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1

Service Eau - Assainissement Ville d'Alès : Rapports

Date

1995-1996

Cote

4W376

2

Dossier d'information de l'épandage des boues produites par les stations d'épuration gérées par la S.R.D.E.

Date

1992-1995

Cote

4W373

3

Délégation par affermage du service public d'assainissement. Affaire Ruas (Tribunal Administratif)

Date

1994-1995

Cote

4W382

4

Agence de l'Eau : Projet concernant le schéma d'assainissement (1994). Réunion à Alès (13/09/1995). Commission géographique

Date

1994-1995

Cote

4W382

5

Autorisation de passage de canalisation d'eau potable : Actes notariés

Date

1993-1995

Cote

4W383

6

Convention pour l'évacuation d'eaux usées entre la commune de Saint-Privat des Vieux et Alès

Date

1989-1995

Cote

4W373

7

Atlas du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Date

octobre 1995

Cote

4W379

8

Programme travaux d'assainissement station d'épuration d'Alès.Synthèse par C.E.R.E.G. / S.I.E.E. (octobre 1993 - mai 1994)

Date

juillet 1995

Cote

4W376

9

Loi sur l'eau du 03/01/1992 : Inventaire des ouvrages d'assainissement Ville d'Alès entrant dans le cadre

Date

20-12-1994

Cote

4W373

10

Déclaration de stockage de chlore à la station de pompage du Moulinet, par la S.R.D.E.

Date

22-12-1994

Cote

4W376

11

Définition des travaux sur réseau d'assainissement et la station des eaux usées. Avis de réalisation Coumelongue

Date

18-01-1993

Cote

4W344

12

Définition des travaux sur le réseau d'assainissement et la station des eaux usées. Proposition M.Merlin, Lyon

Date

20-01-1993

Cote

4W344

13

Source de la Tour : Rapport hydrogéologique réglementaire. Périmètres de protection du captage. BERGA

Date

06-04-1993

Cote

4W344

14

Pose d'une conduite d'eau potable quarter de l'Ermitage : Demande de servitude sur fonds privés, convention avec l'O.N.F.

Date

1981-1991

Cote

4W383

15

Préparation du programme d'intervention de L'Agence Rhône-Méditerranée-Corse. Recensement sur l'eau, assainissement

Date

1987-1991

Cote

4W346

16

Travaux urgents à la station d'épuration

Date

24-10-1990

Cote

4W322

17

Pollution de l'eau, poissons morts : Extension de la station d'épuration

Date

1976-1990

Cote

4W373

18

Construction d'une station de relèvement à Larnac et d'un suppresseur d'eau à Conilhères

Date

1987-1990

Cote

4W328

19

Assainissement eaux usées. Etude des réseaux, eaux usées et eaux pluviales par le B.C.E.O.M.

Date

1986-1988

Cote

4W346

20

Alimentation eau potable de l'Ermitage,Trépeloup. Convention avec l'O.N.F. pour la canalisation chemin des Fours à Chaux

Date

1981-1987

Cote

4W377

21

Station d'épuration : Statistiques

Date

1983-1985

Cote

4W346

22

Tribunal Administratif : Affaire G. DUGAS / Ville d'Alès, S.R.D.E. : Infiltration d'eau dans son habitation due à un égout public

Date

1984-1985

Cote

4W376

23

Réimplantation de la station de refoulement des eaux usées lotissement du Redonnel

Date

1983-1985

Cote

4W379

24

Exposé de la S.R.D.E. sur la distribution d'eau à Alès pour un stage de formation continue (Ecole des Mines d'Alès)

Date

21-06-1984

Cote

4W379

25

Avant-projet d'assainissement : Programme

Date

1980-1984

Cote

4W354

26

Plaquettes du B.R.G.M. - Plaquette de présentation Languedoc - Roussillon, 1978 - Altas des eaux souterraines du Gard, 1983

Date

1976-1983

Cote

4W378

27

Construction d'une station de refoulement des eaux usées lotissement les Espinaux

Date

1981-1983

Cote

4W379

28

Eau potable plan de récolement Saint-Raby, chemin des fours à chaux, impasse des Cyprès, jardin de Bouzac

Date

octobre 1982

Cote

4W373

29

Catalogue publicitaire pour pompes

Date

1940-1980

Cote

4W337

30

Eau potable assainissement : Autorisations du passage sous le domaine S.N.C.F. Redevances

Date

1877-1980

Cote

4W371

31

Projet d'amélioration des eaux de la Tour. Station de stérilisation du Moulinet

Date

1969-1979

Cote

4W342

32

Enquête géologique du B.R.G.M. réglementaire relative à la détermination des périmètres de protection

Date

13-12-1979

Cote

4W343

33

Alimentation en eau d'Alès : Résumé de son évolution

Date

30-11-1978

Cote

4W379

34

Assainissement. Programme 1973 à 1977

Date

1973-1977

Cote

4W353

35

Projet du réseau d'eau potable haut service entre rue Edgar Quinet et Boissier de Sauvages (Centr'Alès) 1ère et 2ème tranche

Date

1975-1977

Cote

4W377

36

S.R.D.E. : Traité pour l'exploitation par affermage du service public d'eau potable et d'assainissement

Date

22-04-1975

Cote

4W348

37

Enquête géologique à la protection des sources de la Tour captées pour la ville d'Alès, communes des Salles-du-Gardon, par C. Sauvel (B.R.G.M.)

Date

10-07-1975

Cote

4W343

38

Travaux du débit capté à la Ville d'Alès sur les sources de la Tour, Salles-du-Gardon : Rapport du B.R.G.M.

Date

15-03-1975

Cote

4W343

39

Alimentation du captage des sources de la Tour. Programme d'étude par C. Sauvel (B.R.G.M.)

Date

06-08-1974

Cote

4W343

40

Projet d'amenée d'une canalisation d'eau haut service au théâtre municipal

Date

1972-1974

Cote

4W372