Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement avec la S.R.D.E. concernant la réhabilitation partielle de la station d'épuration

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Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement avec la S.R.D.E. concernant la réhabilitation partielle de la station d'épuration

Cote/Cotes extrêmes

4W52

Date

15-04-1991

Importance matérielle

Dossier 10

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Assainissement

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