Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers préparatoires et comptes rendus

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Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Commission Affaires sociales : Convocations. Dossiers préparatoires et comptes rendus

Cote/Cotes extrêmes

7W504

Date

1er février 2007, 19 avril 2007, 29 novembre 2007, 10 juin 2008

Importance matérielle

Dossier 10

Origine

Coordination Petite Enfance N° 05-2014

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Crèches

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