Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A. (1988-1989). Conventions et avenants entre la Ville d'Alès et la SACIVA, entre la SACIVA et la SOREC pour aménagement carrefour des Allemandes, convention de mandat du Quai du Mas d'Hours, mission d'assistance et d'administration générale (1986-1988)

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Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A. (1988-1989). Conventions et avenants entre la Ville d'Alès et la SACIVA, entre la SACIVA et la SOREC pour aménagement carrefour des Allemandes, convention de mandat du Quai du Mas d'Hours, mission d'assistance et d'administration générale (1986-1988)

Cote/Cotes extrêmes

6W870

Date

1986-1989

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 30-2008, Administration Générale

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, SACIVA

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