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  1. Résultat n°1

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

    Date

    1er décembre 1957

    Cote

    2W415 Bis

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  2. Résultat n°2

    Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

    Date

    1946

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
  3. Résultat n°3

    Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

    Date

    9 mai 1973

    Cote

    2W265

    • Contexte : Index W
    • Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
  4. Résultat n°4

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

    Date

    1952

    Cote

    2W415 Bis

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  5. Résultat n°5

    Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

    Date

    24 mai 1967

    Cote

    2W265

    • Contexte : Index W
    • Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
  6. Résultat n°6

    Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    27 février 1949

    Cote

    2W443

    • Contexte : Index W
    • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

    Date

    1987

    Cote

    2W317

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
  8. Résultat n°8

    Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    27 novembre 1949

    Cote

    2W414

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
  9. Résultat n°9

    Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

    Date

    26 novembre 1980

    Cote

    2W273

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
  10. Résultat n°10

    Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

    Date

    15 décembre 1948

    Cote

    2W413

    • Contexte : Index W
    • Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
  11. Résultat n°11

    Elections consulaires. Tribunal de Commerce

    Date

    21 novembre 1967

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections consulaires. Tribunal de Commerce
  12. Résultat n°12

    Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

    Date

    1982

    Cote

    2W785

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
  13. Résultat n°13

    Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

    Date

    3 mai 1959

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
  14. Résultat n°14

    Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

    Date

    21 novembre 1988

    Cote

    2W103

    • Contexte : Index W
    • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
  15. Résultat n°15

    Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

    Date

    6 décembre 1962

    Cote

    2W131

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
  16. Résultat n°16

    Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

    Date

    16 novembre 1975

    Cote

    2W302

    • Contexte : Index W
    • Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
  17. Résultat n°17

    Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

    Date

    24 janvier 1957

    Cote

    2W442

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
  18. Résultat n°18

    Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

    Date

    20 mai 1964

    Cote

    2W120

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
  19. Résultat n°19

    Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

    Date

    8 décembre 1982

    Cote

    2W315

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
  20. Résultat n°20

    Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

    Date

    1977

    Cote

    2W272

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
  21. Résultat n°21

    Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1W79

    • Contexte : Index W
    • Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
  22. Résultat n°22

    Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux

    Date

    20 mai et 3 juin 1964

    Cote

    2W442

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond...
  23. Résultat n°23

    Elections au Tribunal de Commerce : Résultats

    Date

    7 décembre 1952

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
  24. Résultat n°24

    Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement

    Date

    1983

    Cote

    2W790

    • Contexte : Index W
    • Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
  25. Résultat n°25

    Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

    Date

    09 novembre 1989

    Cote

    3W347

    • Contexte : Index W
    • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 1993

    Date

    1993

    Cote

    8W675

    • Contexte : Index W
    • Elections des administrateurs des Centres Régionaux...
  27. Résultat n°27

    Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

    Date

    1987

    Cote

    2W816

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste...
  28. Résultat n°28

    Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions

    Date

    16 novembre 1952

    Cote

    2W117

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
  29. Résultat n°29

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin

    Date

    8 juin 1950

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
  30. Résultat n°30

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

    Date

    1939,

    Cote

    2W415

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  31. Résultat n°31

    Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes) : Elections du Conseil d'Administration : Listes électorales, feuilles de dépouillement, recensement des votes

    Date

    27 octobre 1955

    Cote

    2W418

    • Contexte : Index W
    • Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C....
  32. Résultat n°32

    Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes d'émargement et procès verbal

    Date

    18 novembre 1985

    Cote

    2W270

    • Contexte : Index W
    • Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes...
  33. Résultat n°33

    Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : Listes électorales des assurés sociaux

    Date

    19 Octobre 1983

    Cote

    1W191

    • Contexte : Index W
    • Elections aux Conseils d'Administration des Caisses...
  34. Résultat n°34

    Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales, procès verbal

    Date

    24 avril 1977

    Cote

    2W272

    • Contexte : Index W
    • Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales,...
  35. Résultat n°35

