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1

Station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas. Construction du sécheur : Litige VOMM/STEREAU

Date

2004-2012

Cote

8W44

2

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Achèvement des travaux. Litige STEREAU

Date

2000-2004

Cote

8W43

3

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Réalisation d'un collecteur de transfert avec bassin d'orage. Mode d'emploi de la station (plaquette). Diagnostic préalable, mai 2005. Dysfonctionnements, problèmes. Décompte général. Calcul des intérêts moratoires STEREAU. Litige Pelat / Richard SATEM. Contentieux INEO

Date

2002-2009

Cote

8W43

4

Création de la régie assainissement

Date

2000-2007

Cote

8W42

5

Construction d'une nouvelle station d'épuration et réalisation du collecteur de transfert avec bassin d'orage. Propositions d'une mission de maîtrise d'œuvre

Date

1998

Cote

6W607

6

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Avenant transactionnel : Groupement STEREAU / H.B. Architectes

Date

2003

Cote

6W607

7

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Marché. Dossier administratif : STEREAU

Date

2000

Cote

6W607

8

Dossier de presse : Station d'épuration 

Date

2002

Cote

6W387

9

Communauté Agglo. A.O.O. Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 3 : Mons : EPUR

Date

2003

Cote

5W933

10

Communauté Agglo : Construction bassin stockage 5000 m3 et ouvrages annexes (nouvelle station d'épuration) : Groupement entreprises SCAIC / RICHARD-SATEM / ANDRE T.P./ SOLETANCHE BACHY FRANCE

Date

2002-2003

Cote

5W932

11

Communauté Agglo. A.O.O. : Travaux réhabilitation réseau assainissement - Lot 1 : Collecteur eaux usées rue plaine Saint-Félix : SCAIC

Date

2003-2004

Cote

5W931

12

Ville d'Alès. A.O.O. : Extension du réseau d'assainissement de la ville d'Alès - Lot 2 : Inspection et essai du réseau : CANAL VISION

Date

2004

Cote

5W928

13

Délégation de service public portant sur l'exploitation par affermage de la station d'épuration et du service assainissement de la ville d'Alès : RUAS. Instance contre la ville d'Alès

Date

1994 - 1998

Cote

5W918

14

Construction de la station d'épuration de la ville d'Alès. Marché. Dossier administratif : STEREAU

Date

2000

Cote

5W917

15

Appel d'offres sur performances : Construction de la station d'épuration de la ville d'Alès d'une capacité de 90000 équivalents habitants avec établissement d'un projet et son exécution : STEREAU

Date

1999 - 2000

Cote

5W916

16

Communauté d'Agglo : Raccordement des eaux usées de la commune à la future station d'épuration d'Alès : Groupement SADE / SOGEA

Date

2002

Cote

5W894

17

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'assainissement renforcement de l'exutoire rue du docteur Serre : SCAIC

Date

2002

Cote

5W892

18

Projet de régularisation de la station d'épuration de Saint Privat des Vieux : Enquête publique

Date

2001

Cote

5W864

19

Construction d'une nouvelle station d'épuration par la ville d'Alès : D.U.P.

Date

1998-2001

Cote

5W863

20

Construction d'une station d'épuration sur le territoire de la commune de Saint Hilaire de Brethmas : Rapport, conclusions et avis du Commissaire enquêteur

Date

octobre 1999

Cote

5W863

21

Construction d'une nouvelle station d'épuration par la ville d'Alès : Dossier d'enquête publique

Date

1999

Cote

5W863

22

Travaux d'assainissement du boulevard Gambetta. Plaquette " Amélioration du cadre de vie et de la sécurité, Le boulevard Gambetta fait peau neuve "

Date

1999

Cote

5W605

23

Construction d'une nouvelle station d'épuration : Etude d'impact, dossier minute : S.I.E.E.

