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1

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749

2

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 07 octobre 2004

Cote

6W757

3

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762

4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

6

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756

7

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

mardi 30 novembre 2004

Cote

6W757

8

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

9

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

10

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604

11

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804

12

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W764

13

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767

14

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602

15

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mardi 09 mars 2004

Cote

6W757

16

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

17

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812

18

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Mars 2004

Cote

6W598

19

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

20

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

21

Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

2003

Cote

6W600

22

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 06 octobre 2005

Cote

6W761

23

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924

24

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

25

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W763

26

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769

27

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

Date

21/05/2005

Cote

6W753

28

Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

2002

Cote

6W598

29

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799

30

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826

31

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830

32

Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

2002

Cote

6W598

33

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

34

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752

35

Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829

36

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 26 septembre 2002

Cote

6W755

37

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796

38

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

2004

Cote

6W600

39

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813

40

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813

41

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833

42

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965

43

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W768

44

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

Date

2004

Cote

6W602

45

Séminaire des élus : Dossier financier

Date

jeudi 06 février 2003

Cote

6W756

46

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 08 décembre 2005

Cote

6W761

47

Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS

Date

2004

Cote

6W602

48

Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès

Date

Juin 2004

Cote

6W832

49

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 15 mai 2003

Cote

6W756

50

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751

51

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 juin 2005

Cote

6W760

52

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

04/11/2004

Cote

6W753

53

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826

54

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752

55

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Dossier préparatoire

Date

12/06/2003

Cote

6W753

56

Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès

Date

jeudi 11 décembre 2003

Cote

6W832

57

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805

58

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W757

59

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

6W601

60

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825

61

Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

vendredi 28 juin 2002

Cote

6W924

62

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

1996-1997

Cote

6W827

63

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

30/01/2003

Cote

6W753

64

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation

Date

27/02/2004

Cote

6W753

65

Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

Date

1998-2001

Cote

6W828

66

A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

Date

2002

Cote

6W598

67

A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres

Date

lundi 26 septembre 2005

Cote

6W604

68

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 31 octobre 2002

Cote

6W755

69

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826

70

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965

71

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

vendredi 17 février 2006

Cote

6W767

72

A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT

Date

2005

Cote

6W603

73

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

jeudi 05 octobre 2000

Cote

6W754

74

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W763

75

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963

76

Fonds de revitalisation économique

Date

2001-2002

Cote

6W829

77

Réunion du Comité des Maires : Convocation et préparation du Bureau de Communauté

Date

jeudi 13 mai 2004

Cote

6W757

78

Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)

Date

2004

Cote

6W600

79

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/03/2004, 23/11/2004

Cote

6W826

80

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2001

Cote

6W601