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1

Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

Date

1999-2003

Cote

5W135

2

Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

Date

11/12/2002

Cote

4W972

3

Prud'hommes 2002 : Liste générale

Date

mardi 15 octobre 2002

Cote

5W397 - 5W399

4

Prud'hommes 2002 : Liste générale

Date

dimanche 22 septembre 2002

Cote

5W394 - 5W396

5

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

04 décembre 2001

Cote

1W958

6

Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

Date

08 novembre 2001

Cote

1W958

7

Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

5W886 (5)

8

Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement

Date

27/10 - 26/11/1999

Cote

5W620

9

Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote

Date

15/03/1998

Cote

5W75

10

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W67

11

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin

Date

17-11-1997

Cote

4W608

12

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

13

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

14

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

15

Elections Prud'homales. Listes d'émargement collège salariés et employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W68

16

Procès-verbal de la commission de recensement des votes

Date

11/12/1997

Cote

5W8

17

Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

Date

10/12/1997

Cote

5W76

18

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section

Date

10/12/1997

Cote

5W8

19

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

Date

10/12/1997

Cote

5W7

20

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)

Date

25-01-1996

Cote

4W896

21

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

25 janvier 1996

Cote

1W769

22

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W898

23

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901

24

Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W902

25

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Sapeurs Pompiers : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901

26

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

27

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux

Date

31/05/1995

Cote

5W76

28

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

29

Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

Date

21-11-1994

Cote

4W200

30

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

31

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903

32

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

33

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200

34

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

26/10/1994- 25/11/1994

Cote

4W472

35

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux

Date

27-10-1993

Cote

4W901

36

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W198

37

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

38

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

39

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués

Date

09-12-1992

Cote

4W198

40

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197