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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun
Cote
6W870
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu....
2

Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A. (1988-1989). Conventions et avenants entre la Ville d'Alès et la SACIVA, entre la SACIVA et la SOREC pour aménagement carrefour des Allemandes, convention de mandat du Quai du Mas d'Hours, mission d'assistance et d'administration générale (1986-1988)
Cote
6W870
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A....
3

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation
Cote
6W870
 Date
Octobre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation
4

S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration, article dans le Journal d'Alès
Cote
6W837
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration,...
5

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation
Cote
6W752
 Date
mercredi 11 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite...
6

Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux et syndicaux 1998. Dossiers retenus
Cote
6W722
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux...
7

Programme syndical 1998
Cote
6W721
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1998
8

Bureau Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
18/04, 19/06, 31/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
9

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
10

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
18/04, 26/06, 12/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
11

Bureau Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
13/06, 03/10, 13/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
12

Commission d'appel d'offres. Choix des offres
Cote
6W718
 Date
mercredi 06 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres. Choix des offres
13

Bureau Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
09/02, 16/05, 07/06, 08/11/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
14

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
22/02, 26/06, 21/11, 12/12/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
15

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
Cote
6W717
 Date
2001-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
16

Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers Arc de Portal et Mas Sicard
Cote
6W716
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers...
17

Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier de Montredon
Cote
6W715
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier...
18

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans
Cote
6W714
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement...
19

Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations Boisset (Route de la Madeleine - 2ème Tranche - Route d'Anduze ) Rousson (C.D. 16 la Croisée - le Saut du Loup ) Saint-Privat (Rue Pasteur) Saint-Julien ( Chemin du Grès)
Cote
6W713
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations...
20

Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir de Saint-Alban
Cote
6W712
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir...
21

Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites Rousson (Les Gardies) - Mons (Célas) - Saint-Privat (Antenne Torregrossa) - Saint-Julien (Impasse des 4 vents)
Cote
6W711
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites...
22

Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac) et Allègre (Les Fumades)
Cote
6W710
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac)...
23

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Rhône Méditerranée Corse (08/09/1995)
Cote
6W709
 Date
vendredi 08 septembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
24

Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo
Cote
6W708
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo
25

Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud
Cote
6W707
 Date
1997-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.)...
26

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
27

Communes de Servas Saint-Sébastien d'Aigrefeuille : Amiante - Crèches - Ecole de Musique
Cote
6W705
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communes de Servas Saint-Sébastien d'Aigrefeuille :...
28

Qualité de l'eau
Cote
6W704
 Date
1994-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Qualité de l'eau
29

D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation
Cote
6W703
 Date
2001-2002 ; 2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
30

Renforcement et extension du réseau : 40ème tranche - Programme communal 1993 : 39ème tranche - Programme communal 1992 : 38ème tranche - Programme communal 1991
Cote
6W700
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 40ème tranche...
31

Renforcement et extension du réseau : 37ème tranche. Programme communal 1990
Cote
6W699
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 37ème tranche....
32

Renforcement et extension du réseau : 36ème tranche. Programme communal 1989
Cote
6W698
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 36ème tranche....
33

Renforcement et extension du réseau : 35ème tranche. Programme communal 1988 : 34ème tranche .Programme communal 1987
Cote
6W697
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 35ème tranche....
34

Renforcement et extension des réseaux existants : 34ème tranche
Cote
6W696
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension des réseaux existants : 34ème...
35

AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
Cote
6W695
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
36

Syndicat de l'AVENE. Programme 1995
Cote
6W694
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de l'AVENE. Programme 1995
37

Syndicat de l'AVENE. Programme 1994
Cote
6W693
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de l'AVENE. Programme 1994
38

Divers : FININDEV - Lois - Plan de Trésorerie - Renégociations d'emprunts - Retrait de Cendras
Cote
6W692
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Divers : FININDEV - Lois - Plan de Trésorerie - Renégociations...
39

Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean du Pin (1990)
Cote
6W691
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean...
40

Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°2)
Cote
6W690
 Date
1987-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°2)
41

Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°1)
Cote
6W689
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°1)
42

AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les Blacous - Assainissement
Cote
6W688
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les...
43

Cendras : Retrait de la commune. Dossier Particuliers (divers)
Cote
6W687
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cendras : Retrait de la commune. Dossier Particuliers...
44

Programme Production 1998. Commission d'Appel d'Offres du 27/01/2000. Réhabilitation conduite Ø 500 Rocade Est Alès. Entreprise retenue : SMCE Forages (sans dossier)
Cote
6W685
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1998. Commission d'Appel d'Offres...
45

Programme Production 1998. Marché négocié suite à A.O. infructueux du 06/09/2000. Renforcement secteur Fontanes. Lot N°1 : S.C.A.I.C. (dossier). Lot N°2 : Service Pompes (dossier)
Cote
6W685
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1998. Marché négocié suite à A.O....
46

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (Acte d'engagement. Marché de Travaux)
Cote
6W684
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
47

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)
Cote
6W683
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
48

Programme Production 1994 -1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.D. / D.C.E.)
Cote
6W682
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994 -1996. Renforcement Réservoir...
49

Programme Production 1993-1994-1995. Ancien chemin de Mons, Tornac, Interconnexion Dauthunes Tornac
Cote
6W681
 Date
1993-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1993-1994-1995. Ancien chemin...
50

Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène
Cote
6W680
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
51

Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres syndicat de l'Avène
Cote
6W679
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres...
52

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène
Cote
6W678
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
53

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Appel d'Offres
Cote
6W677
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
54

Dossiers Classement : Groupe de travail - Appel d'Offres syndicat de l'Avène
Cote
6W676
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Groupe de travail - Appel d'Offres...
55

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène
Cote
6W675
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
56

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres
Cote
6W674
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
57

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l' Avène
Cote
6W673
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
58

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l' Avène
Cote
6W672
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
59

Paie agents de la REAL : Charges sociales
Cote
6W671
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Charges sociales
60

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, congés, pointages
Cote
6W671
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches...
61

Bulletins de paie agents de la REAL
Cote
6W671
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de paie agents de la REAL
62

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, congés, pointages
Cote
6W670
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches...
63

Paie agents de la REAL : Charges sociales
Cote
6W670
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Charges sociales
64

Bulletins de paie agents de la REAL
Cote
6W670
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de paie agents de la REAL
65

Bulletins de paie agents de la REAL
Cote
6W669
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de paie agents de la REAL
66

Paie agents de la REAL : Charges sociales
Cote
6W669
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Charges sociales
67

Paie agents de la REAL : Fiches salariés, journal de paie, livre de paie
Cote
6W669
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Fiches salariés, journal de...
68

Paie agents de la REAL : Charges sociales
Cote
6W668
 Date
Décembre 1998 - Décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Charges sociales
69

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, heures supplémentaires
Cote
6W667
 Date
Décembre 1998 - Décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches...
70

Bulletins de paie agents de la REAL. Contrats de travail
Cote
6W666
 Date
Octobre 1998 - Décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de paie agents de la REAL. Contrats de travail
71

Grand livre des recettes Eau
Cote
6W662
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Grand livre des recettes Eau
72

Installations de surveillance des débits de fuite et sécurisation des sites par contrôle d'accès : S.R.D.E.
Cote
6W634
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Installations de surveillance des débits de fuite et...
73

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
74

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005. Maîtrise d'œuvre : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005....
75

Etude de restructuration du réseau d'alimentation en eau potable : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de restructuration du réseau d'alimentation en...
76

Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur des Plans, source de la Valaure, source de la Madeleine : Bureau de Recherche et de Prospection Géophysique
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur...
77

Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Salindres : SOCIETE CEVENOLE D'INGENIERIE
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation...
78

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000 - Lot n° 1 : Programme communal AEP communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Monteils, Servas, Saint-Privat des Vieux et Rousson : SCAIC - Lot n° 2 : Programme Syndical AEP communes de Servas, Saint-Privat des Vieux : Groupement LACOMBE / BONNET / BENOI
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000...
79

Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes : SRC
Cote
6W625
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes...
80

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...