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  1. Résultat n°1

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  2. Résultat n°2

    Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    2003

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
  3. Résultat n°3

    Association "Vivre aux Cévennes" (accueil mère-enfant halte-garderie) : projet d'aménagement d'un lieu de vie, bilan d'activité (89), budget prévisionnel (90)

    Date

    1989 - 1990

    Cote

    1W671

    • Contexte : Index W
    • Association "Vivre aux Cévennes" (accueil mère-enfant...
  4. Résultat n°4

    Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

    Date

    30 novembre 2000

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
  5. Résultat n°5

    Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

    Date

    2000

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
  6. Résultat n°6

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

    Date

    2003

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  7. Résultat n°7

    Centre maternel départemental : Rapport d'activité pour demande de subvention

    Date

    2005

    Cote

    6W980

    • Contexte : Index W
    • Centre maternel départemental : Rapport d'activité...
  8. Résultat n°8

    Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W649

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction...
  9. Résultat n°9

    Halte-garderie « Les Farfadets » : demande de subvention pour la construction d'une structure de psychomotricité

    Date

    1992

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : demande de subvention...
  10. Résultat n°10

    Crèche halte-garderie de l'Entraide alésienne : fonctionnement (1978-1983), contrat de développement de crèches

    Date

    1978 - 1984

    Cote

    1W873

    • Contexte : Index W
    • Crèche halte-garderie de l'Entraide alésienne : fonctionnement...
  11. Résultat n°11

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  12. Résultat n°12

    Projet d'une crèche Alès nord : programme de la Direction du Patrimoine. Projet de bail emphytéotique

    Date

    2010

    Cote

    7W434

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une crèche Alès nord : programme de la Direction...
  13. Résultat n°13

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  14. Résultat n°14

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 4 : PLAZAS

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  15. Résultat n°15

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

    Date

    2005

    Cote

    6W651

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  16. Résultat n°16

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W652

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  17. Résultat n°17

    Association Sésames halte garderie parentale, 9 rue de l'Aigoual : Rapport d'activité

    Date

    1999

    Cote

    6W980

    • Contexte : Index W
    • Association Sésames halte garderie parentale, 9 rue...
  18. Résultat n°18

    Halte-garderie « Rénovation » : aménagement aire de jeux des touts petits : Avant Projet Sommaire. Plans

    Date

    20 juin 1989

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Rénovation » : aménagement aire de...
  19. Résultat n°19

    Projet de création d'une crèche familiale à Saint-Martin-de-Valgalgues. Tarifs

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Projet de création d'une crèche familiale à Saint-Martin-de-Valgalgues....
  20. Résultat n°20

    Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

    Date

    2002

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes...
  21. Résultat n°21

    Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint- Jean du Gard : SANTOS et Fils

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint-...
  22. Résultat n°22

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES

    Date

    2000

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
  23. Résultat n°23

    Sésames, halte-garderie accueil adultes accueil parents enfants : bilan moral et financier

    Date

    2001

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Sésames, halte-garderie accueil adultes accueil parents...
  24. Résultat n°24

    Bilan d'activité coordination Petite Enfance

    Date

    2006

    Cote

    7W505

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activité coordination Petite Enfance
  25. Résultat n°25

    Objectifs du jardin d'enfants de Croquelune

    Date

    16 juin 2000

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Objectifs du jardin d'enfants de Croquelune
  26. Résultat n°26

    Reconstruction de la crèche « Les Marmousets » à Saint-Christol-les-Alès : règlement intérieur des assistantes maternelles (25 mars 1996), 2 photos de l'état d'origine, budget, vente du terrain, délibérations, inauguration des nouveaux locaux (23 janvier 2001)

    Date

    1996 - 2002

    Cote

    7W177

    • Contexte : Index W
    • Reconstruction de la crèche « Les Marmousets » à Saint-Christol-les-Alès...
  27. Résultat n°27

    Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Construction crèche halte- garderie les Petits princes, le Colombier : Pièces générales lots 3 et 9

    Date

    2000

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Construction...
  28. Résultat n°28

    Crèche « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : contrat enfance avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.), règlement intérieur, budget, projet pédagogique

    Date

    1989 - 2002

    Cote

    7W177

    • Contexte : Index W
    • Crèche « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : contrat...
  29. Résultat n°29

    Halte-garderie « Les Lutins » aux Prés Saint-Jean (Association Centres Sociaux) : aménagement des extérieurs, budgets

    Date

    1996 - 2001

    Cote

    7W174

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Lutins » aux Prés Saint-Jean (Association...
  30. Résultat n°30

    Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant le fonctionnement de l'établissement d'accueil. Modification de l'agrément

    Date

    2001

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant...
  31. Résultat n°31

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 14 : PCSB

    Date

    2003

    Cote

    6W656

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  32. Résultat n°32

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 10 : PELAT

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W654

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  33. Résultat n°33

    Registre de présence « Les Farfadets »

    Date

    1er semestre 1993

    Cote

    7W171

    • Contexte : Index W
    • Registre de présence « Les Farfadets »
  34. Résultat n°34