    Elections des représentants du personnel municipal auprès de la Commission paritaire nationale : Listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    18 juin 1957, 26 avril 1961

    Cote

    2W118

    • Contexte : Index W
    • Elections des représentants du personnel municipal...
  36. Résultat n°36

    Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires, organisation du scrutin

    Date

    6 décembre 1989

    Cote

    2W132

    • Contexte : Index W
    • Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires,...
  37. Résultat n°37

    Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux

    Date

    15 février 1948

    Cote

    2W441

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères...
  38. Résultat n°38

    Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

    Date

    24 octobre 1984

    Cote

    1W960

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
  39. Résultat n°39

    Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

    Date

    1992

    Cote

    3W344

    • Contexte : Index W
    • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  40. Résultat n°40

    Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

    Date

    mardi 21 novembre 2000

    Cote

    8W680

    • Contexte : Index W
    • Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie...
  41. Résultat n°41

    Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement des membres

    Date

    Entre le 08 octobre 1984 et le 10 octobre 2007

    Cote

    8W679

    • Contexte : Index W
    • Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement...
  42. Résultat n°42

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux

    Date

    15 novembre 1963

    Cote

    2W117

    • Contexte : Index W
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux
  43. Résultat n°43

    Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

    Date

    09 novembre 1989

    Cote

    3W345

    • Contexte : Index W
    • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  44. Résultat n°44

    Caisse d'Allocations Familiales : canton sud est : listes d'émargement

    Date

    1983

    Cote

    2W793

    • Contexte : Index W
    • Caisse d'Allocations Familiales : canton sud est :...
  45. Résultat n°45

    Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle du Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Election d'un délégué mineur suppléant des services du fond : Arrêté, listes électorales, feuilles de dépouillement, Procès Verbaux

    Date

    27 février 1949

    Cote

    2W441

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle...
  46. Résultat n°46

    Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001

    Date

    jeudi 08 novembre 2001

    Cote

    6W280

    • Contexte : Index W
    • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
  47. Résultat n°47

    Elections consulaires : Instructions, candidatures, affiches

    Date

    2 décembre 1951

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections consulaires : Instructions, candidatures,...
  48. Résultat n°48

    Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

    Date

    jeudi 25 janvier 1996

    Cote

    6W992

    • Contexte : Index W
    • Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires,...
  49. Résultat n°49

    Elections des conseils d'administration de la Mutualité Sociale Agricole : circulaires, courrier, presse, candidatures

    Date

    24 octobre 1984

    Cote

    1W960

    • Contexte : Index W
    • Elections des conseils d'administration de la Mutualité...
  50. Résultat n°50

    Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin, affiches, listes et procès verbal

    Date

    11 février 1974

    Cote

    2W267

    • Contexte : Index W
    • Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin,...
  51. Résultat n°51

    Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

    Date

    17 novembre 1986

    Cote

    1W960

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes...
  52. Résultat n°52

    Délégués mineurs : Election des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Procès Verbaux, listes d'émargement, préparation du scrutin, 1 bulletin (C.F.T.C.)

    Date

    14 mai 1958

    Cote

    2W442

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Election des délégués mineurs fond...
  53. Résultat n°53

    Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

    Date

    21 novembre 1988

    Cote

    2W103

    • Contexte : Index W
    • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
  54. Résultat n°54

    Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures

    Date

    21 novembre 1983

    Cote

    2W273

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
  55. Résultat n°55

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches, instructions, candidats, listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    5 décembre 1948

    Cote

    2W442

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches,...
  56. Résultat n°56

    Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

    Date

    1992

    Cote

    3W343

    • Contexte : Index W
    • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  57. Résultat n°57

    Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes (1957, 1959)

    Date

    1951, 1953, 1954

    Cote

    2W417

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes...
  58. Résultat n°58

    Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition de la Commission Communale, noms des candidats, nombre d'inscrits, présidents du bureau de vote, assesseurs, délégués de liste

