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1

Station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas. Construction du sécheur : Litige VOMM/STEREAU

Date

2004-2012

Cote

8W44

2

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Réalisation d'un collecteur de transfert avec bassin d'orage. Mode d'emploi de la station (plaquette). Diagnostic préalable, mai 2005. Dysfonctionnements, problèmes. Décompte général. Calcul des intérêts moratoires STEREAU. Litige Pelat / Richard SATEM. Contentieux INEO

Date

2002-2009

Cote

8W43

3

Création de la régie assainissement

Date

2000-2007

Cote

8W42

4

Communauté Agglo. A.O.O. : Travaux réhabilitation réseau assainissement - Lot 1 : Collecteur eaux usées rue plaine Saint-Félix : SCAIC

Date

2003-2004

Cote

5W931

5

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Achèvement des travaux. Litige STEREAU

Date

2000-2004

Cote

8W43

6

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Avenant transactionnel : Groupement STEREAU / H.B. Architectes

Date

2003

Cote

6W607

7

Communauté Agglo : Construction bassin stockage 5000 m3 et ouvrages annexes (nouvelle station d'épuration) : Groupement entreprises SCAIC / RICHARD-SATEM / ANDRE T.P./ SOLETANCHE BACHY FRANCE

Date

2002-2003

Cote

5W932

8

Dossier de presse : Station d'épuration 

Date

2002

Cote

6W387

9

Construction d'une nouvelle station d'épuration par la ville d'Alès : D.U.P.

Date

1998-2001

Cote

5W863

10

Appel d'offres sur performances : Construction de la station d'épuration de la ville d'Alès d'une capacité de 90000 équivalents habitants avec établissement d'un projet et son exécution : STEREAU

Date

1999 - 2000

Cote

5W916

11

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Marché. Dossier administratif : STEREAU

Date

2000

Cote

6W607

12

Construction d'une station d'épuration sur le territoire de la commune de Saint Hilaire de Brethmas : Rapport, conclusions et avis du Commissaire enquêteur

Date

octobre 1999

Cote

5W863

13

Construction d'une nouvelle station d'épuration et réalisation du collecteur de transfert avec bassin d'orage. Propositions d'une mission de maîtrise d'œuvre

Date

1998

Cote

6W607

14

Délégation de service public portant sur l'exploitation par affermage de la station d'épuration et du service assainissement de la ville d'Alès : RUAS. Instance contre la ville d'Alès

Date

1994 - 1998

Cote

5W918

15

Construction d'une nouvelle station d'épuration : Etude d'impact, dossier minute : S.I.E.E.

Date

Décembre 1998

Cote

5W603

16

Contrat de délégation de service public exploitation du sevice public d'assainissement de la Ville d'Alès : S.R.D.E. , RUAS. Etudes, réunions, commission de délégation du service public

Date

1995 - 1997

Cote

5W519

17

Projet de construction d'une station d'épuration intercommunale : Réunion

Date

06-12-1996

Cote

4W53

18

Visite des installations du service de l'assainissement. Visite des locaux de la S.R.D.E. : Dossier de presse

Date

vendredi 23 février 1996

Cote

5W597

19

Assainissement: Bilan des travaux effectués en 1993-1994

Date

1993 - 1994

Cote

5W498

20

Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement avec la S.R.D.E. concernant la réhabilitation partielle de la station d'épuration

Date

15-04-1991

Cote

4W52

21

Marché 1986 : N° 86/042/01 : Station du Moulinet. Automatisation de la chaîne et du réseau de la Glacière : S.R.D.E.

Date

1986 - 1987

Cote

5W480

22

Marchés 1986 : N° 86,0001,09 : Mise en conformité électrique de la station de pompage du Moulinet : SIREM

Date

1985 - 1986

Cote

5W469

23

Doublement de la station d'épuration : expropriation Société Cévenole de Caoutchouc

Date

1973 - 1978

Cote

2W968

24

Enquête sur les réseaux, les travaux de voirie, l'eau potable, l'assainissement, note sur la lutte contre la pollution

Date

1968 - 1976

Cote

2W506

25

Propositions affermage, service eau et assainissement

Date

1975

Cote

2W931

26

Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation par affermage du service d'assainissement. Avenant n° 2 (1981)

Date

mardi 22 avril 1975

Cote

5W538

27

Assainissement des quartiers : Prés Rasclaux, Clavières, Haut-Brésis, Le Vigier, Pont de Grabieux, Chemin des Maladreries : pétition du quartier de Bouzac contre la redevance demandée pour le branchement à l'égout

Date

1968

Cote

2W509

28

Assainissement des Prés Rasclaux (partie comprise entre le Pont Vieux et l'ancien abattoir) et du quartier de Clavières (partie comprise entre le lotissement Pesenti et l'esplanade de Clavières) : 2 plans d'ensemble

Date

1967

Cote

2W494

29

Assainissement de la rive droite du Gardon : Travaux de réseau d'eau potable au quartier de Brouzen

Date

1962 - 1966

Cote

2W466

30

Station d'épuration : Marchés, plans, factures pour travaux, renforcement de la clôture, bétonnage, réseaux et couverture du canal de Larnac

Date

1962 - 1966

Cote

2W486

31

Assainissement Zone Industrielle de Bruèges

Date

1962 - 1966

Cote

2W490

32

Assainissement sur les Routes Nationales (R.N.) 110, 106, 107 Bis

Date

1960 - 1965

Cote

2W490

33

Analyse chimique d'une eau prélevée à la station de pompage Lacoste (1959), analyse des boues de la station d'épuration (1965)