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier. Pièces générales

    Date

    1999

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier....
  35. Résultat n°35

    « Les Lutins » : 3 cahiers de présence

    Date

    05 mai 2003 - 28 janvier 2004

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • « Les Lutins » : 3 cahiers de présence
  36. Résultat n°36

    Crèche « Croquelune » : arrêtés, règlements, locaux, personnel, effectifs, journal de la crèche « Info Croq », tarifs, états nominatifs de présence

    Date

    1990 - 2000

    Cote

    7W176

    • Contexte : Index W
    • Crèche « Croquelune » : arrêtés, règlements, locaux,...
  37. Résultat n°37

    Halte-garderie « Les Farfadets » : locaux, personnel, effectifs, budget, états nominatifs de présence

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    7W176

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : locaux, personnel,...
  38. Résultat n°38

    Relais assistantes maternelles (R.A.M.) : « La note d'infos du relais R.A.M. » (avril 2006), bilan présenté lors de la Commission des affaires sociales (juin 2006), bilans d'activité (2006, 2008)

    Date

    2006 - 2008

    Cote

    7W311

    • Contexte : Index W
    • Relais assistantes maternelles (R.A.M.) : « La note...
  39. Résultat n°39

    Compte-rendu réunions Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) avec effectifs et nombre de places par commune de l'Agglo

    Date

    15 décembre 2005

    Cote

    7W191

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu réunions Relais Assistantes Maternelles...
  40. Résultat n°40

    Crèche familiale « Croquelune » : règlement intérieur (janvier 1994). Travaux chauffage, eau chaude(1995)

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Crèche familiale « Croquelune » : règlement intérieur...
  41. Résultat n°41

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables). Ordres d'interruption et reprise de chantier

    Date

    2000

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
  42. Résultat n°42

    Secteur Petite Enfance : Harmonisation, tarifs, subventions, réunions de travail

    Date

    1995-2001

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Secteur Petite Enfance : Harmonisation, tarifs, subventions,...
  43. Résultat n°43

    A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 5 : Menuiserie bois, mobilier : BLACHERE

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W431

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
  44. Résultat n°44

    « Les Lutins » : règlement intérieur. Approbation (délibération). Rapport de mission de contrôle et de surveillance. Direction de la Prévention Médico Sociale

    Date

    2006

    Cote

    7W505

    • Contexte : Index W
    • « Les Lutins » : règlement intérieur. Approbation (délibération)....
  45. Résultat n°45

    Appel d'offres Réorganisation secteur Petite Enfance Communauté de Communes : Quaternaire

    Date

    1996

    Cote

    6W421

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offres Réorganisation secteur Petite Enfance...
  46. Résultat n°46

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 12 : Façad'Alès et A.B.R. William POPOFF

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  47. Résultat n°47

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lancement de la consultation, Commission d'appel d'offres, courrier aux candidats, fiches de recensement, pièces communes à l'ensemble des lots

    Date

    2003

    Cote

    6W651

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  48. Résultat n°48

    Halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas : projet pédagogique

    Date

    16 juin 2000

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas : projet...
  49. Résultat n°49

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas.Lot n° 17 : S.G.P.

    Date

    2003

    Cote

    6W657

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  50. Résultat n°50

    Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) : bilans d'activité. Comparatif 2006 – 2007 – 2008

    Date

    2008 – 2009

    Cote

    7W432

    • Contexte : Index W
    • Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) : bilans d'activité....
  51. Résultat n°51

    Halte-garderie « Rénovation » : règlements intérieurs (1 règlement du 7 octobre 1992), rapports d'activité, compte rendu de réunion, projet d'agrandissement, rapport pour le label petite enfance

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Rénovation » : règlements intérieurs...
  52. Résultat n°52

    Maîtrise d'œuvre sans concours pour réalisation nouvelle crèche les Marmousets à Saint- Christol lez Alès : Hervé REDARES

    Date

    1998

    Cote

    6W429

    • Contexte : Index W
    • Maîtrise d'œuvre sans concours pour réalisation nouvelle...
  53. Résultat n°53

    Halte-Garderie les Farfadets, 25 Grand Rue Jean Moulin : Travaux, aménagement jardin (S.A.R.L. André). Dossier de presse Inauguration (31/03/1995). Règlement intérieur. Effectifs

    Date

    1993-1996

    Cote

    6W423

    • Contexte : Index W
    • Halte-Garderie les Farfadets, 25 Grand Rue Jean Moulin :...
  54. Résultat n°54

    Projet de rénovation, d' extension de la crèche halte-garderie des Près Saint-Jean : Participation du Conseil Général

    Date

    1989

    Cote

    4W711 (4)

    • Contexte : Index W
    • Projet de rénovation, d' extension de la crèche halte-garderie...
  55. Résultat n°55

    A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 4 : Menuiseries aluminium : BASTIDE ROURE

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W431

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
  56. Résultat n°56

    Inspection Hygiène – Sécurité des Crèches

    Date

    2009

    Cote

    7W432

    • Contexte : Index W
    • Inspection Hygiène – Sécurité des Crèches
  57. Résultat n°57

