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1

Compte-rendu de la Commission départementale d'action contre les violences faites aux femmes, statistiques police, gendarmerie. Guide des femmes victimes de violences dans le Gard (2001)

Date

1999-2003

Cote

6W971

2

Registres des permis de chasser

Date

1999-2000, 2000-2001

Cote

4W950

3

Registre des visas de permis de chasser

Date

22-07-1998 06-11-1998

Cote

4W124

4

Création d'une buvette au Marché de Gros. Convention

Date

1965

Cote

3W980

5

Autorisations de voirie pour vérandas café Cambrinus, Grand Hôtel, Le Luxembourg, l'Empire, place Gabriel Péri

Date

1954-1965

Cote

3W956

6

Registre des visas des permis de chasser (saison 1997-1998)

Date

Entre le 17 juillet 1997 et le 06 novembre 1997

Cote

3W944

7

Cahier d'enregistrement des permis de chasse

Date

1973-1975

Cote

3W925

8

Cahier d'enregistrement des permis de chasse : Français et Etrangers

Date

1973-1974

Cote

3W925

9

Cahier de remise des permis de chasser établis par la Sous-Préfecture nouvelle formule

Date

1976

Cote

3W925

10

Cahier d'enregistrement des permis de chasse

Date

1971-1973

Cote

3W925

11

Registre des visas des permis de chasser

Date

1996-1997

Cote

3W924

12

Registres des visas des permis de chasser

Date

1995-96

Cote

3W923

13

Registre des visas de permis de chasse

Date

1994-1995

Cote

3W922

14

Registres des visas des permis de chasser

Date

1993-94

Cote

3W921

15

Registres des visas des permis de chasser

Date

1992-93

Cote

3W920

16

Registres des visas des permis de chasser

Date

1991-92

Cote

3W919

17

Registres des visas des permis de chasser

Date

1990-91

Cote

3W918

18

Registres des visas des permis de chasser

Date

1989-90

Cote

3W917

19

Registres des visas des permis de chasser

Date

1988-89

Cote

3W916

20

Registres des visas des permis de chasser

Date

1987-88

Cote

3W915

21

Registres des visas des permis de chasser

Date

1986-87

Cote

3W914

22

Registres des visas des permis de chasser

Date

1985-86

Cote

3W913

23

Registres des visas des permis de chasser

Date

1984-85

Cote

3W912

24

Registres des visas des permis de chasser

Date

1983-84

Cote

3W911

25

Registres des visas des permis de chasser

Date

1982-83

Cote

3W910

26

Registres des visas des permis de chasser

Date

1981-82

Cote

3W909

27

Registres des visas des permis de chasser

Date

1980-81

Cote

3W908

28

Registres des visas des permis de chasser

Date

1979-80

Cote

3W907

29

Registres des visas des permis de chasser

Date

1978-79

Cote

3W906

30

Registres des visas des permis de chasser

Date

1977-78

Cote

3W905

31

Registres des visas des permis de chasser

Date

1975-1977

Cote

3W904

32

Bulletin de l'Amicale des policiers d'Alès - La Grand-Combe

Date

1989

Cote

3W752

33

Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante

Date

1987-1991

Cote

3W746

34

Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean

Date

1987-1989

Cote

3W746

35

Création du marché des Prés Saint-Jean le dimanche matin

Date

1986-1987

Cote

3W746

36

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640

37

Photographes-filmeurs : réglementation, autorisations

Date

1950-1965

Cote

3W639

38

Projet de marché aux antiquités et à la brocante, rue Albert 1er

Date

1989

Cote

3W639

39

Marchés forains : demandes d'emplacements

Date

1987-1990

Cote

3W639

40

Demandes d'installations d'étalages sur la voie publique. Réglementation. Taxes

Date

1980-1992

Cote

3W638

41

Demandes d'installations d'étalages sur la voie publique. Réglementation. Taxes

Date

1954-1965

Cote

3W638

42

Demandes d'installations d'étalages sur la voie publique. Réglementation. Taxes

Date

1966-1979

Cote

3W638

43

Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs, chrysanthèmes

Date

1941-1992

Cote

3W637

44

Taxes sur les terrasses des cafés

Date

1945-1989

Cote

3W637

45

Autorisations de construire et d'exploiter des kiosques

Date

1900-1975

Cote

3W637

46

Marché de gros

Date

1980-1989

Cote

3W636

47

Marché de gros : emplacements : liste des abonnés, parkings acheteurs (plans)

Date

s.d.

Cote

3W636

48

Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

1970-1979

Cote

3W636

49

Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

1932-1959

Cote

3W635

50

Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

1960-1969

Cote

3W635

51

Marché de l'Abbaye : demande d'emplacement, cessations d'activité

Date

1987-1990

Cote

3W634

52

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

1984-1986

Cote

3W633

53

Marché de l'Abbaye : demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

1979-1983

Cote

3W633

54

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

1976-1978

Cote

3W632

55

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

1950-1969

Cote

3W632

56

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, attestations, cessations d'activité

Date

1970-1975

Cote

3W632

57

Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

Date

1986-1990

Cote

3W631

58

Autorisations de donner des représentations sous chapiteaux, spectacles de cirques

Date

1960-1990

Cote

3W631

59

Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation, plans des emplacements des marchands (dont un seul daté du 1er Mars 1990)

Date

1970-1990

Cote

3W631

60

Réglementation des marchés et foires, notes à la presse, contraventions, exclusions, listes des stands sur les divers marchés

Date

1912-1966

Cote

3W631

61

Déclarations d'ouverture d'un débit de boissons

Date

1956-1973

Cote

3W342

62

Déclarations de translation d'un débit de boissons

Date

1959-1967

Cote

3W342

63

Déclarations de mutation d'un débit de boissons

Date

1956-1973

Cote

3W342

64

Procès verbaux de police aux fins d'inhumation.

Date

1988-1992

Cote

3W340

65

Autorisation de transport de corps, procès verbaux de police, sortie de territoire

Date

1988-1992

Cote

3W340

66

Autorisation de transport de corps, procès verbaux de police, entrée en France

Date

1989-1991

Cote

3W340

67

Soins de conservation de corps, procès verbaux de police

Date

1988-1991

Cote

3W340

68

Arrêté d'ouverture de la chasse dans le département du Gard

Date

1982 - 1983

Cote

3W162

69

Rocade d'Alès : études sur les nuisances sonores

Date

1993 - 1997

Cote

2W955

70

U.C.I.A. : Demandes d'autorisations d'animations, foires, quinzaine commerciale

Date

1985

Cote

2W955

71

Autorisation d'ouverture d'une buvette, d'un cabaret

Date

1969

Cote

2W507

72

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1946

Cote

2W501

73

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1943

Cote

2W501

74

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1945

Cote

2W501

75

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1944

Cote

2W501

76

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1947

Cote

2W501

77

Autorisation de danse

Date

1866 - 1949

Cote

2W497

78

Rapports journaliers de police

Date

Janvier - Mai 1947

Cote

2W497

79

Rapports journaliers de police

Date

Juin - Décembre 1947

Cote

2W497

80

Appel des femmes françaises pour convaincre les hommes de participer à la relève

Date

s.d.

Cote

2W260