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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W903
 Date
07-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales...
2

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Cote
4W628
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
3

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Cote
4W627
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
4

Elections C.O.G.E.S.
Cote
4W626
 Date
07-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections C.O.G.E.S.
5

C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification, convention Ville d'Alès. Protocole d'accord. Activités. Budget
Cote
4W611
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification,...
6

Subventions
Cote
3W805
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions
7

Parking de la Maréchale : comptabilité
Cote
3W805
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Parking de la Maréchale : comptabilité
8

Livre des dépenses
Cote
3W805
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livre des dépenses
9

Attribution layettes
Cote
3W805
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution layettes
10

Livre des recettes
Cote
3W805
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livre des recettes
11

Livre des dépenses
Cote
3W805
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livre des dépenses
12

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"
Cote
3W804
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants....
13

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"
Cote
3W804
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants....
14

Bons de prise en charge "Vacances en famille". Somme dépensée
Cote
3W804
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bons de prise en charge "Vacances en famille". Somme...
15

Dessins arbre de Noël
Cote
3W804
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dessins arbre de Noël
16

COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985
Cote
3W803
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984,...
17

Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et dessins)
Cote
3W803
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et...
18

COGES : registre des dépenses
Cote
3W803
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : registre des dépenses
19

COGES : Compte rendus de réunions
Cote
3W802
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Compte rendus de réunions
20

COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses
Cote
3W802
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses
21

COGES : Compte rendus d'activités
Cote
3W801
 Date
1974-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Compte rendus d'activités
22

COGES : Compte rendus de réunions
Cote
3W801
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Compte rendus de réunions
23

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Elections : Bilan d'activité, propagande électorale, bulletins de vote
Cote
2W380
 Date
7 décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel...
24

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Infos
Cote
2W206
 Date
1993 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel...
25

Elections CGOS : listes électorales
Cote
1W804
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections CGOS : listes électorales
26

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.
Cote
1W765
 Date
3 avril 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
27

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
25 avril 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
28

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats
Cote
1W765
 Date
18 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
29

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
30

Elections des représentants du personnel municipal et assimilé au Comité de Gestion des oeuvres sociales (COGES) du personnel municipal et assimilé : Listes électorales, Procès verbal et instructions
Cote
2W118
 Date
18 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des représentants du personnel municipal...
31

COGES : Elections
Cote
1W470
 Date
03 avril 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections