Conventions - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route	Cote 5W472	Date 26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°2	Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations	Cote 5W460	Date 1985-1993	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
Résultat n°3	Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes	Cote 5W463	Date lundi 24 novembre 1986	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
Résultat n°4	Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)	Cote 5W972	Date mercredi 16 janvier 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
Résultat n°5	Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier	Cote 5W972	Date 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti...
Résultat n°6	Conventions avec l'O.M.S.	Cote 5W519	Date jeudi 26 septembre 1996	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conventions avec l'O.M.S.
Résultat n°7	Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères	Cote 5W472	Date lundi 15 mars 1993	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur...
Résultat n°8	Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès	Cote 5W971	Date 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier...
Résultat n°9	Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage	Cote 5W972	Date vendredi 15 janvier 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Arrêté convention association AREAT animation globale...
Résultat n°10	Foyers résidence : Rapport d'activité 2003	Cote 6W578	Date 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
Résultat n°11	Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)	Cote 6W579	Date 1998-2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
Résultat n°12	Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises	Cote 5W463	Date 30686	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs...
Résultat n°13	Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville	Cote 5W483	Date vendredi 09 octobre 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
Résultat n°14	Conventions avec les infirmiers libéraux	Cote 5W70	Date 1982-2001	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°15	Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès	Cote 4W892	Date 19-02-1986	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°16	Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye	Cote 5W971	Date lundi 04 janvier 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
Résultat n°17	Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants	Cote 5W463	Date jeudi 26 avril 1984	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°18	Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles	Cote 5W463	Date jeudi 21 mars 1985	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°19	Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest	Cote 5W463	Date jeudi 11 juillet 1985	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
Résultat n°20	Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION	Cote 5W971	Date vendredi 02 juillet 1999	Lieu Alès	Type de document -
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Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

Conventions avec l'O.M.S.

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Conventions avec les infirmiers libéraux

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION