33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S.
Résultat n°2

P.O.S. (5ème modification)
Cote
7W995
 Date
Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Actes de Vente
  • P.O.S. (5ème modification)
Résultat n°3

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Modification du P.O.S. 2006
Résultat n°4

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
Résultat n°5

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.
Cote
6W815
 Date
Juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier...
Résultat n°6

Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997
Cote
6W783
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon...
Résultat n°7

Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement
Cote
6W624
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R....
Résultat n°8

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
Résultat n°9

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997
Cote
5W847
 Date
mardi 22 juillet 1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
Résultat n°10

Cadre révision du P.O.S.
Cote
5W839
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cadre révision du P.O.S.
Résultat n°11

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)
Cote
6W140
 Date
mardi 25 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
Résultat n°12

P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)
Cote
7W996
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Actes de Vente
  • P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)
Résultat n°13

P.O.S.
Cote
5W841
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S.
Résultat n°14

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur
Cote
5W850
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
Résultat n°15

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
Cote
5W838
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
Résultat n°16

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur
Cote
5W839
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
Résultat n°17

P.O.S. 2001 : Zonage
Cote
5W405
 Date
Décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. 2001 : Zonage
Résultat n°18

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006
Cote
6W816
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération...
Résultat n°19

P.O.S.
Cote
5W848
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S.
Résultat n°20

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
Cote
5W839
 Date
Février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossier de P.O.S. (partiel) 1991