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1

Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

Date

21/04/2007

Cote

REV 14

2

Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

Date

03/04/1914

Cote

I D 69

3

Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70

4

Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

Date

08/05/1942

Cote

I D 79

5

Vidanges. Augmentation du budget.

Date

23/11/1918

Cote

I D 70

6

Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69

7

Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

Date

16/11/1940

Cote

I D 77

8

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458

9

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

2009

Cote

8W10

10

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

février 2002

Cote

8W150

11

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

avril 2003

Cote

8W14

12

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152

13

Remise en état des chaussées. Série de prix.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70

14

Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

Date

15/11/1941

Cote

I D 77

15

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

2012-2013

Cote

-

16

Elargissement du chemin rural de Bruèges

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

17

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

8W13

18

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

Date

vendredi 16 novembre 2001

Cote

8W9

19

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

Date

1996-1997

Cote

8W8

20

Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70

21

Traité Gouirand. Gadoues. Enlèvement des immondices.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70

22

Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse

Date

2000

Cote

8W9

23

Pavage rue Tisserie.

Date

06/06//1916

Cote

I D 70

24

Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines

Date

2007

Cote

8W11

25

Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau

Date

2006-2008

Cote

8W26

26

Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.

Date

14/04/1917

Cote

I D 70

27

Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

Date

mardi 31 janvier 2012

Cote

8W150

28

Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du délégué à la voirie et aux travaux publics.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70

29

Demande Louis Bonnet. Indemnité supplémentaire.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70

30

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

8W154

31

Protection de berge en techniques végétales Gardon d'Alès (Pôle Infrastructures, service hydraulique)

Date

s.d.

Cote

8W24

32

Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon

Date

1940 - 1962

Cote

1W470

33

Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)

Date

2004-2007

Cote

8W20

34

Acquisition de mur mitoyen

Date

24/07/1942

Cote

I D 79

35

Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)

Date

Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999

Cote

8W149

36

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

Date

mercredi 21 juillet 2010

Cote

8W149

37

Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier des Allemandes par celui d'Alsace.

Date

23/08/1914

Cote

I D 69

38

Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin

Date

2003

Cote

8W13

39

Reconstruction du mur du quai de l'Avenue des Platanes

Date

18/07/1945

Cote

I D 80

40

Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de la ville : une chène réalisée par Raymond ROUX

Date

20/09/2008

Cote

REV 13