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Résultat n°1

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

1963

Cote

-

Résultat n°2

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

Date

1992

Cote

7W95

Résultat n°3

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

Date

1973 - 1997

Cote

7W91

Résultat n°4

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil Général du Gard, Cité « La Royale », 647 quai de Cauvel : 19 juin 2000

Date

1999 - 2000

Cote

7W95

Résultat n°5

Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Kevin Tizi, école primaire la Royale : 1er mars 1999

Date

1998 - 1999

Cote

7W94

Résultat n°6

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « La Harka d'Alès », 29 Faubourg d'Auvergne : 8 octobre 1998

Date

1998

Cote

7W94

Résultat n°7

Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

Date

1942

Cote

1W637

Résultat n°8

Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.T.2. A

Date

1992

Cote

7W92

Résultat n°9

Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

Date

1960

Cote

-

Résultat n°10

Baux, convention de location : Logements aux abattoirs

Date

1961

Cote

1W637

Résultat n°11

Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

Date

1963

Cote

-

Résultat n°12

Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel

Date

1962

Cote

1W637

Résultat n°13

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ciné-club Alès Cévennes / Ateliers Ciné Vidéo, salle du Capitole : 25 septembre 1999

Date

1999

Cote

7W95

Résultat n°14

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme Renée Rédarès, Halles de l'Abbaye, 14 rue de la République : 20 juillet 1998

Date

1997 - 1998

Cote

7W95

Résultat n°15

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Garage Fargier, 253 rue Jean Perrin (Fourrière de véhicules) : 15 juillet 1986

Date

1986 - 1988

Cote

7W93

Résultat n°16

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Amicale de la Musique Municipale d'Alès » (A.M.M.A.), ancienne école de la Pierre Plantée : 11 janvier 2001

Date

2000 - 2001

Cote

7W95

Résultat n°17

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « V.I.S.A. 2000 », 155 Faubourg de Rochebelle : 30 novembre 1995

Date

1995 - 1998

Cote

7W94

Résultat n°18

Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)

Date

1961

Cote

-

Résultat n°19

Conventions de mise à disposition de locaux : Association « Terre des Enfants » (Tamaris, ex C.F.A.), Collège Jean Racine, Association « Rail et Modélisme » (Tamaris, ex C.F.A.), Conseil Général du Gard (école primaire Joliot Curie), centre médico-scolaire (cité administrative), Société « V.P.F. Auto Diesel » (rue des Jardins), C.A.M.S.P. (Cauvel), Inspection Académique (école des Prés Rasclaux), Association pour la sauvegarde et la connaissance du patrimoine ferroviaire en Cévennes (caserne Toiras)

Date

1993

Cote

7W256

Résultat n°20

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Inspection Académique du Gard, 16 rue Amiral de Suffren. Contrat de location

Date

1999 - 2000

Cote

7W91