Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation par affermage du service d'assainissement. Avenant n° 2 (1981)

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Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation par affermage du service d'assainissement. Avenant n° 2 (1981)

Cote/Cotes extrêmes

5W538

Date

mardi 22 avril 1975

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Réseaux, Assainissement

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