Autorisation de transport de corps, procès verbaux de police, sortie de territoire

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Autorisation de transport de corps, procès verbaux de police, sortie de territoire

Cote/Cotes extrêmes

3W340

Date

1988-1992

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Etat-civil

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

POLICE, Police des inhumations

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