    Date

    8 décembre 1982

    Cote

    2W303

    • Contexte : Index W
    • Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition...
  59. Résultat n°59

    Elections d'un administrateur au Centre Régional de Montpellier de la Propriété Forestière 1966

    Date

    dimanche 11 décembre 1966

    Cote

    8W675

    • Contexte : Index W
    • Elections d'un administrateur au Centre Régional de...
  60. Résultat n°60

    Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 

    Date

    1973-1979

    Cote

    8W675

    • Contexte : Index W
    • Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux...
  61. Résultat n°61

    Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)

    Date

    1951 - 1969

    Cote

    1W865

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)
  62. Résultat n°62

    Caisses de Sécurité Sociale : Instructions, déroulement du scrutin

    Date

    19 octobre 1983

    Cote

    2W266

    • Contexte : Index W
    • Caisses de Sécurité Sociale : Instructions, déroulement...
  63. Résultat n°63

    Elections des délégués mineurs : Instructions, listes d'émargement

    Date

    14 mai 1958

    Cote

    2W120

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués mineurs : Instructions, listes...
  64. Résultat n°64

    Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche, propagande électorale, organisation du scrutin, listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    3 février 1952

    Cote

    2W413

    • Contexte : Index W
    • Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche,...
  65. Résultat n°65

    Elections des délégués mineurs : Instructions, listes électorales, procès verbaux

    Date

    28 avril 1966

    Cote

    2W120

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués mineurs : Instructions, listes...
  66. Résultat n°66

    Elections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard

    Date

    1965, 1971

    Cote

    1W80

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard
  67. Résultat n°67

    Elections des délégués mineurs : Listes électorales, procès verbaux, recensement des votes

    Date

    27 mai 1970

    Cote

    2W120

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués mineurs : Listes électorales,...
  68. Résultat n°68

    Chambre d'Agriculture : Elections : Affiches, arrêté, feuilles de dépouillement, procès verbal

    Date

    17 février 1974

    Cote

    2W271

    • Contexte : Index W
    • Chambre d'Agriculture : Elections : Affiches, arrêté,...
  69. Résultat n°69

    Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)

    Date

    1945 - 1973

    Cote

    1W865

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce...
  70. Résultat n°70

    Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019

    Date

    jeudi 31 janvier 2019

    Cote

    8W682

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019
  71. Résultat n°71

    Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

    Date

    09 novembre 1989

    Cote

    3W346

    • Contexte : Index W
    • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  72. Résultat n°72

    Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes électorales)

    Date

    1967, 30 Novembre et 21 Décembre 1970

    Cote

    1W79

    • Contexte : Index W
    • Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes...
  73. Résultat n°73

    Elections du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du groupe sud des Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.)

    Date

    05 Mars 1975

    Cote

    1W74

    • Contexte : Index W
    • Elections du Conseil d'Administration de la Société...
  74. Résultat n°74

    Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation du scrutin

    Date

    1947

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation...
  75. Résultat n°75

    Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

    Date

    1965, 1968, 1971, 1972

    Cote

    1W82

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers
  76. Résultat n°76

    Prud'Hommes : Elections : Révision des listes

    Date

    1975

    Cote

    2W302

    • Contexte : Index W
    • Prud'Hommes : Elections : Révision des listes
  77. Résultat n°77

    Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie

    Date

    1961, 1964, 1967, 1970

    Cote

    1W81

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre...
  78. Résultat n°78

    Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Encadrement

    Date

    1987

    Cote

    2W319

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
  79. Résultat n°79

    Election aux commissions paritaires nationale et communale : préparation du scrutin, liste des candidats

    Date

    26 mai 1983

    Cote

    2W597

    • Contexte : Index W
    • Election aux commissions paritaires nationale et communale...
  80. Résultat n°80

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

    Date

    1951

    Cote

    2W415

    • Contexte : Index W
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