Conventions - Recherche

1
Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
2
Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460
- Contexte : Index W
- Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
3
Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Date

lundi 24 novembre 1986

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
4
Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

Date

mercredi 16 janvier 2002

Cote

5W972
- Contexte : Index W
- Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert...
5
Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

Date

1999

Cote

5W972
- Contexte : Index W
- Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti...
6
Conventions avec l'O.M.S.

Date

jeudi 26 septembre 1996

Cote

5W519
- Contexte : Index W
- Conventions avec l'O.M.S.
7
Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Date

lundi 15 mars 1993

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur...
8
Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

Date

1999

Cote

5W971
- Contexte : Index W
- Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier...
9
Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Date

vendredi 15 janvier 1999

Cote

5W972
- Contexte : Index W
- Arrêté convention association AREAT animation globale...
10
Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

Date

2003

Cote

6W578
- Contexte : Index W
- Foyers résidence : Rapport d'activité 2003
11
Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Date

1998-2001

Cote

6W579
- Contexte : Index W
- Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide...
12
Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

Date

30686

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs...
13
Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Date

vendredi 09 octobre 1987

Cote

5W483
- Contexte : Index W
- Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
14
Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

1982-2001

Cote

5W70
- Contexte : Index W
- Conventions avec les infirmiers libéraux
15
Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Date

19-02-1986

Cote

4W892
- Contexte : Index W
- Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet,...
16
Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Date

lundi 04 janvier 1999

Cote

5W971
- Contexte : Index W
- Avenant au contrat portant autorisation d'occupation...
17
Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Date

jeudi 26 avril 1984

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec la SOPARK pour la mise en service...
18
Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Date

jeudi 21 mars 1985

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès...
19
Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

Date

jeudi 11 juillet 1985

Cote

5W463
- Contexte : Index W
- Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation...
20
Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION

Date

vendredi 02 juillet 1999

Cote

5W971
- Contexte : Index W
- Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet...

Résultats de la recherche

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions avec l'O.M.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Date

Cote

Contexte : Index W

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

Date

Cote

Contexte : Index W

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

Cote

Contexte : Index W

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Date

Cote

Contexte : Index W

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION

Date

Cote