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624 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

Date

1987-1988

Cote

6W870

2

Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A. (1988-1989). Conventions et avenants entre la Ville d'Alès et la SACIVA, entre la SACIVA et la SOREC pour aménagement carrefour des Allemandes, convention de mandat du Quai du Mas d'Hours, mission d'assistance et d'administration générale (1986-1988)

Date

1986-1989

Cote

6W870

3

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

Date

Octobre 1987

Cote

6W870

4

S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration, article dans le Journal d'Alès

Date

1996-1999

Cote

6W837

5

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation

Date

mercredi 11 octobre 2006

Cote

6W752

6

Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux et syndicaux 1998. Dossiers retenus

Date

1998

Cote

6W722

7

Programme syndical 1998

Date

1998

Cote

6W721

8

Bureau Avène (classement)

Date

18/04, 19/06, 31/10/2002

Cote

6W720

9

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002

Cote

6W720

10

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

18/04, 26/06, 12/12/2001

Cote

6W719

11

Bureau Avène (classement)

Date

13/06, 03/10, 13/11/2001

Cote

6W719

12

Commission d'appel d'offres. Choix des offres

Date

mercredi 06 septembre 2000

Cote

6W718

13

Bureau Avène (classement)

Date

09/02, 16/05, 07/06, 08/11/2000

Cote

6W718

14

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

22/02, 26/06, 21/11, 12/12/2000

Cote

6W718

15

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés

Date

2001-2007

Cote

6W717

16

Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers Arc de Portal et Mas Sicard

Date

1995

Cote

6W716

17

Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier de Montredon

Date

1995

Cote

6W715

18

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans

Date

1993-1994

Cote

6W714

19

Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations Boisset (Route de la Madeleine - 2ème Tranche - Route d'Anduze ) Rousson (C.D. 16 la Croisée - le Saut du Loup ) Saint-Privat (Rue Pasteur) Saint-Julien ( Chemin du Grès)

Date

1996

Cote

6W713

20

Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir de Saint-Alban

Date

1995

Cote

6W712

21

Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites Rousson (Les Gardies) - Mons (Célas) - Saint-Privat (Antenne Torregrossa) - Saint-Julien (Impasse des 4 vents)

Date

1995

Cote

6W711

22

Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac) et Allègre (Les Fumades)

Date

1994

Cote

6W710

23

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Rhône Méditerranée Corse (08/09/1995)

Date

vendredi 08 septembre 1995

Cote

6W709

24

Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo

Date

2001

Cote

6W708

25

Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud

Date

1997-2001

Cote

6W707

26

Tornac : Captage Puits

Date

1995-2001

Cote

6W706

27

Communes de Servas Saint-Sébastien d'Aigrefeuille : Amiante - Crèches - Ecole de Musique

Date

1996-2000

Cote

6W705

28

Qualité de l'eau

Date

1994-2002

Cote

6W704

29

D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation

Date

2001-2002 ; 2004-2005

Cote

6W703

30

Renforcement et extension du réseau : 40ème tranche - Programme communal 1993 : 39ème tranche - Programme communal 1992 : 38ème tranche - Programme communal 1991

Date

1991-1993

Cote

6W700

31

Renforcement et extension du réseau : 37ème tranche. Programme communal 1990

Date

1990

Cote

6W699

32

Renforcement et extension du réseau : 36ème tranche. Programme communal 1989

Date

1989

Cote

6W698

33

Renforcement et extension du réseau : 35ème tranche. Programme communal 1988 : 34ème tranche .Programme communal 1987

Date

1987-1988

Cote

6W697

34

Renforcement et extension des réseaux existants : 34ème tranche

Date

1987

Cote

6W696

35

AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres

Date

1998

Cote

6W695

36

Syndicat de l'AVENE. Programme 1995

Date

1995

Cote

6W694

37

Syndicat de l'AVENE. Programme 1994

Date

1994

Cote

6W693

38

Divers : FININDEV - Lois - Plan de Trésorerie - Renégociations d'emprunts - Retrait de Cendras

Date

1990-1994

Cote

6W692

39

Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean du Pin (1990)

Date

1987-1990

Cote

6W691

40

Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°2)

