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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)
Cote
6W831
 Date
1994-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
2

Objectif 2 : Programme européen pour le développement et l'ajustement structurel des zones affectées par le déclin industriel. Réunions du comité de suivi
Cote
6W800 - 6W801
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Objectif 2 : Programme européen pour le développement...
3

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
Cote
6W963
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
4

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration
Cote
6W802 - 6W804
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
5

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale
Cote
6W796
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
6

S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité
Cote
6W805
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité
7

Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)
Cote
6W827
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude prospective pour le développement de l'offre...
8

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
Cote
6W813
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
9

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II
Cote
6W805
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
10

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)
Cote
6W827
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de développement économique à 5 ans. Convention...
11

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3
Cote
6W794
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du FEDER pour le développement économique...
12

Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
13

Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises
Cote
6W832
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel...
14

Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action
Cote
6W827
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Définition des axes de développement économique de...
15

Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation
Cote
6W814
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la...
16

Schéma directeur de développement économique du Grand Alès
Cote
6W828
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma directeur de développement économique du Grand...
17

Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »
Cote
6W831
 Date
jeudi 15 février 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes,...
18

C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)
Cote
6W827
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes...
19

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire
Cote
6W830
 Date
1998-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
20

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »
Cote
6W813
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
21

Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)
Cote
6W828
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du...
22

Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement, plan d'affaires à 3 ans
Cote
6W805
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement,...
23

Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente
Cote
6W831
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon...
24

Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de subvention
Cote
6W829
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de...
25

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès
Cote
6W956
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement...
26

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1998-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
27

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
Cote
6W813
 Date
1998-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
28

Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe de travail
Cote
6W831
 Date
mardi 03 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe...
29

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés
Cote
6W812
 Date
2000-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
30

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)
Cote
6W924
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
31

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier
Cote
6W799
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
32

Projets association ARIANE / INTERFACES
Cote
6W829
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projets association ARIANE / INTERFACES
33

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
Cote
6W833
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
34

Conseil de Développement chargé de l'élaboration du projet d'Agglo : Désignation des représentants. Rapport et avis sur le projet de développement de l'Agglo du Grand Alès (décembre 2002)
Cote
6W754
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement chargé de l'élaboration du...
35

Alès Myriapolis
Cote
6W795 - 6W796
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alès Myriapolis
36

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension...
37

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
38

S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours FNSEM
Cote
6W805
 Date
Juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours...
39

Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération (2000-2015). Diagnostic partagé
Cote
6W814
 Date
Septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération...
40

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W754
 Date
jeudi 05 octobre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
41

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W754
 Date
jeudi 16 novembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire
42

Conseil de Développement : Dossier préparatoire
Cote
6W754
 Date
mardi 12 décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Dossier préparatoire
43

Fonds de revitalisation économique
Cote
6W829
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fonds de revitalisation économique
44

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM
Cote
6W601
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
45

Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat Etat-Région : 2001-2006. Projet d'Agglo (horizon 2015) : rapport de synthèse (document provisoire), décembre 2002. Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglo (version du 03/02/2003)
Cote
6W754
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat...
46

Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la Communauté d'Agglo
Cote
6W841
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la...
47

Compte-rendu Commission Enseignement 2001
Cote
6W965
 Date
02/05/2001, 23/10/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
48

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
49

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
50

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire
Cote
6W825
 Date
15/05/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
51

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
52

Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier...
53

Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon » (Agropolis, Montpellier). Interventions d'Henri Pugnère (DRIRE) et de Daniel Verdelhan (Maire de Salindres)
Cote
6W832
 Date
lundi 26 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon...
54

Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement collectif : Consultations relatives...
55

Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
56

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN
Cote
6W601
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
57

A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont...
58

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation
Cote
6W963
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
59

Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret (dossier de travail)
Cote
6W599
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret...
60

Désignation des représentants du Conseil de Développement. Note de synthèse de la Conseil d'Administration du 26/03/2002
Cote
6W755
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Désignation des représentants du Conseil de Développement....
61

Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté d'Agglo
Cote
6W841
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté...
62

Intraparc, le financement stratégique du développement. Interventions auprès d'Alès Myriapolis concernant Alès Composites et Plastiques, Activ Permis et Midual
Cote
6W812
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intraparc, le financement stratégique du développement....
63

Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives privé dans les locaux de la cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
6W841
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives...
64

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 1 : Société Méditerranéenne de Nettoiement
Cote
6W600
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
65

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
66

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
67

Conseil de Développement : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
mardi 26 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Dossier préparatoire
68

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
Cote
6W826
 Date
18/04/2002, 13/06/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
69

Rapport d'activité Galaxie 2001
Cote
6W924
 Date
vendredi 28 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité Galaxie 2001
70

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
jeudi 26 septembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
71

Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus d'actualisation et d'appropriation du projet d'Agglo du Grand Alès en Cévennes (développement économique du Grand Alès)
Cote
6W829
 Date
mardi 29 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus...
72

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
jeudi 31 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
73

Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
vendredi 20 décembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire
74

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
75

Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU
Cote
6W600
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
76

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003
Cote
6W923
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
77

Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR
Cote
6W599
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement...
78

Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier de candidature : SIEE
Cote
6W599
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier...
79

Mission de contrôle technique création de l'école de musique : SOCOTEC
Cote
6W601
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission de contrôle technique création de l'école de...
80

Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de maîtrise d'œuvre. Avenant n° 1 fixant la rémunération définitive : Construction d'une halte- garderie à Saint- Hilaire de Brethmas. Groupement LE GALL, COSSARD, SIES BET Structure et CETEX Ingénierie
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de...