    Halte-garderie « Les Lutins » : bilan et perspectives (1994 - 1995). Objectifs. Compte rendu de réunions. Nomination de sous-régisseurs de recettes (arrêté du 30 mai 1994). Projet éducatif (1995 - 1996)

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Lutins » : bilan et perspectives...
  58. Résultat n°58

    Regroupement crèche « Croquelune » et halte-garderie « les Farfadets » en centre ville, parc du Colombier : questionnaire, plans, vente du terrain, travaux, projet pédagogique

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    7W176

    • Contexte : Index W
    • Regroupement crèche « Croquelune » et halte-garderie...
  59. Résultat n°59

    Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers préparatoires et comptes rendus

    Date

    1er février 2007, 19 avril 2007, 29 novembre 2007, 10 juin 2008

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers...
  60. Résultat n°60

    Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers préparatoires et comptes rendus

    Date

    15 mai 2001, 25 octobre 2001

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers...
  61. Résultat n°61

    Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers préparatoires et comptes rendus

    Date

    20 mars 2006, 22 juin 2006, 5 octobre 2006, 7 décembre 2006

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers...
  62. Résultat n°62

    Coordination Petite Enfance : notes sur la R.H. Projet d'un second relais d'assistantes maternelles. Rapport de contrôle du multi-accueil collectif « la clé des champs » à Saint-Hilaire-de-Brethmas et « les Lutins » à Alès

    Date

    2011

    Cote

    7W436

    • Contexte : Index W
    • Coordination Petite Enfance : notes sur la R.H. Projet...
  63. Résultat n°63

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire-de-Brethmas : étude de faisabilité, vente terrain, budget, règlement intérieur, délibérations

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire-de-Brethmas...
  64. Résultat n°64

    Liste des assistances maternelles agréées

    Date

    Fin 1992

    Cote

    4W689

    • Contexte : Index W
    • Liste des assistances maternelles agréées
  65. Résultat n°65

    Construction d'une halte-garderie de 12 places à Saint-Hilaire-de-Brethmas. Dossier sécurité et protection de la santé. Avant Projet Définitif. Réunions de chantiers

    Date

    2002 - 2004

    Cote

    7W249

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie de 12 places à Saint-Hilaire-de-Brethmas....
  66. Résultat n°66

    Audit Petite Enfance (Quaternaire) : Rapport final

    Date

    15/13/1997

    Cote

    6W421

    • Contexte : Index W
    • Audit Petite Enfance (Quaternaire) : Rapport final
  67. Résultat n°67

    Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

    Date

    2004

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes...
  68. Résultat n°68

    Halte-garderies « Rénovation » et « Les Farfadets » : dépôts de plaintes au commissariat

    Date

    1983 - 1998

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderies « Rénovation » et « Les Farfadets »...
  69. Résultat n°69

    Crèche familiale de Saint-Hilaire-de-Brethmas : création, règlement, budget

    Date

    1994 - 2001

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Crèche familiale de Saint-Hilaire-de-Brethmas : création,...
  70. Résultat n°70

    Projet d'aménagement d'un jardin lieu de vie jouxtant la crèche « Croquelune ». Inauguration le 24/11/1992

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    7W505

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement d'un jardin lieu de vie jouxtant...
  71. Résultat n°71

    Mise en conformité alarme incendie et éclairage de sécurité dans les crèches " Les Farfadets " et " Croquelune "

    Date

    1996

    Cote

    4W765

    • Contexte : Index W
    • Mise en conformité alarme incendie et éclairage de...
  72. Résultat n°72

    Fiches d'inscription Multi Accueil « Les Canaillous » Saint-Jean-du-Gard

    Date

    2003

    Cote

    7W268

    • Contexte : Index W
    • Fiches d'inscription Multi Accueil « Les Canaillous »...
  73. Résultat n°73

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 6 : SABATIER Carrelages

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  74. Résultat n°74

    Crèche Croquelune : Fonctionnement, effectifs, personnel, travaux, achat de matériel

    Date

    1993-1998

    Cote

    6W423

    • Contexte : Index W
    • Crèche Croquelune : Fonctionnement, effectifs, personnel,...
  75. Résultat n°75

    Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

    Date

    2001

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes...
  76. Résultat n°76

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 16 : TV COM

    Date

    2003

    Cote

    6W657

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  77. Résultat n°77

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 6 et 3 Carrelages Faïences : MC CARRELAGES (défaillant), CHOLVY. (avec pièces comptables)

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W427

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  78. Résultat n°78

    Rapport de stage de Nathalie Mourgues, B.E.P.A. II C.F.O. Castillon du Gard à la halte-garderie « Rénovation »

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Rapport de stage de Nathalie Mourgues, B.E.P.A. II...
  79. Résultat n°79

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 5 : SARL MONTBRUN

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  80. Résultat n°80

    Construction de la crèche de Thoiras : Aire de jeux de la crèche de Thoiras : dossier technique

    Date

    17 février 2001

    Cote

    7W501

    • Contexte : Index W
    • Construction de la crèche de Thoiras : Aire de jeux...