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  1. Résultat n°1

    Remboursement concession cimetière trentenaire

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Remboursement concession cimetière trentenaire
  2. Résultat n°2

    Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle...
  3. Résultat n°3

    Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité

    Date

    1990

    Cote

    4W779

    • Contexte : Index W
    • Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité
  4. Résultat n°4

    Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    6W99

    • Contexte : Index W
    • Projet de délégation de service public complexe funéraire...
  5. Résultat n°5

    Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande...
  6. Résultat n°6

    Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires

    Date

    1936-1982

    Cote

    3W966

    • Contexte : Index W
    • Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Cimetière : corps restitués aux familles

    Date

    1948 - 1950

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Cimetière : corps restitués aux familles
  8. Résultat n°8

    Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne
  9. Résultat n°9

    Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF

    Date

    2016

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
  10. Résultat n°10

    Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS

    Date

    1985

    Cote

    5W469

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC...
  11. Résultat n°11

    Ossuaire et dépositoire au cimetière.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Ossuaire et dépositoire au cimetière.
  12. Résultat n°12

    Création d'un cimetière juif

    Date

    1863

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Création d'un cimetière juif
  13. Résultat n°13

    Concessions cimetière temporaires

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Concessions cimetière temporaires
  14. Résultat n°14

    Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal

    Date

    1975

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire...
  15. Résultat n°15

    Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1

    Date

    1996

    Cote

    4W769

    • Contexte : Index W
    • Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol....
  16. Résultat n°16

    Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie

    Date

    2014

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot...
  17. Résultat n°17

    Cimetière mahométan. Création.

    Date

    23/10/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Cimetière mahométan. Création.
  18. Résultat n°18

    Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel

    Date

    1922-1963

    Cote

    3W965

    • Contexte : Index W
    • Règlement et modifications du règlement des cimetières...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras

    Date

    1999-2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité,...
  20. Résultat n°20

    Entretien des cimetières.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Entretien des cimetières.
  21. Résultat n°21

    Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée de Silhol : A.P.D., appel d'offres, rapport APAVE, réunion de chantier

    Date

    1992

    Cote

    4W773

    • Contexte : Index W
    • Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée...
  22. Résultat n°22

    "Morts pour la France" : Instructions, liste nominative des victimes de guerre 1939-1945

    Date

    1918 - 1970

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • "Morts pour la France" : Instructions, liste nominative...
  23. Résultat n°23

    Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918 et 1939-1945

    Date

    1943 - 1977

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918...
  24. Résultat n°24

    Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis
  25. Résultat n°25

    Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude géologique, plan, statistiques

    Date

    1975 - 1976

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude...
  26. Résultat n°26

    Demande de concession Emma Chabrol

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de concession Emma Chabrol
  27. Résultat n°27

    Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès

    Date

    2009-2012

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
  28. Résultat n°28

    Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances

    Date

    1992-2009

    Cote

    8W308

    • Contexte : Index W
    • Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
  29. Résultat n°29

    Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)

    Date

    15 novembre 1922

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)
  30. Résultat n°30

    Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari
  31. Résultat n°31

    Demande de rétrocession de concession au cimetière. Avis favorable

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de rétrocession de concession au cimetière....
  32. Résultat n°32

    Rétrocession. Concession cimetière

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Rétrocession. Concession cimetière
  33. Résultat n°33

    Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix

    Date

    07/10/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix
  34. Résultat n°34

    Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    6W98

    • Contexte : Index W
    • Délégation de service public sous la forme d'un affermage...
  35. Résultat n°35

    Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire

    Date

    mercredi 22 janvier 2003

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux...
  36. Résultat n°36

    Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste
  37. Résultat n°37

    Concessions dans le cimetière. Tarif.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Concessions dans le cimetière. Tarif.
  38. Résultat n°38

    Règlement des cimetières. Modifications

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Règlement des cimetières. Modifications
  39. Résultat n°39

    Concession Corriger. Remboursement.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Concession Corriger. Remboursement.
  40. Résultat n°40

    Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.
  41. Résultat n°41

    Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble d'enfeus de 1 à 6 places regroupées et de 3 caveaux de 6 à 9 places (Olivier le Gall, 2010). Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre (2012)

    Date

    2010-2012

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble...
  42. Résultat n°42

    Rétrocession concession trentenaire Brun

    Date

    16/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Rétrocession concession trentenaire Brun
  43. Résultat n°43

    Sur l'origine des cimetières catholiques

    Date

    1898

    Cote

    REV 2/12

    • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
    • Sur l'origine des cimetières catholiques
  44. Résultat n°44

    Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise en sécurité des piétons et sépultures sur les cimetières (2012). Clôtures. Travaux d'aménagement de la Chambre funéraire prévus en janvier 2013

    Date

    2012

    Cote

    8w309

    • Contexte : Index W
    • Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise...
  45. Résultat n°45

    Règlement du cimetière d'Alès

    Date

    1922

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Règlement du cimetière d'Alès
  46. Résultat n°46

