CIMETIERE - Recherche

1
Remboursement concession cimetière trentenaire

Date

27/11/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Remboursement concession cimetière trentenaire
2
Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel

Date

12/02/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle...
3
Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité

Date

1990

Cote

4W779
- Contexte : Index W
- Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité
4
Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

Date

2003 - 2004

Cote

6W99
- Contexte : Index W
- Projet de délégation de service public complexe funéraire...
5
Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande...
6
Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires

Date

1936-1982

Cote

3W966
- Contexte : Index W
- Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
Cimetière : corps restitués aux familles

Date

1948 - 1950

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Cimetière : corps restitués aux familles
8
Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne

Date

12/02/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne
9
Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF

Date

2016

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
10
Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS

Date

1985

Cote

5W469
- Contexte : Index W
- Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC...
11
Ossuaire et dépositoire au cimetière.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Ossuaire et dépositoire au cimetière.
12
Création d'un cimetière juif

Date

1863

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Création d'un cimetière juif
13
Concessions cimetière temporaires

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Concessions cimetière temporaires
14
Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal

Date

1975

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire...
15
Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1

Date

1996

Cote

4W769
- Contexte : Index W
- Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol....
16
Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie

Date

2014

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot...
17
Cimetière mahométan. Création.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Cimetière mahométan. Création.
18
Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel

Date

1922-1963

Cote

3W965
- Contexte : Index W
- Règlement et modifications du règlement des cimetières...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras

Date

1999-2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité,...
20
Entretien des cimetières.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Entretien des cimetières.
21
Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée de Silhol : A.P.D., appel d'offres, rapport APAVE, réunion de chantier

Date

1992

Cote

4W773
- Contexte : Index W
- Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée...
22
"Morts pour la France" : Instructions, liste nominative des victimes de guerre 1939-1945

Date

1918 - 1970

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- "Morts pour la France" : Instructions, liste nominative...
23
Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918 et 1939-1945

Date

1943 - 1977

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918...
24
Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis

Date

08/05/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis
25
Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude géologique, plan, statistiques

Date

1975 - 1976

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude...
26
Demande de concession Emma Chabrol

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1945
- Demande de concession Emma Chabrol
27
Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès

Date

2009-2012

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
28
Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances

Date

1992-2009

Cote

8W308
- Contexte : Index W
- Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
29
Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)

Date

15 novembre 1922

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)
30
Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari

Date

18/06/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari
31
Demande de rétrocession de concession au cimetière. Avis favorable

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1945
- Demande de rétrocession de concession au cimetière....
32
Rétrocession. Concession cimetière

Date

10/03/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Rétrocession. Concession cimetière
33
Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix

Date

07/10/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix
34
Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE

Date

2003 - 2004

Cote

6W98
- Contexte : Index W
- Délégation de service public sous la forme d'un affermage...
35
Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire

Date

mercredi 22 janvier 2003

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux...
36
Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste
37
Concessions dans le cimetière. Tarif.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Concessions dans le cimetière. Tarif.
38
Règlement des cimetières. Modifications

Date

22/12/1945

Cote

I D 80
- Contexte : Délibérations année 1945
- Règlement des cimetières. Modifications
39
Concession Corriger. Remboursement.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Concession Corriger. Remboursement.
40
Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.
41
Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble d'enfeus de 1 à 6 places regroupées et de 3 caveaux de 6 à 9 places (Olivier le Gall, 2010). Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre (2012)

Date

2010-2012

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble...
42
Rétrocession concession trentenaire Brun

Date

16/11/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Rétrocession concession trentenaire Brun
43
Sur l'origine des cimetières catholiques

Date

1898

Cote

REV 2/12
- Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- Sur l'origine des cimetières catholiques
44
Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise en sécurité des piétons et sépultures sur les cimetières (2012). Clôtures. Travaux d'aménagement de la Chambre funéraire prévus en janvier 2013

Date

2012

Cote

8w309
- Contexte : Index W
- Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise...
45
Règlement du cimetière d'Alès

Date

1922

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Règlement du cimetière d'Alès
46
Cimetière : réorganisation du service, création et gestion de la chambre funéraire, conventions avec l'hôpital et les "Pompes Funèbres réunies"

Date

1990 - 1994

Cote

1W779
- Contexte : Index W
- Cimetière : réorganisation du service, création et...
47
Extension du cimetière de la Montée de Silhol : étude géologique, plans

Date

1976 - 1980

Cote

3W159
- Contexte : Index W
- Extension du cimetière de la Montée de Silhol : étude...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
48
Rétrocession concession Pertus

Date

07/10/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Rétrocession concession Pertus
49
Marchés 1976 : Extension du cimetière de Tamaris. Bordereau général : Lot 1 : SUCHET frères, lot 2 : CGEE ALSTHOM, lot 3 : GUIRAUD frères, GUIRAUD et BUCCI

Date

1976-1978

Cote

5W440
- Contexte : Index W
- Marchés 1976 : Extension du cimetière de Tamaris. Bordereau...
50
G.I.E. des Pompes Funèbres

Date

1992-2014

Cote

8W308
- Contexte : Index W
- G.I.E. des Pompes Funèbres
51
Tarifs des concessions du cimetière

Date

1942 - 1982

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Tarifs des concessions du cimetière
52
Complexe funéraire montée de Silhol : Construction de jardinières et travaux d'aménagement complémentaires

Date

1992-1993

Cote

4W773
- Contexte : Index W
- Complexe funéraire montée de Silhol : Construction...
53
Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)

Date

2012-2014

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium...
54
Travaux de remise aux normes concernant les aménagements du bâtiment funéraire de la Montée de Silhol (avec plans)

Date

2011-2013

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Travaux de remise aux normes concernant les aménagements...
55
Plans du cimetière de la Montée de Silhol et de Tamaris, avec indication des carrés et localisation des concessions

Date

s.d.

Cote

8W309
- Contexte : Index W
- Plans du cimetière de la Montée de Silhol et de Tamaris,...
56
Rétrocession de concession trentenaire Ricard Marie née Boyol

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Rétrocession de concession trentenaire Ricard Marie...
57
Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude préliminaire (2 exemplaires)

Date

mercredi 07 novembre 2012

Cote

8w309
- Contexte : Index W
- Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude...
58
Rétrocession concession trentenaire Vve Tourette

Date

06/07/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Rétrocession concession trentenaire Vve Tourette
59
Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés physiques de la Chambre Funéraire

Date

mercredi 29 novembre 1995

Cote

8W308
- Contexte : Index W
- Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés...
60
Pompes funèbres. Réorganisation du service.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Pompes funèbres. Réorganisation du service.
61
Réglement du cimetière de Tamaris

Date

1923

Cote

1W633
- Contexte : Index W
- Réglement du cimetière de Tamaris
62
S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

Date

Février 1990

Cote

6W99
- Contexte : Index W
- S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues....
63
Rétrocession de concession trentenaire. Mme Weber

Date

08//05/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Rétrocession de concession trentenaire. Mme Weber
64
Rétrocession concession trentenaire Vve Jean Garrigues

Date

14/03/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Rétrocession concession trentenaire Vve Jean Garrigues
65
Préparation du règlement intérieur des cimetières : Règlement général de décembre 1992 (2 exemplaires). Documents type concernant les concessions. Photos

Date

2012-2013

Cote

8W308
- Contexte : Index W
- Préparation du règlement intérieur des cimetières :...
66
Remboursement concession perpétuelle à Mme Vve Robert Pibarot

Date

18/06/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Remboursement concession perpétuelle à Mme Vve Robert...
67
Rétrocession concession cimetière Pascal Auguste

Date

25/07/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Rétrocession concession cimetière Pascal Auguste
68
Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement du carré 7 : Plans. Etude géotechnique (janvier 2008 et mai 2012). Dossier de travail. Marché (2012-2013)

Date

2008-2013

Cote

8w309
- Contexte : Index W
- Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement...
69
Extension du cimetière de la Montée de Silhol

Date

1975

Cote

2W931
- Contexte : Index W
- Extension du cimetière de la Montée de Silhol

Résultats de la recherche

Remboursement concession cimetière trentenaire

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

Date

Cote

Contexte : Index W

Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Cimetière : corps restitués aux familles

Date

Cote

Contexte : Index W

Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF

Date

Cote

Contexte : Index W

Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS

Date

Cote

Contexte : Index W

Ossuaire et dépositoire au cimetière.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Création d'un cimetière juif

Date

Cote

Contexte : Index W

Concessions cimetière temporaires

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal

Date

Cote

Contexte : Index W

Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1

Date

Cote

Contexte : Index W

Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie

Date

Cote

Contexte : Index W

Cimetière mahométan. Création.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras

Date

Cote

Contexte : Index W

Entretien des cimetières.