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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean du Pin (1990)

Cote/Cotes extrêmes

6W691

Date

1987-1990

Modalités d'entrées

Versement syndicat de l'Avène n° 02-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, Avène, P.O.S., URBANISME