Communauté d'Agglo

1
DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

1994-2005

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
2
Objectif 2 : Programme européen pour le développement et l'ajustement structurel des zones affectées par le déclin industriel. Réunions du comité de suivi

Date

1994-1999

Cote

6W800 - 6W801
- Contexte : Index W
- Objectif 2 : Programme européen pour le développement...
3
Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

1994

Cote

6W963
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
4
S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
5
SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796
- Contexte : Index W
- SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
6
S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité

Date

1995

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité
7
Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)

Date

1995-2001

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- Etude prospective pour le développement de l'offre...
8
Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
9
S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
10
Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

1996-1997

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- Plan de développement économique à 5 ans. Convention...
11
Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794
- Contexte : Index W
- Subventions du FEDER pour le développement économique...
12
Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1996-2005

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
13
Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises

Date

1996

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel...
14
Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action

Date

1996

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- Définition des axes de développement économique de...
15
Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation

Date

1996-1998

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la...
16
Schéma directeur de développement économique du Grand Alès

Date

1996-2005

Cote

6W828
- Contexte : Index W
- Schéma directeur de développement économique du Grand...
17
Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »

Date

jeudi 15 février 1996

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes,...
18
C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)

Date

1997-1998

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes...
19
C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830
- Contexte : Index W
- C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
20
Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
21
Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

Date

1998-2001

Cote

6W828
- Contexte : Index W
- Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du...
22
Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement, plan d'affaires à 3 ans

Date

1998-2000

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement,...
23
Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente

Date

1998

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon...
24
Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de subvention

Date

1998-1999

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de...
25
Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès

Date

1998-1999

Cote

6W956
- Contexte : Index W
- Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement...
26
Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1998-2006

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
27
Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

1998-2007

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
28
Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe de travail

Date

mardi 03 novembre 1998

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe...
29
Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812
- Contexte : Index W
- Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
30
Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
31
Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799
- Contexte : Index W
- Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
32
Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Projets association ARIANE / INTERFACES
33
Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833
- Contexte : Index W
- Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
34
Conseil de Développement chargé de l'élaboration du projet d'Agglo : Désignation des représentants. Rapport et avis sur le projet de développement de l'Agglo du Grand Alès (décembre 2002)

Date

2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement chargé de l'élaboration du...
35
Alès Myriapolis

Date

2000-2004

Cote

6W795 - 6W796
- Contexte : Index W
- Alès Myriapolis
36
Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension...
37
Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
38
S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours FNSEM

Date

Juin 2000

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours...
39
Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération (2000-2015). Diagnostic partagé

Date

Septembre 2000

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération...
40
Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

jeudi 05 octobre 2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
41
Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 16 novembre 2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire
42
Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 12 décembre 2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Dossier préparatoire
43
Fonds de revitalisation économique

Date

2001-2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Fonds de revitalisation économique
44
Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2001

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
45
Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat Etat-Région : 2001-2006. Projet d'Agglo (horizon 2015) : rapport de synthèse (document provisoire), décembre 2002. Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglo (version du 03/02/2003)

Date

2001-2003

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat...
46
Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la Communauté d'Agglo

Date

2001-2002

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la...
47
Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement 2001
48
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
49
Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
50
Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
51
Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
52
Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier...
53
Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon » (Agropolis, Montpellier). Interventions d'Henri Pugnère (DRIRE) et de Daniel Verdelhan (Maire de Salindres)

Date

lundi 26 novembre 2001

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon...
54
Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Assainissement collectif : Consultations relatives...
55
Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
56
A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
57
A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont...
58
Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963
- Contexte : Index W
- Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
59
Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret (dossier de travail)

Date

2002

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret...
60
Désignation des représentants du Conseil de Développement. Note de synthèse de la Conseil d'Administration du 26/03/2002

Date

2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Désignation des représentants du Conseil de Développement....
61
Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté d'Agglo

Date

2002

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté...
62
Intraparc, le financement stratégique du développement. Interventions auprès d'Alès Myriapolis concernant Alès Composites et Plastiques, Activ Permis et Midual

Date

2002

Cote

6W812
- Contexte : Index W
- Intraparc, le financement stratégique du développement....
63
Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives privé dans les locaux de la cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

2002

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives...
64
A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 1 : Société Méditerranéenne de Nettoiement

Date

2002

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
65
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
66
Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
67
Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 26 mars 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Dossier préparatoire
68
Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
69
Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

vendredi 28 juin 2002

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Rapport d'activité Galaxie 2001
70
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 26 septembre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
71
Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus d'actualisation et d'appropriation du projet d'Agglo du Grand Alès en Cévennes (développement économique du Grand Alès)

Date

mardi 29 octobre 2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus...
72
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 31 octobre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
73
Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire

Date

vendredi 20 décembre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire
74
A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
75
Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

2003

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
76
Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
77
Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR

Date

2003

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement...
78
Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier de candidature : SIEE

Date

2003

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier...
79
Mission de contrôle technique création de l'école de musique : SOCOTEC

Date

2003

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Mission de contrôle technique création de l'école de...
80
Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de maîtrise d'œuvre. Avenant n° 1 fixant la rémunération définitive : Construction d'une halte- garderie à Saint- Hilaire de Brethmas. Groupement LE GALL, COSSARD, SIES BET Structure et CETEX Ingénierie

Date

2003

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de...

Résultats de la recherche

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

Cote

Contexte : Index W

Objectif 2 : Programme européen pour le développement et l'ajustement structurel des zones affectées par le déclin industriel. Réunions du comité de suivi

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

Cote

Contexte : Index W

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

Cote

Contexte : Index W

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

Cote

Contexte : Index W

S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

Cote

Contexte : Index W

Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

Cote

Contexte : Index W

Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises

Date

Cote

Contexte : Index W

Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action

Date

Cote

Contexte : Index W

Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation

Date

Cote

Contexte : Index W

Schéma directeur de développement économique du Grand Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »

Date

Cote

Contexte : Index W

C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)

Date

Cote

Contexte : Index W

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

Cote

Contexte : Index W