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Résultat n°1

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

Résultat n°2

P.O.S. (5ème modification)

Date

Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

Cote

7W995

Résultat n°3

Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140

Résultat n°4

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844

Résultat n°5

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

Date

Juin 2001

Cote

6W815

Résultat n°6

Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997

Date

1995-1997

Cote

6W783

Résultat n°7

Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

Date

2003

Cote

6W624

Résultat n°8

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

Résultat n°9

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847

Résultat n°10

Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839

Résultat n°11

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140

Résultat n°12

P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)

Date

2004-2006

Cote

7W996

Résultat n°13

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

Résultat n°14

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

2001

Cote

5W850

Résultat n°15

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

Date

1992

Cote

5W838

Résultat n°16

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839

Résultat n°17

P.O.S. 2001 : Zonage

Date

Décembre 2001

Cote

5W405

Résultat n°18

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006

Date

2006

Cote

6W816

Résultat n°19

P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848

Résultat n°20

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Février 1991

Cote

5W839