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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas. Construction du sécheur : Litige VOMM/STEREAU
Cote
8W44
 Date
2004-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas. Construction...
2

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Réalisation d'un collecteur de transfert avec bassin d'orage. Mode d'emploi de la station (plaquette). Diagnostic préalable, mai 2005. Dysfonctionnements, problèmes. Décompte général. Calcul des intérêts moratoires STEREAU. Litige Pelat / Richard SATEM. Contentieux INEO
Cote
8W43
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la nouvelle station d'épuration de...
3

Création de la régie assainissement
Cote
8W42
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création de la régie assainissement
4

Communauté Agglo. A.O.O. : Travaux réhabilitation réseau assainissement - Lot 1 : Collecteur eaux usées rue plaine Saint-Félix : SCAIC
Cote
5W931
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté Agglo. A.O.O. : Travaux réhabilitation réseau...
5

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Achèvement des travaux. Litige STEREAU
Cote
8W43
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la nouvelle station d'épuration de...
6

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Avenant transactionnel : Groupement STEREAU / H.B. Architectes
Cote
6W607
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la station d'épuration de la Ville...
7

Communauté Agglo : Construction bassin stockage 5000 m3 et ouvrages annexes (nouvelle station d'épuration) : Groupement entreprises SCAIC / RICHARD-SATEM / ANDRE T.P./ SOLETANCHE BACHY FRANCE
Cote
5W932
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté Agglo : Construction bassin stockage 5000...
8

Dossier de presse : Station d'épuration 
Cote
6W387
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de presse : Station d'épuration 
9

Construction d'une nouvelle station d'épuration par la ville d'Alès : D.U.P.
Cote
5W863
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration par...
10

Appel d'offres sur performances : Construction de la station d'épuration de la ville d'Alès d'une capacité de 90000 équivalents habitants avec établissement d'un projet et son exécution : STEREAU
Cote
5W916
 Date
1999 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'offres sur performances : Construction de la...
11

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Marché. Dossier administratif : STEREAU
Cote
6W607
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la station d'épuration de la Ville...
12

Construction d'une station d'épuration sur le territoire de la commune de Saint Hilaire de Brethmas : Rapport, conclusions et avis du Commissaire enquêteur
Cote
5W863
 Date
octobre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une station d'épuration sur le territoire...
13

Construction d'une nouvelle station d'épuration et réalisation du collecteur de transfert avec bassin d'orage. Propositions d'une mission de maîtrise d'œuvre
Cote
6W607
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration et...
14

Délégation de service public portant sur l'exploitation par affermage de la station d'épuration et du service assainissement de la ville d'Alès : RUAS. Instance contre la ville d'Alès
Cote
5W918
 Date
1994 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégation de service public portant sur l'exploitation...
15

Construction d'une nouvelle station d'épuration : Etude d'impact, dossier minute : S.I.E.E.
Cote
5W603
 Date
Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration : Etude...
16

Contrat de délégation de service public exploitation du sevice public d'assainissement de la Ville d'Alès : S.R.D.E. , RUAS. Etudes, réunions, commission de délégation du service public
Cote
5W519
 Date
1995 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat de délégation de service public exploitation...
17

Projet de construction d'une station d'épuration intercommunale : Réunion
Cote
4W53
 Date
06-12-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de construction d'une station d'épuration intercommunale...
18

Visite des installations du service de l'assainissement. Visite des locaux de la S.R.D.E. : Dossier de presse
Cote
5W597
 Date
vendredi 23 février 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Visite des installations du service de l'assainissement....
19

Assainissement: Bilan des travaux effectués en 1993-1994
Cote
5W498
 Date
1993 - 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement: Bilan des travaux effectués en 1993-1994
20

Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement avec la S.R.D.E. concernant la réhabilitation partielle de la station d'épuration
Cote
4W52
 Date
15-04-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement...
21

Marché 1986 : N° 86/042/01 : Station du Moulinet. Automatisation de la chaîne et du réseau de la Glacière : S.R.D.E.
Cote
5W480
 Date
1986 - 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché 1986 : N° 86/042/01 : Station du Moulinet. Automatisation...
22

Marchés 1986 : N° 86,0001,09 : Mise en conformité électrique de la station de pompage du Moulinet : SIREM
Cote
5W469
 Date
1985 - 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1986 : N° 86,0001,09 : Mise en conformité électrique...
23

Doublement de la station d'épuration : expropriation Société Cévenole de Caoutchouc
Cote
2W968
 Date
1973 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Doublement de la station d'épuration : expropriation...
24

Enquête sur les réseaux, les travaux de voirie, l'eau potable, l'assainissement, note sur la lutte contre la pollution
Cote
2W506
 Date
1968 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête sur les réseaux, les travaux de voirie, l'eau...
25

Propositions affermage, service eau et assainissement
Cote
2W931
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propositions affermage, service eau et assainissement
26

Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation par affermage du service d'assainissement. Avenant n° 2 (1981)
Cote
5W538
 Date
mardi 22 avril 1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation...
27

Assainissement des quartiers : Prés Rasclaux, Clavières, Haut-Brésis, Le Vigier, Pont de Grabieux, Chemin des Maladreries : pétition du quartier de Bouzac contre la redevance demandée pour le branchement à l'égout
Cote
2W509
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement des quartiers : Prés Rasclaux, Clavières,...
28

Assainissement des Prés Rasclaux (partie comprise entre le Pont Vieux et l'ancien abattoir) et du quartier de Clavières (partie comprise entre le lotissement Pesenti et l'esplanade de Clavières) : 2 plans d'ensemble
Cote
2W494
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement des Prés Rasclaux (partie comprise entre...
29

Assainissement de la rive droite du Gardon : Travaux de réseau d'eau potable au quartier de Brouzen
Cote
2W466
 Date
1962 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement de la rive droite du Gardon : Travaux...
30

Station d'épuration : Marchés, plans, factures pour travaux, renforcement de la clôture, bétonnage, réseaux et couverture du canal de Larnac
Cote
2W486
 Date
1962 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station d'épuration : Marchés, plans, factures pour...
31

Assainissement Zone Industrielle de Bruèges
Cote
2W490
 Date
1962 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement Zone Industrielle de Bruèges
32

Assainissement sur les Routes Nationales (R.N.) 110, 106, 107 Bis
Cote
2W490
 Date
1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement sur les Routes Nationales (R.N.) 110,...
33

Analyse chimique d'une eau prélevée à la station de pompage Lacoste (1959), analyse des boues de la station d'épuration (1965)
Cote
2W506
 Date
1959 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Analyse chimique d'une eau prélevée à la station de...
34

Travaux d'assainissement : Dossier comptable
Cote
2W290
 Date
1957 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux d'assainissement : Dossier comptable
35

Assainissement rue Ernest Renan
Cote
2W489
 Date
1957 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement rue Ernest Renan
36

Assainissement quartier de la plaine Saint-Félix
Cote
2W489
 Date
1962 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement quartier de la plaine Saint-Félix
37

Construction station d'épuration : expropriations Chauvet, Philippot
Cote
2W968
 Date
1961 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction station d'épuration : expropriations Chauvet,...
38

Assainissement quartier du Tempéras
Cote
2W489
 Date
1961 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement quartier du Tempéras
39

Assainissement du quartier d'Alsace sur la Route Nationale (R.N.) 106
Cote
2W490
 Date
1962 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement du quartier d'Alsace sur la Route Nationale...
40

Construction d'un égout au chemin des Maladreries
Cote
4W287
 Date
1959-1963
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'un égout au chemin des Maladreries