Date

Décembre 1998

Cote

5W603

24

Construction d'une nouvelle station d'épuration. Avant-projet, avant-projet sommaire, bassins d'orage et collecteur, réalisation du collecteur de transfert avec bassin d'orage : S.I.R.H. Environnement

Date

1999

Cote

5W603

25

Visite des installations du service de l'assainissement. Visite des locaux de la S.R.D.E. : Dossier de presse

Date

vendredi 23 février 1996

Cote

5W597

26

Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation par affermage du service d'assainissement. Avenant n° 2 (1981)

Date

mardi 22 avril 1975

Cote

5W538

27

Contrat de délégation de service public exploitation du sevice public d'assainissement de la Ville d'Alès : S.R.D.E. , RUAS. Etudes, réunions, commission de délégation du service public

Date

1995 - 1997

Cote

5W519

28

Assainissement: Bilan des travaux effectués en 1993-1994

Date

1993 - 1994

Cote

5W498

29

Marchés 1990 : N° 001601 : Remise en état des 5 lits de séchage de boues à la station d'épuration : LAURIOL frères

Date

1990

Cote

5W488

30

Marché 1986 : N° 86/042/01 : Station du Moulinet. Automatisation de la chaîne et du réseau de la Glacière : S.R.D.E.

Date

1986 - 1987

Cote

5W480

31

Marchés 1988 : N° 800901 : Télésurveillance de stations de relevage : S.R.D.E.

Date

1988

Cote

5W480

32

Marchés 1986 : N° 86,0001,09 : Mise en conformité électrique de la station de pompage du Moulinet : SIREM

Date

1985 - 1986

Cote

5W469

33

Construction d'un égout au chemin des Maladreries

Date

1959-1963

Cote

4W287

34

Projet de construction d'une station d'épuration intercommunale : Réunion

Date

06-12-1996

Cote

4W53

35

Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement avec la S.R.D.E. concernant la réhabilitation partielle de la station d'épuration

Date

15-04-1991

Cote

4W52

36

Rue de la République : plan de construction d'un égout

Date

Mai 1961

Cote

3W156

37

Doublement de la station d'épuration : expropriation Société Cévenole de Caoutchouc

Date

1973 - 1978

Cote

2W968

38

Construction station d'épuration : expropriations Chauvet, Philippot

Date

1961 - 1964

Cote

2W968

39

Propositions affermage, service eau et assainissement

Date

1975

Cote

2W931

40

Construction d'un égout Grand'rue : plans de réseaux

Date

1954 - 1956

Cote

2W606

41

Travaux eaux pluviales, eaux usées, construction de trottoirs : Route Nationale 106, quartier d'Alsace, Tamaris : plans

Date

[s.d.]

Cote

2W606

42

Construction de l'égout rue Sabaterie, rue du marché, rue du Barry : plans des lieux, rapport de l'architecte, affiche

Date

1924

Cote

2W606

43

Travaux de réseaux d'assainissement et d'eau potable, quartier de Brouzen

Date

1960

Cote

2W606

44

Chemin départemental N°6 d'Alès à Bagnols : élargissement et couverture des fossés

Date

1954

Cote

2W605

45

Plans égouts : rues Chotard, Florian, du 14 juillet, des Hortes, Mandajors, Napoléon, Houlette, place de la Libération

Date

1954 - 1957

Cote

2W605

46

Projet de construction d'égout en buses ciment renforcées rue du 14 juillet, rue Albert 1er et à travers la cour de l'usine à gaz

Date

1941 - 1948

Cote

2W605

47

Egout Pasteur et conduite de chasse : profil en long

Date

1899

Cote

2W605

48

Assainissement du fossé entre la rue Nicolas et la rue Duclaux-Monteils

Date

1940 - 1941

Cote

2W605

49

Projet d'allongement de l'égout sur le ruisseau de la Gardette

Date

1951

Cote

2W605

50

Quartier de Rochebelle : couverture du ruisseau d'écoulement des lavoirs. Création d'une rue et d'une chaussée, pour améliorer l'accès au faubourg des écoles et du casernement du Panséra, et en vue de la construction d'habitations ouvrières salubres et économiques. Rapport de l'ingénieur de la Ville

