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624 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun
Cote
6W870
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu....
2

Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A. (1988-1989). Conventions et avenants entre la Ville d'Alès et la SACIVA, entre la SACIVA et la SOREC pour aménagement carrefour des Allemandes, convention de mandat du Quai du Mas d'Hours, mission d'assistance et d'administration générale (1986-1988)
Cote
6W870
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A....
3

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation
Cote
6W870
 Date
Octobre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation
4

S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration, article dans le Journal d'Alès
Cote
6W837
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration,...
5

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation
Cote
6W752
 Date
mercredi 11 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite...
6

Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux et syndicaux 1998. Dossiers retenus
Cote
6W722
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux...
7

Programme syndical 1998
Cote
6W721
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1998
8

Bureau Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
18/04, 19/06, 31/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
9

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
10

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
18/04, 26/06, 12/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
11

Bureau Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
13/06, 03/10, 13/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
12

Commission d'appel d'offres. Choix des offres
Cote
6W718
 Date
mercredi 06 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres. Choix des offres
13

Bureau Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
09/02, 16/05, 07/06, 08/11/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
14

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
22/02, 26/06, 21/11, 12/12/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
15

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
Cote
6W717
 Date
2001-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
16

Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers Arc de Portal et Mas Sicard
Cote
6W716
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers...
17

Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier de Montredon
Cote
6W715
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier...
18

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans
Cote
6W714
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement...
19

Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations Boisset (Route de la Madeleine - 2ème Tranche - Route d'Anduze ) Rousson (C.D. 16 la Croisée - le Saut du Loup ) Saint-Privat (Rue Pasteur) Saint-Julien ( Chemin du Grès)
Cote
6W713
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations...
20

Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir de Saint-Alban
Cote
6W712
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir...
21

Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites Rousson (Les Gardies) - Mons (Célas) - Saint-Privat (Antenne Torregrossa) - Saint-Julien (Impasse des 4 vents)
Cote
6W711
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites...
22

Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac) et Allègre (Les Fumades)
Cote
6W710
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac)...
23

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Rhône Méditerranée Corse (08/09/1995)
Cote
6W709
 Date
vendredi 08 septembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
24

Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo
Cote
6W708
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo
25

Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud
Cote
6W707
 Date
1997-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.)...
26

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
27

Communes de Servas Saint-Sébastien d'Aigrefeuille : Amiante - Crèches - Ecole de Musique
Cote
6W705
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communes de Servas Saint-Sébastien d'Aigrefeuille :...
28

Qualité de l'eau
Cote
6W704
 Date
1994-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Qualité de l'eau
29

D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation
Cote
6W703
 Date
2001-2002 ; 2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
30

Renforcement et extension du réseau : 40ème tranche - Programme communal 1993 : 39ème tranche - Programme communal 1992 : 38ème tranche - Programme communal 1991
Cote
6W700
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 40ème tranche...
31

Renforcement et extension du réseau : 37ème tranche. Programme communal 1990
Cote
6W699
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 37ème tranche....
32

Renforcement et extension du réseau : 36ème tranche. Programme communal 1989
Cote
6W698
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 36ème tranche....
33

Renforcement et extension du réseau : 35ème tranche. Programme communal 1988 : 34ème tranche .Programme communal 1987
Cote
6W697
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 35ème tranche....
34

Renforcement et extension des réseaux existants : 34ème tranche
Cote
6W696
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension des réseaux existants : 34ème...
35

AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
Cote
6W695
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
36

Syndicat de l'AVENE. Programme 1995
Cote
6W694
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de l'AVENE. Programme 1995
37

Syndicat de l'AVENE. Programme 1994
Cote
6W693
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de l'AVENE. Programme 1994
38

Divers : FININDEV - Lois - Plan de Trésorerie - Renégociations d'emprunts - Retrait de Cendras
Cote
6W692
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Divers : FININDEV - Lois - Plan de Trésorerie - Renégociations...
39

Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean du Pin (1990)
Cote
6W691
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean...
40

Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°2)
Cote
6W690
 Date
1987-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°2)