Elections professionnelles

1
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
2
Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Conseil de discipline des employés communaux : liste...
3
Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

9 mai 1973

Cote

2W265
- Contexte : Index W
- Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
4
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
5
Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

24 mai 1967

Cote

2W265
- Contexte : Index W
- Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
6
Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W443
- Contexte : Index W
- Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
7
Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
8
Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 novembre 1949

Cote

2W414
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
9
Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

26 novembre 1980

Cote

2W273
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
10
Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W413
- Contexte : Index W
- Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
11
Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

21 novembre 1967

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections consulaires. Tribunal de Commerce
12
Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W785
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
13
Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

3 mai 1959

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
14
Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103
- Contexte : Index W
- Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
15
Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131
- Contexte : Index W
- Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
16
Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

Date

16 novembre 1975

Cote

2W302
- Contexte : Index W
- Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
17
Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

Date

24 janvier 1957

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
18
Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

Date

20 mai 1964

Cote

2W120
- Contexte : Index W
- Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
19
Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W315
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
20
Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

Date

1977

Cote

2W272
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
21
Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires

Date

1965 - 1968

Cote

1W79
- Contexte : Index W
- Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
22
Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux

Date

20 mai et 3 juin 1964

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond...
23
Elections au Tribunal de Commerce : Résultats

Date

7 décembre 1952

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
24
Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement

Date

1983

Cote

2W790
- Contexte : Index W
- Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
25
Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W347
- Contexte : Index W
- Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
26
Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 1993

Date

1993

Cote

8W675
- Contexte : Index W
- Elections des administrateurs des Centres Régionaux...
27
Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

Date

1987

Cote

2W816
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste...
28
Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions

Date

16 novembre 1952

Cote

2W117
- Contexte : Index W
- Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
29
Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin

Date

8 juin 1950

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
30
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1939,

Cote

2W415
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
31
Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes) : Elections du Conseil d'Administration : Listes électorales, feuilles de dépouillement, recensement des votes

Date

27 octobre 1955

Cote

2W418
- Contexte : Index W
- Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C....
32
Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes d'émargement et procès verbal

Date

18 novembre 1985

Cote

2W270
- Contexte : Index W
- Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes...
33
Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : Listes électorales des assurés sociaux

Date

19 Octobre 1983

Cote

1W191
- Contexte : Index W
- Elections aux Conseils d'Administration des Caisses...
34
Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales, procès verbal

Date

24 avril 1977

Cote

2W272
- Contexte : Index W
- Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales,...
35
Elections des représentants du personnel municipal auprès de la Commission paritaire nationale : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

18 juin 1957, 26 avril 1961

Cote

2W118
- Contexte : Index W
- Elections des représentants du personnel municipal...
36
Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires, organisation du scrutin

Date

6 décembre 1989

Cote

2W132
- Contexte : Index W
- Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires,...
37
Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux

Date

15 février 1948

Cote

2W441
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères...
38
Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960
- Contexte : Index W
- Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
39
Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W344
- Contexte : Index W
- Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
40
Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

Date

mardi 21 novembre 2000

Cote

8W680
- Contexte : Index W
- Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie...
41
Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement des membres

Date

Entre le 08 octobre 1984 et le 10 octobre 2007

Cote

8W679
- Contexte : Index W
- Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement...
42
Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux

Date

15 novembre 1963

Cote

2W117
- Contexte : Index W
- Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux
43
Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W345
- Contexte : Index W
- Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
44
Caisse d'Allocations Familiales : canton sud est : listes d'émargement

Date

1983

Cote

2W793
- Contexte : Index W
- Caisse d'Allocations Familiales : canton sud est :...
45
Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle du Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Election d'un délégué mineur suppléant des services du fond : Arrêté, listes électorales, feuilles de dépouillement, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W441
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle...
46
Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280
- Contexte : Index W
- Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
47
Elections consulaires : Instructions, candidatures, affiches

Date

2 décembre 1951

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections consulaires : Instructions, candidatures,...
48
Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992
- Contexte : Index W
- Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires,...
49
Elections des conseils d'administration de la Mutualité Sociale Agricole : circulaires, courrier, presse, candidatures

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960
- Contexte : Index W
- Elections des conseils d'administration de la Mutualité...
50
Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin, affiches, listes et procès verbal

Date

11 février 1974

Cote

2W267
- Contexte : Index W
- Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin,...
51
Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes...
52
Délégués mineurs : Election des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Procès Verbaux, listes d'émargement, préparation du scrutin, 1 bulletin (C.F.T.C.)

