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88 résultats

Résultats de la recherche

1

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

2

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

3

Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

4

Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

5

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

Date

24 avril 1947

Cote

1W470

6

Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est

Date

1947

Cote

1W470

7

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

8

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

9

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

19 mai 1976

Cote

1W622

10

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

9 mai 1973

Cote

1W622

11

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622

12

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

30 mai 1979

Cote

1W623

13

Election Chambre de Commerce : liste électorale

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

14

Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

15

Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

16

Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W624

17

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

18

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

19

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

Date

09 décembre 1987

Cote

1W651

20

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès

Date

1987

Cote

1W651

21

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

22

Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1971

Cote

1W765

23

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

24

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

25

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

26

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

27

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

25 janvier 1996

Cote

1W769

28

Elections CGOS : listes électorales

Date

21 avril 1976

Cote

1W804

29

Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

Date

08 novembre 2001

Cote

1W958

30

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

04 décembre 2001

Cote

1W958

31

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W67

32

Elections Prud'homales. Listes d'émargement collège salariés et employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W68

33

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

34

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

35

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

36

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W198

37

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués

Date

09-12-1992

Cote

4W198

38

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

39

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

40

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199