158 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)
Cote- Date
1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
Résultat n°2

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992
Cote
7W95
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office...
Résultat n°3

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris
Cote
7W91
 Date
1973 - 1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère...
Résultat n°4

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil Général du Gard, Cité « La Royale », 647 quai de Cauvel : 19 juin 2000
Cote
7W95
 Date
1999 - 2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil...
Résultat n°5

Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Kevin Tizi, école primaire la Royale : 1er mars 1999
Cote
7W94
 Date
1998 - 1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
Résultat n°6

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « La Harka d'Alès », 29 Faubourg d'Auvergne : 8 octobre 1998
Cote
7W94
 Date
1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
Résultat n°7

Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville
Cote
1W637
 Date
1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Baux, convention de location : Recette municipale,...
Résultat n°8

Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.T.2. A
Cote
7W92
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.T.2....
Résultat n°9

Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie
Cote- Date
1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie
Résultat n°10

Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
Cote
1W637
 Date
1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
Résultat n°11

Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
Cote- Date
1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
Résultat n°12

Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel
Cote
1W637
 Date
1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne,...
Résultat n°13

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ciné-club Alès Cévennes / Ateliers Ciné Vidéo, salle du Capitole : 25 septembre 1999
Cote
7W95
 Date
1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ciné-club...
Résultat n°14

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme Renée Rédarès, Halles de l'Abbaye, 14 rue de la République : 20 juillet 1998
Cote
7W95
 Date
1997 - 1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme...
Résultat n°15

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Garage Fargier, 253 rue Jean Perrin (Fourrière de véhicules) : 15 juillet 1986
Cote
7W93
 Date
1986 - 1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Garage...
Résultat n°16

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Amicale de la Musique Municipale d'Alès » (A.M.M.A.), ancienne école de la Pierre Plantée : 11 janvier 2001
Cote
7W95
 Date
2000 - 2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
Résultat n°17

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « V.I.S.A. 2000 », 155 Faubourg de Rochebelle : 30 novembre 1995
Cote
7W94
 Date
1995 - 1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
Résultat n°18

Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)
Cote- Date
1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)
Résultat n°19

Conventions de mise à disposition de locaux : Association « Terre des Enfants » (Tamaris, ex C.F.A.), Collège Jean Racine, Association « Rail et Modélisme » (Tamaris, ex C.F.A.), Conseil Général du Gard (école primaire Joliot Curie), centre médico-scolaire (cité administrative), Société « V.P.F. Auto Diesel » (rue des Jardins), C.A.M.S.P. (Cauvel), Inspection Académique (école des Prés Rasclaux), Association pour la sauvegarde et la connaissance du patrimoine ferroviaire en Cévennes (caserne Toiras)
Cote
7W256
 Date
1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conventions de mise à disposition de locaux : Association...
Résultat n°20

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Inspection Académique du Gard, 16 rue Amiral de Suffren. Contrat de location
Cote
7W91
 Date
1999 - 2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Inspection...