Communauté d'Agglo

1
Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749
- Contexte : Index W
- Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
2
Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 07 octobre 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
3
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
4
Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
5
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
6
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
7
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

mardi 30 novembre 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
8
Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
9
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
10
Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
11
S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
12
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W764
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
14
A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
15
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mardi 09 mars 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
16
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
17
Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812
- Contexte : Index W
- Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
18
Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Mars 2004

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
19
Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
20
Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
21
Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

2003

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
22
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 06 octobre 2005

Cote

6W761
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
23
Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
24
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
25
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W763
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
26
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
27
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

Date

21/05/2005

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
28
Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Assainissement collectif : Consultations relatives...
29
Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799
- Contexte : Index W
- Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
30
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
31
C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830
- Contexte : Index W
- C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
32
Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
33
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
34
Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
35
Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Projets association ARIANE / INTERFACES
36
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 26 septembre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
37
SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796
- Contexte : Index W
- SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
38
A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
39
Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
40
Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
41
Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833
- Contexte : Index W
- Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
42
Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
43
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W768
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
44
Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
45
Séminaire des élus : Dossier financier

Date

jeudi 06 février 2003

Cote

6W756
- Contexte : Index W
- Séminaire des élus : Dossier financier
46
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 08 décembre 2005

Cote

6W761
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
47
Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
48
Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès

Date

Juin 2004

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Intervention à Decazeville : L'action économique de...
49
Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 15 mai 2003

Cote

6W756
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
50
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
51
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 juin 2005

Cote

6W760
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
52
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

04/11/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
53
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
54
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
55
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Dossier préparatoire

Date

12/06/2003

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
56
Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès

Date

jeudi 11 décembre 2003

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique...
57
S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
58
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
59
A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
60
Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
61
Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

vendredi 28 juin 2002

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Rapport d'activité Galaxie 2001
62
Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

1996-1997

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- Plan de développement économique à 5 ans. Convention...
63
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

30/01/2003

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
64
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation

Date

27/02/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
65
Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

Date

1998-2001

Cote

6W828
- Contexte : Index W
- Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du...
66
A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont...
67
A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres

Date

lundi 26 septembre 2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction...
68
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 31 octobre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
69
Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
70
Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement 2001
71
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

vendredi 17 février 2006

Cote

6W767
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
72
A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT

Date

2005

Cote

6W603
- Contexte : Index W
- A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
73
Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

jeudi 05 octobre 2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
74
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W763
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
75
Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963
- Contexte : Index W
- Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
76
Fonds de revitalisation économique

Date

2001-2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Fonds de revitalisation économique
77
Réunion du Comité des Maires : Convocation et préparation du Bureau de Communauté

Date

jeudi 13 mai 2004

Cote

6W757
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Convocation et préparation...
78
Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion...
79
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/03/2004, 23/11/2004

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
80
Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2001

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...

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Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

Cote

Contexte : Index W

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

Cote