Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés

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Archives de la commune d'Alès

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés

Cote/Cotes extrêmes

6W717

Date

2001-2007

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement n° 46-2008, syndicat de l'Avène

Présentation du contenu

Les dossiers contiennent des plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, Avène

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