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1

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

1994-2005

Cote

6W831

2

Objectif 2 : Programme européen pour le développement et l'ajustement structurel des zones affectées par le déclin industriel. Réunions du comité de suivi

Date

1994-1999

Cote

6W800 - 6W801

3

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

1994

Cote

6W963

4

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804

5

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796

6

S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité

Date

1995

Cote

6W805

7

Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)

Date

1995-2001

Cote

6W827

8

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813

9

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805

10

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

1996-1997

Cote

6W827

11

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794

12

Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1996-2005

Cote

6W813

13

Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises

Date

1996

Cote

6W832

14

Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action

Date

1996

Cote

6W827

15

Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation

Date

1996-1998

Cote

6W814

16

Schéma directeur de développement économique du Grand Alès

Date

1996-2005

Cote

6W828

17

Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »

Date

jeudi 15 février 1996

Cote

6W831

18

C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)

Date

1997-1998

Cote

6W827

19

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830

20

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813

21

Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

Date

1998-2001

Cote

6W828

22

Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement, plan d'affaires à 3 ans

Date

1998-2000

Cote

6W805

23

Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente

Date

1998

Cote

6W831

24

Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de subvention

Date

1998-1999

Cote

6W829

25

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès

Date

1998-1999

Cote

6W956

26

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1998-2006

Cote

6W813

27

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

1998-2007

Cote

6W813

28

Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe de travail

Date

mardi 03 novembre 1998

Cote

6W831

29

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812

30

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924

31

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799

32

Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829

33

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833

34

Conseil de Développement chargé de l'élaboration du projet d'Agglo : Désignation des représentants. Rapport et avis sur le projet de développement de l'Agglo du Grand Alès (décembre 2002)

Date

2000

Cote

6W754

35

Alès Myriapolis

Date

2000-2004

Cote

6W795 - 6W796

36

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Cote

6W825

37

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

38

S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours FNSEM

Date

Juin 2000

Cote

6W805

39

Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération (2000-2015). Diagnostic partagé

Date

Septembre 2000

Cote

6W814

40

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

jeudi 05 octobre 2000

Cote

6W754

41

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 16 novembre 2000

Cote

6W754

42

Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 12 décembre 2000

Cote

6W754

43

Fonds de revitalisation économique

Date

2001-2002

Cote

6W829

44

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2001

Cote

6W601

45

Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat Etat-Région : 2001-2006. Projet d'Agglo (horizon 2015) : rapport de synthèse (document provisoire), décembre 2002. Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglo (version du 03/02/2003)

Date

2001-2003

Cote

6W754

46

Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la Communauté d'Agglo

Date

2001-2002

Cote

6W841

47

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965

48

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826

49

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

50

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825

51

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

52

Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005

Cote

6W825

53

Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon » (Agropolis, Montpellier). Interventions d'Henri Pugnère (DRIRE) et de Daniel Verdelhan (Maire de Salindres)

Date

lundi 26 novembre 2001

Cote

6W832

54

Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

2002

Cote

6W598

55

Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

2002

Cote

6W598

56

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

6W601

57

A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

Date

2002

Cote

6W598

58

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963

59

Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret (dossier de travail)

Date

2002

Cote

6W599

60

Désignation des représentants du Conseil de Développement. Note de synthèse de la Conseil d'Administration du 26/03/2002

Date

2002

Cote

6W755

61

Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté d'Agglo

Date

2002

Cote

6W841

62

Intraparc, le financement stratégique du développement. Interventions auprès d'Alès Myriapolis concernant Alès Composites et Plastiques, Activ Permis et Midual

Date

2002

Cote

6W812

63

Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives privé dans les locaux de la cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

2002

Cote

6W841

64

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 1 : Société Méditerranéenne de Nettoiement

Date

2002

Cote

6W600

65

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002

Cote

6W826

66

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

67

Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 26 mars 2002

Cote

6W755

68

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826

69

Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

vendredi 28 juin 2002

Cote

6W924

70

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 26 septembre 2002

Cote

6W755

71

Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus d'actualisation et d'appropriation du projet d'Agglo du Grand Alès en Cévennes (développement économique du Grand Alès)

Date

mardi 29 octobre 2002

Cote

6W829

72

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 31 octobre 2002

Cote

6W755

73

Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire

Date

vendredi 20 décembre 2002

Cote

6W755

74

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602

75

Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

2003

Cote

6W600

76

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923

77

Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR

Date

2003

Cote

6W599

78

Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier de candidature : SIEE

Date

2003

Cote

6W599

79

Mission de contrôle technique création de l'école de musique : SOCOTEC

Date

2003

Cote

6W601

80

Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de maîtrise d'œuvre. Avenant n° 1 fixant la rémunération définitive : Construction d'une halte- garderie à Saint- Hilaire de Brethmas. Groupement LE GALL, COSSARD, SIES BET Structure et CETEX Ingénierie

Date

2003

Cote

6W602