Pose d'une conduite d'eau potable quarter de l'Ermitage : Demande de servitude sur fonds privés, convention avec l'O.N.F.

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4W1-5W1

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Archives de la commune d'Alès

Pose d'une conduite d'eau potable quarter de l'Ermitage : Demande de servitude sur fonds privés, convention avec l'O.N.F.

Cote/Cotes extrêmes

4W383

Date

1981-1991

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Eau, Assainissement

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