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1

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472

2

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460

3

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Date

lundi 24 novembre 1986

Cote

5W463

4

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

Date

mercredi 16 janvier 2002

Cote

5W972

5

Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

Date

1999

Cote

5W972

6

Conventions avec l'O.M.S.

Date

jeudi 26 septembre 1996

Cote

5W519

7

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Date

lundi 15 mars 1993

Cote

5W472

8

Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

Date

1999

Cote

5W971

9

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Date

vendredi 15 janvier 1999

Cote

5W972

10

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

Date

2003

Cote

6W578

11

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Date

1998-2001

Cote

6W579

12

Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

Date

30686

Cote

5W463

13

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Date

vendredi 09 octobre 1987

Cote

5W483

14

Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

1982-2001

Cote

5W70

15

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Date

19-02-1986

Cote

4W892

16

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Date

lundi 04 janvier 1999

Cote

5W971

17

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Date

jeudi 26 avril 1984

Cote

5W463

18

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Date

jeudi 21 mars 1985

Cote

5W463

19

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

Date

jeudi 11 juillet 1985

Cote

5W463

20

Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION

Date

vendredi 02 juillet 1999

Cote

5W971