Date

1897

Cote

2W605

51

Projet d'égout rue Saint-Vincent entre la rue Taisson et la rue de la République sur 77 mètres de long

Date

1946

Cote

2W605

52

Egout de la Gardette à Rochebelle : construction d'une cuvette et d'un réservoir de chasse

Date

1899

Cote

2W605

53

Construction d'un égout, rue Blanqui, rue Pottier : plans

Date

1960

Cote

2W604

54

Construction d'égouts, faubourg du Soleil : plans

Date

1954

Cote

2W604

55

Branchement à l'égout, H.L.M. cité d'Alsace, route de Salindres : plans

Date

1959

Cote

2W604

56

Construction d'un égout, lotissement André, impasse de la Chadenède : plans

Date

1961

Cote

2W604

57

Egout unitaire rue Camille Pelletan, rue Duclaux-Monteils : plans

Date

1957

Cote

2W604

58

Egout séparatif, lotissements "Beau Soleil" et "Petit Nice", chemin rural N°27 du Viget, impasse Bourly : plans

Date

1954 - 1955

Cote

2W604

59

Construction d'un égout, rue Soubeyranne, rue de la Roque : plans

Date

1954 - 1956

Cote

2W604

60

Egout eaux usées, rue Danton, rue Daudet : plans

Date

1957

Cote

2W604

61

Construction d'un égout, rue Massanes, rue Monbounoux, rue Pierre Brossolette : plans

Date

1956 - 1961

Cote

2W604

62

Construction d'un égout, rue Lafare, rue du Doyenné

Date

1960

Cote

2W604

63

Egout collecteur du Tempéras, ouverture de la rue Bir-Hakeim : plans

Date

1959

Cote

2W604

64

Projet de construction d'un égout, rue du Canal : plans

Date

[s.d.]

Cote

2W604

65

Projet de construction d'un égout, rue Balore : plans

Date

1954

Cote

2W604

66

Travaux de construction des égouts, route de Bagnols

Date

1924

Cote

2W603

67

Projet d'égout, rue Albert 1er : plans

Date

1948 - 1949

Cote

2W603

68

Pétition à M. le Maire d'Alès de divers habitants de la rue Dumas

Date

1941

Cote

2W603

69

Assainissement du quartier de Chantilly : collecteur du tunnel, déviation des eaux sur le tunnel. Construction d'une buse pour écoulement dans l'égout du faubourg d'Auvergne des eaux conduites par le chemin de Chantilly. Plans

Date

1904 - 1948

Cote

2W603

70

Construction d'un égout : rue Montalet, rue Jean Julien Trélis, rue Maximin d'Hombres : plans

Date

1953 - 1960

Cote

2W603

71

Egout eaux usées rue Joseph Loiret, rue de l'Ancien Hôpital, rue Croix de Fust, rue des Près Saint-Jean, quai Boissier de Sauvages : plans

Date

1953 - 1954

Cote

2W603

72

Projet d'égout : rue Beauteville, rue des Casernes : plans

Date

1943

Cote

2W603

73

Construction d'un égout rue Jean Castagno, Grand'rue : plan

Date

1953 - 1954

Cote

2W603

74

Egout unitaire, rue Beauteville : plan

Date

1953

Cote

2W603

75

Projet d'égout : rue Jules Cazot, rue des Nauliers, rue Blancharde : plans

Date

1941 - 1950

Cote

2W603

76

Projet d'égout du boulevard Barnier à la rue Benoit Malon par la rue Jean de Ramel : plans

Date

1940

Cote

2W603

77

Projet d'égout, rue A. Barbès

Date

1945

Cote

2W603

78

Projet de construction d'un égout : rue Richelieu, rue Paul Valéry, rue Josué Louche : plans

Date

1952 - 1954

Cote

2W603

79

Projet d'égout : Grand'Rue

Date

1942

Cote

2W603

80

Egout eaux usées avenue d'Anduze, les Promelles : plans

Date

1954 - 1955

Cote

2W603