Réglementation des marchés et foires, notes à la presse, contraventions, exclusions, listes des stands sur les divers marchés

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Réglementation des marchés et foires, notes à la presse, contraventions, exclusions, listes des stands sur les divers marchés

Cote/Cotes extrêmes

3W631

Date

1912-1966

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Régies Municipales

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

POLICE, Police des marchés

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