    Service Funéraire : Bilan d'activité, perspectives. Etat des concessions - Régies : Règlement, tarifs, comptes d'exploitation

    Date

    1995-2002

    Cote

    7W660

    • Contexte : Index W
    • Service Funéraire : Bilan d'activité, perspectives....
  47. Résultat n°47

    Cimetière : réorganisation du service, création et gestion de la chambre funéraire, conventions avec l'hôpital et les "Pompes Funèbres réunies"

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1W779

    • Contexte : Index W
    • Cimetière : réorganisation du service, création et...
  48. Résultat n°48

    Extension du cimetière de la Montée de Silhol : étude géologique, plans

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    3W159

    • Contexte : Index W
    • Extension du cimetière de la Montée de Silhol : étude...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  49. Résultat n°49

    Rétrocession concession Pertus

    Date

    07/10/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Rétrocession concession Pertus
  50. Résultat n°50

    Marchés 1976 : Extension du cimetière de Tamaris. Bordereau général : Lot 1 : SUCHET frères, lot 2 : CGEE ALSTHOM, lot 3 : GUIRAUD frères, GUIRAUD et BUCCI

    Date

    1976-1978

    Cote

    5W440

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1976 : Extension du cimetière de Tamaris. Bordereau...
  51. Résultat n°51

    G.I.E. des Pompes Funèbres

    Date

    1992-2014

    Cote

    8W308

    • Contexte : Index W
    • G.I.E. des Pompes Funèbres
  52. Résultat n°52

    Tarifs des concessions du cimetière

    Date

    1942 - 1982

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Tarifs des concessions du cimetière
  53. Résultat n°53

    Complexe funéraire montée de Silhol : Construction de jardinières et travaux d'aménagement complémentaires

    Date

    1992-1993

    Cote

    4W773

    • Contexte : Index W
    • Complexe funéraire montée de Silhol : Construction...
  54. Résultat n°54

    Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)

    Date

    2012-2014

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium...
  55. Résultat n°55

    Travaux de remise aux normes concernant les aménagements du bâtiment funéraire de la Montée de Silhol (avec plans)

    Date

    2011-2013

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Travaux de remise aux normes concernant les aménagements...
  56. Résultat n°56

    Plans du cimetière de la Montée de Silhol et de Tamaris, avec indication des carrés et localisation des concessions

    Date

    s.d.

    Cote

    8W309

    • Contexte : Index W
    • Plans du cimetière de la Montée de Silhol et de Tamaris,...
  57. Résultat n°57

    Rétrocession de concession trentenaire Ricard Marie née Boyol

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Rétrocession de concession trentenaire Ricard Marie...
  58. Résultat n°58

    Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude préliminaire (2 exemplaires)

    Date

    mercredi 07 novembre 2012

    Cote

    8w309

    • Contexte : Index W
    • Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude...
  59. Résultat n°59

    Rétrocession concession trentenaire Vve Tourette

    Date

    06/07/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Rétrocession concession trentenaire Vve Tourette
  60. Résultat n°60

    Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés physiques de la Chambre Funéraire

    Date

    mercredi 29 novembre 1995

    Cote

    8W308

    • Contexte : Index W
    • Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés...
  61. Résultat n°61

    Pompes funèbres. Réorganisation du service.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Pompes funèbres. Réorganisation du service.
  62. Résultat n°62

    Réglement du cimetière de Tamaris

    Date

    1923

    Cote

    1W633

    • Contexte : Index W
    • Réglement du cimetière de Tamaris
  63. Résultat n°63

    S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

    Date

    Février 1990

    Cote

    6W99

    • Contexte : Index W
    • S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues....
  64. Résultat n°64

    Rétrocession de concession trentenaire. Mme Weber

    Date

    08//05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Rétrocession de concession trentenaire. Mme Weber
  65. Résultat n°65

    Rétrocession concession trentenaire Vve Jean Garrigues

    Date

    14/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Rétrocession concession trentenaire Vve Jean Garrigues
  66. Résultat n°66

    Préparation du règlement intérieur des cimetières : Règlement général de décembre 1992 (2 exemplaires). Documents type concernant les concessions. Photos

    Date

    2012-2013

    Cote

    8W308

    • Contexte : Index W
    • Préparation du règlement intérieur des cimetières :...
  67. Résultat n°67

    Remboursement concession perpétuelle à Mme Vve Robert Pibarot

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Remboursement concession perpétuelle à Mme Vve Robert...
  68. Résultat n°68

    Rétrocession concession cimetière Pascal Auguste

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Rétrocession concession cimetière Pascal Auguste
  69. Résultat n°69

    Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement du carré 7 : Plans. Etude géotechnique (janvier 2008 et mai 2012). Dossier de travail. Marché (2012-2013)

    Date

    2008-2013

    Cote

    8w309

    • Contexte : Index W
    • Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement...
  70. Résultat n°70

    Extension du cimetière de la Montée de Silhol

    Date

    1975

    Cote

    2W931

    • Contexte : Index W
    • Extension du cimetière de la Montée de Silhol