Date

1959 - 1965

Cote

2W506

34

Travaux d'assainissement : Dossier comptable

Date

1957 - 1965

Cote

2W290

35

Assainissement rue Ernest Renan

Date

1957 - 1964

Cote

2W489

36

Assainissement quartier de la plaine Saint-Félix

Date

1962 - 1964

Cote

2W489

37

Construction station d'épuration : expropriations Chauvet, Philippot

Date

1961 - 1964

Cote

2W968

38

Assainissement quartier du Tempéras

Date

1961 - 1964

Cote

2W489

39

Assainissement du quartier d'Alsace sur la Route Nationale (R.N.) 106

Date

1962 - 1963

Cote

2W490

40

Construction d'un égout au chemin des Maladreries

Date

1959-1963

Cote

4W287

41

Assainissement rive droite du Grabieux

Date

1963

Cote

2W489

42

Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction de la Station d'épuration : adjudications

Date

1961 - 1962

Cote

1W421

43

Projet d'assainissement de la Ville d'Alès

Date

1954 - 1962

Cote

2W483

44

Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges : collecteurs abattoirs au Moulinet, et chemin de Bruèges : adjudications

Date

1962

Cote

1W421

45

Construction d'un égout, lotissement André, impasse de la Chadenède : plans

Date

1961

Cote

2W604

46

Construction d'un égout, rue Massanes, rue Monbounoux, rue Pierre Brossolette : plans

Date

1956 - 1961

Cote

2W604

47

Rue de la République : plan de construction d'un égout

Date

Mai 1961

Cote

3W156

48

Construction d'un égout, rue Blanqui, rue Pottier : plans

Date

1960

Cote

2W604

49

Projet de construction d'égout, chemin des Cévennes

Date

1957 - 1960

Cote

2W601

50

Construction d'un égout : rue Montalet, rue Jean Julien Trélis, rue Maximin d'Hombres : plans

Date

1953 - 1960

Cote

2W603

51

Construction d'un égout, rue Lafare, rue du Doyenné

Date

1960

Cote

2W604

52

Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet, adjudicataires

Date

1960

Cote

1W421

53

Travaux de réseaux d'assainissement et d'eau potable, quartier de Brouzen

Date

1960

Cote

2W606

54

Branchement à l'égout, H.L.M. cité d'Alsace, route de Salindres : plans

Date

1959

Cote

2W604

55

Lotissements défectueux : voirie et assainissement : décompte des travaux effectués

Date

1957 - 1959

Cote

2W565

56

Egout collecteur du Tempéras, ouverture de la rue Bir-Hakeim : plans

Date

1959

Cote

2W604

57

Projet d'assainissement de la Prairie

Date

1958

Cote

2W499

58

Plans égouts : rues Chotard, Florian, du 14 juillet, des Hortes, Mandajors, Napoléon, Houlette, place de la Libération

Date

1954 - 1957

Cote

2W605

59

Egout unitaire rue Camille Pelletan, rue Duclaux-Monteils : plans

Date

1957

Cote

2W604

60

Egout eaux usées, rue Danton, rue Daudet : plans

Date

1957

Cote

2W604

61

Construction d'un égout Grand'rue : plans de réseaux

Date

1954 - 1956

Cote

2W606

62

Construction d'un égout, rue Soubeyranne, rue de la Roque : plans

Date

1954 - 1956

Cote

2W604

63

Egout séparatif, lotissements "Beau Soleil" et "Petit Nice", chemin rural N°27 du Viget, impasse Bourly : plans

Date

1954 - 1955

Cote

2W604

64

Egout eaux usées avenue d'Anduze, les Promelles : plans

Date

1954 - 1955

Cote

2W603

65

Chemin départemental N°6 d'Alès à Bagnols : élargissement et couverture des fossés

Date

1954

Cote

2W605

66

Construction d'égouts, faubourg du Soleil : plans

Date

1954

Cote

2W604

67

Egout eaux usées rue Joseph Loiret, rue de l'Ancien Hôpital, rue Croix de Fust, rue des Près Saint-Jean, quai Boissier de Sauvages : plans

Date

1953 - 1954

Cote

2W603

68

Construction d'un égout rue Jean Castagno, Grand'rue : plan

Date

1953 - 1954

Cote

2W603

69

Projet de construction d'un égout : rue Richelieu, rue Paul Valéry, rue Josué Louche : plans

Date

1952 - 1954

Cote

2W603

70

Projet de construction d'un égout, rue Balore : plans

Date

1954

Cote

2W604

71

Egout unitaire, rue Beauteville : plan

Date

1953

Cote

2W603

72

Projet de construction d'un égout : rue de l'Abbaye, rue de la République, rue Sauvages : plans

Date

1951 - 1953

Cote

2W603

73

Projet d'allongement de l'égout sur le ruisseau de la Gardette

Date

1951

Cote

2W605

74

Projet d'égout : rue Jules Cazot, rue des Nauliers, rue Blancharde : plans

Date

1941 - 1950

Cote

2W603

75

Projet d'égout, rue Albert 1er : plans

Date

1948 - 1949

Cote

2W603

76

Projet de construction d'égout en buses ciment renforcées rue du 14 juillet, rue Albert 1er et à travers la cour de l'usine à gaz

Date

1941 - 1948

Cote

2W605

77

Assainissement du quartier de Chantilly : collecteur du tunnel, déviation des eaux sur le tunnel. Construction d'une buse pour écoulement dans l'égout du faubourg d'Auvergne des eaux conduites par le chemin de Chantilly. Plans

Date

1904 - 1948

Cote

2W603

78

Projet d'égout rue Saint-Vincent entre la rue Taisson et la rue de la République sur 77 mètres de long

Date

1946

Cote

2W605

79

Projet d'égout, rue A. Barbès

Date

1945

Cote

2W603

80

Projet d'égout : rue Beauteville, rue des Casernes : plans

Date

1943

Cote

2W603