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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Programme syndical 1998

Cote/Cotes extrêmes

6W721

Date

1998

Modalités d'entrées

Versement n° 46-2008, syndicat de l'Avène

Présentation du contenu

1) Marchés à commande (avec décompte définitif) :

• Lot N°1 : renouvellement syndical communes de Ribaute les Tavernes, Rousson, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Privat des Vieux.

• Lot N°2 : restructuration du réseau 3ème tranche, commune de Saint-Jean-du-Pin.

2) Marché négocié (avec décompte définitif) 2x2 voies R.N. 106 Saint-Hilaire-de-Brethmas. Dévoiement de conduite OA n°2 bis

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières