Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR

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Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR

Cote/Cotes extrêmes

6W599

Date

2003

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 39-2007, Direction des Moyens Généraux / Marchés Publics

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Eau- Assainissement

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