Date

1987-1997

Cote

6W690

41

Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°1)

Date

1992-1997

Cote

6W689

42

AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les Blacous - Assainissement

Date

2000-2002

Cote

6W688

43

Cendras : Retrait de la commune. Dossier Particuliers (divers)

Date

1993-1996

Cote

6W687

44

Programme Production 1998. Commission d'Appel d'Offres du 27/01/2000. Réhabilitation conduite Ø 500 Rocade Est Alès. Entreprise retenue : SMCE Forages (sans dossier)

Date

2000

Cote

6W685

45

Programme Production 1998. Marché négocié suite à A.O. infructueux du 06/09/2000. Renforcement secteur Fontanes. Lot N°1 : S.C.A.I.C. (dossier). Lot N°2 : Service Pompes (dossier)

Date

2000

Cote

6W685

46

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (Acte d'engagement. Marché de Travaux)

Date

1994-1996

Cote

6W684

47

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

1994-1996

Cote

6W683

48

Programme Production 1994 -1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.D. / D.C.E.)

Date

1994-1996

Cote

6W682

49

Programme Production 1993-1994-1995. Ancien chemin de Mons, Tornac, Interconnexion Dauthunes Tornac

Date

1993-1995

Cote

6W681

50

Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène

Date

1998

Cote

6W680

51

Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres syndicat de l'Avène

Date

1997

Cote

6W679

52

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène

Date

1997

Cote

6W678

53

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Appel d'Offres

Date

1992

Cote

6W677

54

Dossiers Classement : Groupe de travail - Appel d'Offres syndicat de l'Avène

Date

1996

Cote

6W676

55

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène

Date

1996

Cote

6W675

56

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

Date

1995

Cote

6W674

57

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l' Avène

Date

1994

Cote

6W673

58

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l' Avène

Date

1993

Cote

6W672

59

Paie agents de la REAL : Charges sociales

Date

2002

Cote

6W671

60

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, congés, pointages

Date

2002

Cote

6W671

61

Bulletins de paie agents de la REAL

Date

2002

Cote

6W671

62

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, congés, pointages

Date

2001

Cote

6W670

63

Paie agents de la REAL : Charges sociales

Date

2001

Cote

6W670

64

Bulletins de paie agents de la REAL

Date

2001

Cote

6W670

65

Bulletins de paie agents de la REAL

Date

2000

Cote

6W669

66

Paie agents de la REAL : Charges sociales

Date

2000

Cote

6W669

67

Paie agents de la REAL : Fiches salariés, journal de paie, livre de paie

Date

2000

Cote

6W669

68

Paie agents de la REAL : Charges sociales

Date

Décembre 1998 - Décembre 1999

Cote

6W668

69

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, heures supplémentaires

Date

Décembre 1998 - Décembre 1999

Cote

6W667

70

Bulletins de paie agents de la REAL. Contrats de travail

Date

Octobre 1998 - Décembre 1999

Cote

6W666

71

Grand livre des recettes Eau

Date

2000-2001

Cote

6W662

72

Installations de surveillance des débits de fuite et sécurisation des sites par contrôle d'accès : S.R.D.E.

Date

2005

Cote

6W634

73

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud

Date

2005

Cote

6W626

74

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005. Maîtrise d'œuvre : Cabinet d'Etudes GAXIEU

Date

2005

Cote

6W626

75

Etude de restructuration du réseau d'alimentation en eau potable : Cabinet d'Etudes GAXIEU

Date

2005

Cote

6W626

76

Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur des Plans, source de la Valaure, source de la Madeleine : Bureau de Recherche et de Prospection Géophysique

Date

2005

Cote

6W626

77

Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Salindres : SOCIETE CEVENOLE D'INGENIERIE

Date

2005

Cote

6W626

78

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000 - Lot n° 1 : Programme communal AEP communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Monteils, Servas, Saint-Privat des Vieux et Rousson : SCAIC - Lot n° 2 : Programme Syndical AEP communes de Servas, Saint-Privat des Vieux : Groupement LACOMBE / BONNET / BENOI

Date

2005

Cote

6W626

79

Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes : SRC

Date

2005

Cote

6W625

80

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

Date

2005

Cote

6W608