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202 résultats

Résultats de la recherche

1

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

Date

Juillet-Septembre 1988

Cote

4W144

2

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

Date

1954-1984

Cote

4W175

3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : constitution de la Société d'Economie Mixte (1954 - 1956). Convention avec le groupe Falconnier pour la création et l'aménagement de quartiers d'habitations aux Prés Saint-Jean (1955 - 1956). Baux bâtiment des Prés Saint-Jean (1965 - 1971) . Bloc Balore : plans, photos, promesses de vente (1954 - 1956)

Date

1954 - 1971

Cote

2W701

4

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1956 - 1969

Cote

2W700

5

Registre des transferts et conversions

Date

1956-1972

Cote

4W172

6

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : réunions du Conseil d'administration

Date

1956 - 1974

Cote

2W705

7

Actions, titres : correspondance

Date

1956-1986

Cote

4W172

8

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : courrier divers

Date

1956 - 1971

Cote

2W701

9

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1956 - 1969

Cote

2W700

10

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statuts

Date

1956

Cote

2W707

11

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : Conseil d'Administration : registres des procès verbaux des séances

Date

31 juillet 1956 - 21 avril 1969

Cote

2W699

12

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales : registres des procès verbaux

Date

31 juillet 1956 - 9 juin 1969

Cote

2W699

13

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

Date

1957 - 1962

Cote

2W741

14

Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)

Date

1957-1997

Cote

4W171

15

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : commissaires aux comptes de la Société. Inspection du Trésor. Contrôles

Date

1957 - 1980

Cote

2W707

16

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans

Date

1957 - 1973

Cote

2W702

17

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques postaux

Date

1957- 1971

Cote

2W700

18

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)

Date

1958 - 1961

Cote

2W703

19

Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec les actionnaires (1979-1996)

Date

1958-1996

Cote

4W175

20

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier

Date

1960- 1966

Cote

2W704

21

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : aménagement centre commercial et habitations, Prés Saint-Jean : marché René Richard

Date

1960 - 1965

Cote

2W703

22

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : tout à l'égout centre commercial de Clavières

Date

1960

Cote

2W705

23

Anciennes fiches comptables S.A.C.I.V.A. avec anciens locataires et fiches de dépôts de garantie

Date

1961-1987

Cote

4W173

24

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans

Date

26 février 1963

Cote

2W704

25

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans Clavières - Près Saint-Jean

Date

1964 - 1976

Cote

2W706

26

Prêt COGEFIMO de 5250000 Francs pour la construction d'un Centre Commercial aux Prés-Saint-Jean boutiques et logements)

Date

1965-1974

Cote

4W188

27

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : relèvement des loyers

Date

1965 - 1971

Cote

2W705

28

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : prime à la construction cité commerciale des Prés Saint-Jean

Date

1965

Cote

2W705

29

Emprunt de 102000 Francs à la Caisse des Dépôts et Consignations pour les travaux de réfection de la toiture du Centre Commercial de Clavières

Date

1965-1986

Cote

4W188

30

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1969 - 1975

Cote

2W700

31

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163

32

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1970-1998

Cote

4W164

33

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1970 - 1977

Cote

2W699

34

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahier chèques postaux

Date

1971 - 1979

Cote

2W707

35

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes

Date

1972 - 1976

Cote

2W705

36

Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)

Date

1973-1997

Cote

4W172

37

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes, bilans, rapports

Date

1974 - 1976

Cote

2W700

38

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statistiques, finances, bilans

Date

1974 - 1976

Cote

2W705

39

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers

Date

1975 - 1978

Cote

2W706

40

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1975 - 1980

Cote

2W707