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Résultat n°1

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472

Résultat n°2

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460

Résultat n°3

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Date

lundi 24 novembre 1986

Cote

5W463

Résultat n°4

Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant la prise en charge financière des travaux de mise à niveau du terrain après l'échange de terrain situé square des Prés Rasclaux

Date

22 mars 1996

Cote

7W367

Résultat n°5

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

Date

mercredi 16 janvier 2002

Cote

5W972

Résultat n°6

Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

Date

1999

Cote

5W972

Résultat n°7

Conventions avec l'O.M.S.

Date

jeudi 26 septembre 1996

Cote

5W519

Résultat n°8

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Date

lundi 15 mars 1993

Cote

5W472

Résultat n°9

Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

Date

1999

Cote

5W971

Résultat n°10

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Date

vendredi 15 janvier 1999

Cote

5W972

Résultat n°11

Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise aux normes de sécurité handicapés de la Cité administrative

Date

1996

Cote

7W367

Résultat n°12

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

Date

2003

Cote

6W578

Résultat n°13

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Date

1998-2001

Cote

6W579

Résultat n°14

Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

Date

30686

Cote

5W463

Résultat n°15

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Date

vendredi 09 octobre 1987

Cote

5W483

Résultat n°16

Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

1982-2001

Cote

5W70

Résultat n°17

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Date

19-02-1986

Cote

4W892

Résultat n°18

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Date

lundi 04 janvier 1999

Cote

5W971

Résultat n°19

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Date

jeudi 26 avril 1984

Cote

5W463

Résultat n°20

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Date

jeudi 21 mars 1985

Cote

5W463