Date

14 mai 1958

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Election des délégués mineurs fond...
53
Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103
- Contexte : Index W
- Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
54
Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures

Date

21 novembre 1983

Cote

2W273
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
55
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches, instructions, candidats, listes électorales, Procès Verbaux

Date

5 décembre 1948

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches,...
56
Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W343
- Contexte : Index W
- Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
57
Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes (1957, 1959)

Date

1951, 1953, 1954

Cote

2W417
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes...
58
Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition de la Commission Communale, noms des candidats, nombre d'inscrits, présidents du bureau de vote, assesseurs, délégués de liste

Date

8 décembre 1982

Cote

2W303
- Contexte : Index W
- Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition...
59
Elections d'un administrateur au Centre Régional de Montpellier de la Propriété Forestière 1966

Date

dimanche 11 décembre 1966

Cote

8W675
- Contexte : Index W
- Elections d'un administrateur au Centre Régional de...
60
Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière

Date

1973-1979

Cote

8W675
- Contexte : Index W
- Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux...
61
Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)

Date

1951 - 1969

Cote

1W865
- Contexte : Index W
- Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)
62
Caisses de Sécurité Sociale : Instructions, déroulement du scrutin

Date

19 octobre 1983

Cote

2W266
- Contexte : Index W
- Caisses de Sécurité Sociale : Instructions, déroulement...
63
Elections des délégués mineurs : Instructions, listes d'émargement

Date

14 mai 1958

Cote

2W120
- Contexte : Index W
- Elections des délégués mineurs : Instructions, listes...
64
Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche, propagande électorale, organisation du scrutin, listes électorales, Procès Verbaux

Date

3 février 1952

Cote

2W413
- Contexte : Index W
- Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche,...
65
Elections des délégués mineurs : Instructions, listes électorales, procès verbaux

Date

28 avril 1966

Cote

2W120
- Contexte : Index W
- Elections des délégués mineurs : Instructions, listes...
66
Elections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard

Date

1965, 1971

Cote

1W80
- Contexte : Index W
- Elections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard
67
Elections des délégués mineurs : Listes électorales, procès verbaux, recensement des votes

Date

27 mai 1970

Cote

2W120
- Contexte : Index W
- Elections des délégués mineurs : Listes électorales,...
68
Chambre d'Agriculture : Elections : Affiches, arrêté, feuilles de dépouillement, procès verbal

Date

17 février 1974

Cote

2W271
- Contexte : Index W
- Chambre d'Agriculture : Elections : Affiches, arrêté,...
69
Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)

Date

1945 - 1973

Cote

1W865
- Contexte : Index W
- Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce...
70
Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019

Date

jeudi 31 janvier 2019

Cote

8W682
- Contexte : Index W
- Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019
71
Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W346
- Contexte : Index W
- Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
72
Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes électorales)

Date

1967, 30 Novembre et 21 Décembre 1970

Cote

1W79
- Contexte : Index W
- Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes...
73
Elections du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du groupe sud des Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.)

Date

05 Mars 1975

Cote

1W74
- Contexte : Index W
- Elections du Conseil d'Administration de la Société...
74
Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation du scrutin

Date

1947

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation...
75
Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

Date

1965, 1968, 1971, 1972

Cote

1W82
- Contexte : Index W
- Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers
76
Prud'Hommes : Elections : Révision des listes

Date

1975

Cote

2W302
- Contexte : Index W
- Prud'Hommes : Elections : Révision des listes
77
Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1961, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81
- Contexte : Index W
- Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre...
78
Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Encadrement

Date

1987

Cote

2W319
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
79
Election aux commissions paritaires nationale et communale : préparation du scrutin, liste des candidats

Date

26 mai 1983

Cote

2W597
- Contexte : Index W
- Election aux commissions paritaires nationale et communale...
80
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1951

Cote

2W415
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...

Résultats de la recherche

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

Cote

Contexte : Index W

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

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Contexte : Index W

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

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Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

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Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

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Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

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Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

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Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

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Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

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Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

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Contexte : Index W

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

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Contexte : Index W

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

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Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

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Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

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Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

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Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

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Contexte : Index W

Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

Date

Cote