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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Cote
6W749
 Date
2004, 2005, 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
2

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
jeudi 07 octobre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
3

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
6

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W756
 Date
jeudi 25 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
7

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
mardi 30 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
8

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
9

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
10

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
11

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration
Cote
6W802 - 6W804
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
12

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W764
 Date
jeudi 05 février 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
14

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
15

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
mardi 09 mars 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
16

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
17

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés
Cote
6W812
 Date
2000-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
18

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)
Cote
6W598
 Date
Mars 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
19

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
20

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
21

Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU
Cote
6W600
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
22

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W761
 Date
jeudi 06 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
23

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)
Cote
6W924
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
24

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
25

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
26

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
27

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence
Cote
6W753
 Date
21/05/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
28

Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement collectif : Consultations relatives...
29

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier
Cote
6W799
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
30

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
31

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire
Cote
6W830
 Date
1998-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
32

Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
33

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
34

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 24 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
35

Projets association ARIANE / INTERFACES
Cote
6W829
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projets association ARIANE / INTERFACES
36

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
jeudi 26 septembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
37

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale
Cote
6W796
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
38

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD
Cote
6W600
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
39

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
Cote
6W813
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
40

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »
Cote
6W813
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
41

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
Cote
6W833
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
42

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005
Cote
6W965
 Date
06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
43

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
44

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
45

Séminaire des élus : Dossier financier
Cote
6W756
 Date
jeudi 06 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des élus : Dossier financier
46

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W761
 Date
jeudi 08 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
47

Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
48

Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès
Cote
6W832
 Date
Juin 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intervention à Decazeville : L'action économique de...
49

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W756
 Date
jeudi 15 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
50

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
51

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W760
 Date
jeudi 30 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
52

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
04/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
53

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
54

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
55

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
12/06/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
56

Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès
Cote
6W832
 Date
jeudi 11 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique...
57

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II
Cote
6W805
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
58

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
jeudi 05 février 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
59

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN
Cote
6W601
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
60

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire
Cote
6W825
 Date
15/05/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
61

Rapport d'activité Galaxie 2001
Cote
6W924
 Date
vendredi 28 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité Galaxie 2001
62

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)
Cote
6W827
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de développement économique à 5 ans. Convention...
63

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
30/01/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
64

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation
Cote
6W753
 Date
27/02/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
65

Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)
Cote
6W828
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du...
66

A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont...
67

A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres
Cote
6W604
 Date
lundi 26 septembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction...
68

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
jeudi 31 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
69

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
Cote
6W826
 Date
18/04/2002, 13/06/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
70

Compte-rendu Commission Enseignement 2001
Cote
6W965
 Date
02/05/2001, 23/10/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
71

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
vendredi 17 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
72

A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT
Cote
6W603
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
73

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W754
 Date
jeudi 05 octobre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
74

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
75

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation
Cote
6W963
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
76

Fonds de revitalisation économique
Cote
6W829
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fonds de revitalisation économique
77

Réunion du Comité des Maires : Convocation et préparation du Bureau de Communauté
Cote
6W757
 Date
jeudi 13 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Convocation et préparation...
78

Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)
Cote
6W600
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion...
79

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/03/2004, 23/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
80

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM
Cote
6W601
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...