Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Convention pour l'évacuation d'eaux usées entre la commune de Saint-Privat des Vieux et Alès

Cote/Cotes extrêmes

4W373

Date

1989-1995

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières