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  1. Résultat n°1

    Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

    Date

    26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
  2. Résultat n°2

    Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

    Date

    1985-1993

    Cote

    5W460

    • Contexte : Index W
    • Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
  3. Résultat n°3

    Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

    Date

    lundi 24 novembre 1986

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
  4. Résultat n°4

    Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

    Date

    mercredi 16 janvier 2002

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
  5. Résultat n°5

    Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

    Date

    1999

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti...
  6. Résultat n°6

    Conventions avec l'O.M.S.

    Date

    jeudi 26 septembre 1996

    Cote

    5W519

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec l'O.M.S.
  7. Résultat n°7

    Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

    Date

    lundi 15 mars 1993

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur...
  8. Résultat n°8

    Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

    Date

    1999

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier...
  9. Résultat n°9

    Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

    Date

    vendredi 15 janvier 1999

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Arrêté convention association AREAT animation globale...
  10. Résultat n°10

    Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

    Date

    2003

    Cote

    6W578

    • Contexte : Index W
    • Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
  11. Résultat n°11

    Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W579

    • Contexte : Index W
    • Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
  12. Résultat n°12

    Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

    Date

    30686

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs...
  13. Résultat n°13

    Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

    Date

    vendredi 09 octobre 1987

    Cote

    5W483

    • Contexte : Index W
    • Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
  14. Résultat n°14

    Conventions avec les infirmiers libéraux

    Date

    1982-2001

    Cote

    5W70

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec les infirmiers libéraux
  15. Résultat n°15

    Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

    Date

    19-02-1986

    Cote

    4W892

    • Contexte : Index W
    • Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet,...
  16. Résultat n°16

    Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

    Date

    lundi 04 janvier 1999

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
  17. Résultat n°17

    Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

    Date

    jeudi 26 avril 1984

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la SOPARK pour la mise en service...
  18. Résultat n°18

    Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

    Date

    jeudi 21 mars 1985

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès...
  19. Résultat n°19

    Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

    Date

    jeudi 11 juillet 1985

    Cote

    5W463

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
  20. Résultat n°20

    Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION

    Date

    vendredi 02 juillet 1999

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet...