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Résultats de la recherche

1

Réalisation de travaux à Clavières et aux Prés Saint-Jean

Date

1984 - 1989

Cote

1W782

2

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : Conseil d'Administration : registres des procès verbaux des séances

Date

31 juillet 1956 - 21 avril 1969

Cote

2W699

3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1970 - 1977

Cote

2W699

4

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales : registres des procès verbaux

Date

31 juillet 1956 - 9 juin 1969

Cote

2W699

5

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1969 - 1975

Cote

2W700

6

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes, bilans, rapports

Date

1974 - 1976

Cote

2W700

7

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1956 - 1969

Cote

2W700

8

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1956 - 1969

Cote

2W700

9

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques postaux

Date

1957- 1971

Cote

2W700

10

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : constitution de la Société d'Economie Mixte (1954 - 1956). Convention avec le groupe Falconnier pour la création et l'aménagement de quartiers d'habitations aux Prés Saint-Jean (1955 - 1956). Baux bâtiment des Prés Saint-Jean (1965 - 1971) . Bloc Balore : plans, photos, promesses de vente (1954 - 1956)

Date

1954 - 1971

Cote

2W701

11

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : courrier divers

Date

1956 - 1971

Cote

2W701

12

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans

Date

1957 - 1973

Cote

2W702

13

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)

Date

1958 - 1961

Cote

2W703

14

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : aménagement centre commercial et habitations, Prés Saint-Jean : marché René Richard

Date

1960 - 1965

Cote

2W703

15

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier

Date

1960- 1966

Cote

2W704

16

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans

Date

26 février 1963

Cote

2W704

17

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes

Date

1972 - 1976

Cote

2W705

18

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : réunions du Conseil d'administration

Date

1956 - 1974

Cote

2W705

19

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : relèvement des loyers

Date

1965 - 1971

Cote

2W705

20

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statistiques, finances, bilans

Date

1974 - 1976

Cote

2W705

21

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : prime à la construction cité commerciale des Prés Saint-Jean

Date

1965

Cote

2W705

22

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : tout à l'égout centre commercial de Clavières

Date

1960

Cote

2W705

23

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers

Date

1975 - 1978

Cote

2W706

24

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières

Date

1977 - 1978

Cote

2W706

25

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes bancaires, C.C.P.

Date

1977

Cote

2W706

26

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans Clavières - Près Saint-Jean

Date

1964 - 1976

Cote

2W706

27

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1975 - 1980

Cote

2W707

28

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : commissaires aux comptes de la Société. Inspection du Trésor. Contrôles

Date

1957 - 1980

Cote

2W707

29

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahier chèques postaux

Date

1971 - 1979

Cote

2W707

30

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans, rapports, comptes

Date

1976 - 1980

Cote

2W707

31

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.

Date

1978

Cote

2W707

32

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statuts

Date

1956

Cote

2W707

33

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : factures, règlements divers

Date

1977 - 1982

Cote

2W708

34

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1978 - 1981

Cote

2W708

35

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilan

Date

1981

Cote

2W708

36

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : quittances de loyers

Date

1979 - 1983

Cote

2W708

37

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.

Date

1979 - 1983

Cote

2W708

38

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : balances

Date

1979 - 1981

Cote

2W709

39

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.

Date

1981 - 1982

Cote

2W709

40

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)

Date

1979 - 1980, 1982

Cote

2W710

41

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)

Date

1981, 1983

Cote

2W711

42

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)

Date

1983

Cote

2W711

43

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

Date

1957 - 1962

Cote

2W741

44

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)

Date

1986-1987

Cote

3W787

45

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

Date

1986-1989

Cote

4W134

46

Z.A.C. du Rieu : Etude préalable

Date

1986

Cote

4W134

47

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

Date

1986-1990

Cote

4W135

48

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements généraux

Date

1986-1989

Cote

4W135

49

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

Date

1986-1988

Cote

4W136

50

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Date

1986-1989

Cote

4W137

51

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

Date

1986-1989

Cote

4W137

52

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés

Date

1986-1989

Cote

4W137

53

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Préparation des marchés

Date

1986-1988

Cote

4W137

54

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

Date

1986-1989

Cote

4W138

55

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution des travaux

Date

1986-1989

Cote

4W138

56

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Plans de récolement

Date

1987-1988

Cote

4W138

57

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

Date

Octobre 1986

Cote

4W139

58

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

Date

Avril 1987

Cote

4W139

59

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, enquête publique, plans

Date

Août 1987

Cote

4W139

60

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

Date

Août 1987

Cote

4W139

61

Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs

Date

Juin 1987

Cote

4W140

62

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, programme des travaux, bilan financier prévisionnel

Date

Octobre 1987

Cote

4W140

63

Z.A.C. du Rieu : Zone Sud : Dossier marché

Date

Octobre 1987

Cote

4W140

64

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif

Date

Octobre 1988

Cote

4W141

65

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif

Date

Décembre 1988

Cote

4W141

66

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation P.A.Z. (plan d'aménagement de zone) : Modificatif

Date

Décembre 1988

Cote

4W141

67

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Date

1987-1988

Cote

4W142

68

Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.

Date

Avril 1987

Cote

4W142

69

Zone Nord. Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

Date

Janvier 1988

Cote

4W142

70

Z.A.C. du Rieu : Zone Est - Zone Nord : dossiers de marchés (pièces écrites et plans)

Date

1987-1989

Cote

4W143

71

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Date

1988-1989

Cote

4W144

72

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

Date

Juillet-Septembre 1988

Cote

4W144

73

Z.A.C. du Bas-Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) - Construction d'un supermarché Leclerc

Date

1987-1989

Cote

4W144

74

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). D.C.E. (pièces écrites et plans)

Date

Octobre 1988

Cote

4W145

75

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

Date

1989

Cote

4W146

76

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Trésorerie. Financement. Concessionnaires. Contrats

Date

1986-1989 - 1987-1989

Cote

4W147

77

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148

78

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

Date

1986-1989

Cote

4W148

79

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Factures diverses et réglement

Date

1986-1989

Cote

4W148

80

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Etudes financières prévisionnelles et plans de trésorerie

Date

1986-1989

Cote

4W148