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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prud'hommes : Elections : Résultats
Cote
2W416
 Date
25 novembre 1945, 14 novembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Résultats
2

Prud'hommes : Elections : Affiche, cartes retournées, Procès verbaux, Résultats
Cote
2W417
 Date
8 novembre 1953, 14 novembe 1954, 10 novembre 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Affiche, cartes retournées,...
3

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès
Cote
1W651
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Listes d'émargement communes...
4

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale...
5

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
Cote
1W651
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
6

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de...
7

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la...
8

Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier,...
9

Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
10

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes...
11

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
09-12-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
12

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
13

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W197
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
14

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et...
15

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W197
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
16

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales...
17

Prud'hommes : Elections prudh'omales
Cote
4W196
 Date
9-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prudh'omales
18

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section
Cote
5W8
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège...
19

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance
Cote
5W7
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin,...
20

Procès-verbal de la commission de recensement des votes
Cote
5W8
 Date
11/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission de recensement des votes
21

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs
Cote
4W67
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège...
22

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
23

Elections Prud'homales. Listes d'émargement collège salariés et employeurs
Cote
4W68
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales. Listes d'émargement collège...
24

Prud'hommes 2002 : Liste générale
Cote
5W394 - 5W396
 Date
dimanche 22 septembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes 2002 : Liste générale
25

Prud'hommes 2002 : Liste générale
Cote
5W397 - 5W399
 Date
mardi 15 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes 2002 : Liste générale
26

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
27

Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes (1957, 1959)
Cote
2W417
 Date
1951, 1953, 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes...
28

Elections au Conseil des Prud'hommes 2002
Cote
5W400 - 5W403
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil des Prud'hommes 2002
29

Prud'hommes : Listes électorales
Cote
2W416
 Date
1939, 1945, 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Listes électorales