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1

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903

2

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1994-2000

Cote

4W628

3

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1989-1995

Cote

4W627

4

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

5

C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification, convention Ville d'Alès. Protocole d'accord. Activités. Budget

Date

1995-2000

Cote

4W611

6

Subventions

Date

1993-1995

Cote

3W805

7

Parking de la Maréchale : comptabilité

Date

1992-1995

Cote

3W805

8

Livre des dépenses

Date

1990-1991

Cote

3W805

9

Attribution layettes

Date

1983-1988

Cote

3W805

10

Livre des recettes

Date

1987-1990

Cote

3W805

11

Livre des dépenses

Date

1987-1990

Cote

3W805

12

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1995

Cote

3W804

13

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1994

Cote

3W804

14

Bons de prise en charge "Vacances en famille". Somme dépensée

Date

1983

Cote

3W804

15

Dessins arbre de Noël

Date

1983

Cote

3W804

16

COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985

Date

1983-1985

Cote

3W803

17

Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et dessins)

Date

1985

Cote

3W803

18

COGES : registre des dépenses

Date

1991-1992

Cote

3W803

19

COGES : Compte rendus de réunions

Date

1980-1981

Cote

3W802

20

COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses

Date

1982-1985

Cote

3W802

21

COGES : Compte rendus d'activités

Date

1974-1989

Cote

3W801

22

COGES : Compte rendus de réunions

Date

1969-1979

Cote

3W801

23

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Elections : Bilan d'activité, propagande électorale, bulletins de vote

Date

7 décembre 1994

Cote

2W380

24

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Infos

Date

1993 - 2000

Cote

2W206

25

Elections CGOS : listes électorales

Date

21 avril 1976

Cote

1W804

26

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

27

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

28

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

29

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

30

Elections des représentants du personnel municipal et assimilé au Comité de Gestion des oeuvres sociales (COGES) du personnel municipal et assimilé : Listes électorales, Procès verbal et instructions

Date

18 mars 1969

Cote

2W118

31

COGES : Elections

Date

03 avril 1973

Cote

1W470