.O.S. 1986

    Date

    1986

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • 6ème modification du P.O.S. 1986
  20. Résultat n°20

    P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W842

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)